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Acte Administratif - Recueil des actes administratif séance du conseil municipal du 2 juin 2014
Document publié le Lundi 2 juin 2014 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Acte Administratif - Recueil des actes administratif séance du conseil municipal du 2 juin 2014)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE NIVILLAC (56180)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS :
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 02 JUIN 2014
FINANCES
2014D76- Budget principal : décision modificative n°1
2014D77- Budget assainissement : décision modificative n°1
2014D78- Budget culture : décision modificative n°1
2014D79- Subventions aux associations, Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), écoles
extérieures et organismes de formation
2014D81- « Mandat spécial » pour le remboursement de leurs frais de déplacement aux élus
CULTURE/ MEDIATHEQUE
2014D80- Convention de récupération de livres (bibliothèque et particuliers) avec l'Association
« BOOK HEMISPHERES »
TRAVAUX / VOIRIE
2014D82- Aménagement de la Rue du Vivier : attribution des travaux de voirie
AFFAIRES SCOLAIRES
2014D83- Mise en place de la réforme des rythmes scolaires : organisation du temps scolaire
2014D84- Fixation du prix des repas de cantine 2014-2015
2014D85- Demande de subvention du Collège Saint-Joseph pour financer des voyages d’étude
2014D86- Participation aux frais de cantine de l’Ecole primaire privée Saint-Michel de la Roche-
Bernard
Pour extrait conforme,
Publié le 04 juin 2014
Le Maire,
Alain GUIHARD