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Conseil Municipal - Recueil des administratifs séance du conseil munic
Acte Administratif - Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 7 novembre 2016
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Acte Administratif - Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 7 novembre 2016)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
Æ MAIRIE
de Commune de NIVILLAC :
Recueil des Actes Administratifs (RAA)
"Cén$eil municipal du lundi 7 novembre 2016
FINANCES
2016D90 : Budget assainissement collectif : décision modificative n°2-2016
2016D91: Demandes d’admissions en non-valeur — de la part du Centre des Finances
Publiques
INTERCOMMUNALITE/ SYNDICATS
2016D92: Convention de prestations de services avec Arc Sud Bretagne concernant des
travaux réalisés par la commune pour le compte d’Arc Sud Bretagne
2016D93 : Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service (RPQS) du Syndicat Morbihan
Energies (SDEM)
Assainissement collectif
2016D94 : Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service (RPQS)
AFFAIRES SOCIALES
2016D95 : Participation financière à l'Association ADMR et projet de convention
quadriennale
PERSONNEL COMMUNAL
2016D96 : Prime de fin d'année 2016
2016D98 : Projet de recrutement d’un contrat aidé à la médiathèque municipale-
2016D97 : Dérogation à la réglementation relative à certains travaux pour les jeunes âgés
de moins de 18 ans (apprenti âgé de 16 ans au service « espaces verts »)
CULTURE
2016D99 : Organisation du festival Prom’nons Nous édition 2017- Demande de subvention
et convention de partenariat
VOIRIE
2016D100 : Dénomination de la rue « Chemin des Ecoliers »
Pour extrait conforme,
Publié le 9 novembre 2016
Le Maire,
Alain GUIHARD
Le
8 rue Joseph Dano - 56130 NIVILLAC - Tà 2 99 90 62 75 - Fax 02 99 90 90 10
Commune de NIVILLAC- Recueil des Actes Adiministratifes séance du conseil Cu du 19/09/2016