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Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 12 04
Document publié le Lundi 4 décembre 2017 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 12 04)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Démocratie,
Le lundi 4 décembre 2017, à 19 h 00, le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
BARDELOT
Nicole,
CROS
Patricia,
FONTAINE
Dorothée,
JACQUET
Stéphanie,
LAUGERAT
Odile
et
RAIMBAULT
Martine.
MM.
ASSADET
Alain,
BERGERAULT
Erick,
BLAIN
Claude,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc,
PHILIPPE
Narcisse,
NOUAT
Christian
et
REMANJON
Patrice.
Absents
excusés
: Mme
CHARPENTIER
Céline
et
M.
AUDIOT
Francis.
em
em
Absente
excusée
ayant
délégué
pouvoir:
Mme
TAILLANDIER
Armelle
ayant
délégué
pouvoir
à
LAUGERAT
Odile.
Secrétaire
de
séance
: Mme
RAIMBAULT
Martine.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
et passe
à l’ordre
du
jour.
PROPOSITION
DE
VENTE
DE
PARCELLES
AU
PROFIT
DE
LA
COMMUNE
A COTE
DE
L’ETANG
COMMUNAL
: le
Maire
rappelle
à l’Assemblée
qu’une
proposition
de
vente
au
profit
de
la
Commune
avait
été
reçue.
Un
nouveau
prix
d’acquisition
a
été
proposé
et
le
vendeur
l’a
accepté.
Le
Conseil
Municipal
accepte
d’acquérir
les
deux
parcelles
à côté
de
l’Etang
communal
au
prix
négocié.
AVANCEMENTS
DE
GRADE
: le
Conseil
Municipal
décide
de
créer
les
postes
correspondants
aux
avancements
de
grade
proposés
pour
plusieurs
catégories
de
personnel.
TRAVAUX
DIVERS
EN
COURS
: le
Conseil
Municipal
est
informé
des
divers
travaux
en
cours
notamment
ceux
de
construction
des
ateliers
municipaux.
Par
ailleurs,
des
travaux
de
réfection
de
la
clôture
de
l’école
maternelle
ont
été
commandés.
Ils
se
dérouleront
durant
les
congés
scolaires
de
Noël.
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
: L’adjoint
chargé
de
la voirie
fait
savoir
à
l’assemblée
que
des
travaux
débuteront
à
partir
du
11
décembre
par
la
réfection
de
la
place
du
haut
du
bourg.
Les
autres
travaux
prévus
seront
réalisés
en
février
prochain.
Les
travaux
de
téléphonie
et de
réseaux
informatiques
à la
mairie
et dans
les
nouveaux
locaux
sont
achevés
et donnent
entière
satisfaction. L’adjointe
chargée
de
l’enfance
et
de
la
jeunesse
informe
le
Conseil
Municipal
des
animations
prévues
à
PEcole
pour
cette
fin
d’année
à commencer
par
le
spectacle
de
Noël
le
21
décembre.
Elle
donne
connaissance
également
des
différentes
réunions
auxquelles
elle
doit
assister
en
liaison
avec
la
CCTHB
et
les
diverses
actions
liées
à
la
jeunesse.
Le
projet
éducatif
de
territoire
est
en
cours.
Une
conférence-débat
sur
le thème
des
rythmes
scolaires
sera
organisée
par
la CCTHB
le 18
janvier
2018
à
Saint
Martin
d'Auxigny.
Parents
d'élèves,
enseignants
et
élus
y
seront
invités.
Pour
les
nouveaux
locaux,
un
plan
d'évacuation
a été
mis
en
place
et des
exercices
seront
prévus.
L’accueil
périscolaire
a désormais
une
ligne
directe
: 02
48
64
89
89.
Le
restaurant
scolaire
également
: 02
48
64
89
88.
Elle
indique
également
qu’elle
se rendra
dans
les
locaux
du
Laboratoire
Départemental
en
vue
de
finaliser
le plan
de
maîtrise
sanitaire.
Une
réunion
avec
le
personnel
de
l’accueil
périscolaire
et
du
restaurant
scolaire
sera
programmée
le
20
décembre.
L’adjoint
chargé
des
espaces
verts
indique
que
des
devis
ont
été
reçus
pour
la
réfection
des
deux
terrains
de
football.
