unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 221109 Liste Deliberations 1

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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 221109 Liste Deliberations 1 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 221109 Liste Deliberations 1)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Culture et patrimoine, COMMUNAUTE DE COMMUNES

DE LA STATION DES ROUSSES

HAUT-JURA

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CONSEIL DE COMMUNAUTE

Séance du 09 novembre 2022

Réuni au siège de la Communauté de communes – Fort des Rousses

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LISTE DES DELIBERATIONS

PRÉSENTS : Benoît AUBRY, Sébastien BENOIT-GUYOD, Annie BERTHET, Robert BONNEFOY, Claire

CRETIN, Antoine DELACROIX, Delphine GALLOIS, Catherine GARNIER, Christiane GROS, Nolwenn

MARCHAND, Marc NARABUTIN, Bruno PAGET-BLANC, Sandrine PHILIPPE-GRENIER, Michel PUILLET,

Medhi VANDEL, Jean-Michel VANINI, Sandrine VAUFREY, Christophe VAZ TEIXEIRA, Amélie VION

EXCUSÉ AVEC POUVOIR : Christophe MATHEZ (pouvoir à Delphine GALLOIS)

ABSENTE : Mélanie VAZ

Délibération n°2022/099 : Procès-verbal de la réunion du 14 septembre 2022 - Approuvée

Délibération n°2022/100 : Convention de partenariat avec l’Association Fresque du Climat– Approuvée

Délibération n°2022/101 : Convention de don pour un TIRALO – Approuvée

Délibération n°2022/102 : Convention de contribution de la SAEM SOGESTAR aux frais du service de transports collectifs Skibus - Approuvée

Délibération n°2022/103 : Espace Convention de contribution de la SAEM SOGESTAR SUISSE aux frais du service de transports collectifs Skibus - Approuvée

Délibération n°2022/104 : Convention Espace Nordique Jurassien pour la saison 2022-2023 - Approuvée

Délibération n°2022/105 : Adhésion à la centrale d’achat régionale - Mobigo – Approuvée

Délibérations n°2022/106 : Décision modificative n°2 du budget annexe « Maison médicale » - Adoptée

Délibération n°2022/107 : Motion suite au communiqué de presse AMJ – Adoptée

Délibération n°2022/108 : Partenariat avec le CEREMA dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt d’Atout France – Approuvée

Délibération n°2022/109 : Liste des actes signés par le Président – Actée

Mis en ligne le : 16.11.2022

Auteur : N. MARCHAND,

Président de la CCSR