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Arrêté - Arrete Stop RUE Pierre Duchemin Intersection RUE DES Boucaudes 2 DECEMBRE 2009
Document publié le Mercredi 2 décembre 2009 par la commune de Thiescourt.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Stop RUE Pierre Duchemin Intersection RUE DES Boucaudes 2 DECEMBRE 2009)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
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FOLIO 23
DEPARTEMENT DE L'OISE EXTRAIT DU REGISTRE /
Arrondissement de Compiègne DES ARRETES DU MAIRE
Canton de Lassigny
COMMUNE DE THIESCOURT
Le Maire de Thiescourt,
Vu le code général des collectivités territoriales et ses articles L 2212-1 et suivants,
Vu le code de la route portant règlement général de la circulation,
Considérant le problème de vitesse excessive des véhicules sur la commune et le
problème de sécurité qui se pose pour les habitants,
Considérant qu'il y a lieu d'assurer la sécurité des usagers de la voie publique,
Considérant que dans un but d’intérêt général, il y a lieu de mettre en place un panneau «STOP », rue Pierre Duchemin à son intersection avec la rue des
Boucaudes,
ARRETE
Article 1: Les conducteurs de tous véhicules circulant rue Pierre Duchemin devront marquer un temps d’arrêt à son intersection avec la rue des Boucaudes.
Article 2: La signalisation adéquate informant les usagers de cette prescription sera matérialisée conformément à la réglementation en vigueur.
Article 3 : Le présent arrêté prendra effet dès la mise en place de la signalisation par l'entreprise PIVETTA.
Article 4: Le Maire de Thiescourt et la gendarmerie de Lassigny sont chargés, chacun en ce qui le concerne, du contrôle et de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Thiescourt, le 2 décembre 2009
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e Maire,