Les
premiers
travaux
pourraient
être
envisagés
durant
les
vacances
scolaires
de
février
prochain
puis
les
autres
en
juin
et
en
septembre.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition
et
décide
de
confier
ces
travaux
à l’entreprise
DOISNE
de
Barlieu.
L’adjointe
chargée
de
la
communication
et
de
l’animation
remercie
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
pour
son
investissement
lors
du
repas
des
Aînés
qui
a connu
un
franc
succès.
La
distribution
des
colis
a
été
effectuée
le
lendemain
auprès
de
ceux
qui
n’ont
pas
pu
se
déplacer
et
assister
à ce
repas.
Le
contrat
de
l’orchestre
ayant
assuré
l’animation
sera
reconduit
pour
l’année
prochaine.
La
prochaine
manifestation
attendue,
après
le
Marché
de
Noël,
sera
les
vœux
que
la
Municipalité
présentera
aux
administrés
le
dimanche
7
janvier
à 11
h 00. DEMISSION
D’UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
:
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
démission
de
Mme
BARDY
Marie-Christine
de
son
mandat
de
conseiller
municipal.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
accepte
le don
d’une
administrée.
La
confrérie
Saint
Paul
a demandé
un
soutien
pour
l’organisation
matérielle
de
la prochaine
assemblée
le
28
janvier
prochain.
Le
Conseil
Municipal
décide
(à la
majorité
des
membres
moins
2 abstentions)
d'offrir
les
bouteilles
qui
pourraient
manquer
au
vin
d’honneur
qui
sera
servi,
en
complément
de
celles
offertes
par
les
vignerons.
Un
courrier
sera
envoyé
à la
Présidente.
Le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
le projet
d’implantation
d’éoliennes
proposé
par
la société
SOLATERRA,
au
nord-ouest
de
la
commune
a été
abandonné.
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
reconduire
le partenariat
avec
la Fédération
des
Foyers
Ruraux
du
Cher
concernant
le
cinéma
rural
itinérant.
L’Assemblée
accepte
l’ouverture
de
crédits
pour
des
écritures
d’intégration
ainsi
que
celle
de
transfert
de
crédits
pour
les
dernières
écritures
d’amortissement.
Elle
fixe
à 5
ans
la cadence
d’amortissement
pour
les
petits
travaux
sur
les
réseaux
d’eau
potable
et
d’assainissement
n’excédant
pas
10
000
euros.
Pour
faire
suite
à une
demande
de
vidange
de
l’étang
communal,
un
refus
a été
notifié
par
la Direction
Départementale
des
Territoires
à cause
de
la
sécheresse
observée
depuis
cet
été.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le rapport
de
la commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
suite
à la
création
de
la
Communauté
de
Communes
Terres
du
Haut
Berry.
L’assemblée
accepte
de
reconduire
le partenariat
avec
la Société
Berrichonne
de
Protection
des
Animaux
de
Marmagne
pour
les
chiens
errants
trouvés
sur
le
territoire
communal.
Le
Maire
fait
part
des
démarches
entreprises
auprès
du
Syndicat
d’Energie
du
Cher
et de
l’envoi
de
devis
établis
pour
des
travaux
d’isolation
de
certains
bâtiments
communaux.
Cette
démarche
entre
dans
le
cadre
des
Certificats
d'Economie
d’Energie.
Les
projets
éligibles
peuvent
être
subventionnés
à 95
%.
Mme
FONTAINE
Dorothée
fait
part
à l’assemblée
de
sa
récente
désignation
en
tant
que
membre
de
la
nouvelle
commission
Oenotourisme
de
la
CCTHB
et
des
différentes
étapes
et
travaux
qui
sont
envisagés.
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
des
premières
propositions
transcrites
dans
la version
n°
1 du
P.A.D.D.
lors
de
sa
présentation
par
le
bureau
d’Etudes
Elvia
au
comité
de
pilotage.
Ces
propositions
ont
été
unanimement
refusées
par
les
membres
eu
comité
de
pilotage.
Une
extension
du
columbarium
a été
prévue
et sera
installée
au
début
de
la nouvelle
année.
Le
délégué
du
SIVY
informe
l’assemblée
du
devenir
de
ce
syndicat
au
1°
janvier
2018.
Séance
levée
à 21
h 40.