Compte-Rendu - ob 482c90 cr cm 20 04 26

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Compte-Rendu - ob 482c90 cr cm 20 04 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Percy. Lien du pdf (Compte-Rendu - ob 482c90 cr cm 20 04 26)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances, 1

DEPARTEMENT DE L’ISERE

COMMUNE DE LE PERCY

38930

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2026

L’an deux mille vingt- six, le 20 avril, à 19 h dans la salle du conseil, le conseil Municipal de la commune de LE PERCY, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Madame CAMPREDON Sabine.

Présents : Sabine CAMPREDON, Claudia MANDOLESI, Nicole KLEIN, Florence TATIN- LAMBERT, Thibaud BECOURT, Guillaume GONTARD, Franck TIRET, Richard GONZALEZ, Eric GONTARD, Jean Paul

REYNAUD

Absents excusés : Julie POINTOUT,

Procuration :

Président de séance : Sabine CAMPREDON

Secrétaire de séance: Nicole KLEIN

Date de la convocation : 10 avril 2026

*************************************************************

Approbation du PV du 20 mars 2026 à l’unanimité.

Désignation du ou de la secrétaire de séance

DÉLIBÉRATION VOTE DU CFU BUDGET PRINCIPAL M57 2025

Remarque avant le vote du CFU : *CFU (Compte financier unique) est un document budgétaire qui remplace à la fois le compte de gestion et le compte administratif, et qui est obligatoire depuis le 1er janvier 2026 pour toutes les communes. Le budget a été envoyé aux nouveaux élu.es et il est passé en revu. Il est précisé que les locations de logements ou de bâtiments d’activités, bureaux, gîtes communaux, salles rapportent presque autant que les dotations de l’état. La commune à une faible capacité d’emprunt car des emprunts ont été contracté en 2014 pour l’acquisition de la Maison Lulu ( nouvelle mairie ) et pour l’ex colo de Fontaine en 2016 ( habitants groupés et devloppement d’activités + habitats réversibles) sur 20 ans. Le mois prochain - Agnès Rey, Conseillères aux decideurs locaux (CDL) de la Trésorerie à la Mure viendra présenter les compte de la commune le 18/05/26 en début de Conseil Municipal.2

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L. 2222- 3 ; Vu la délibération 2022-029 du 20 Juin 2022 portant sur l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) en lien avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) ;

Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique pour l’année 2025 de la commune du Percy ;

Vu le Compte Financier Unique 2025 de la commune du Percy ;

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des taux des contributions et produits afférents ; Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;

Mme la Maire présente au conseil municipal le CFU 2025 du budget principal M57 avec les résultats suivants :

Résultat Fonctionnement Investissement

A Dépenses 257 833.02 € 120 201.66 €

B Recettes 319 907.31 € 46 441.44 €

C Solde exécution

(B-A)

+ 62 074.29 € - 73 760.22 €

D Résultat reporté + 94 847.80 € + 9 371.92 €

E Restes à

réaliser

- 11 520 €

F Résultat

cumulé

(C+D+E)

+ 156 922.09 € - 64 388.30 €

Apres en avoir délibéré, Madame le maire n’ayant pas pris part au vote, le conseil municipal

 APPROUVE le Compte Financier Unique 2025 du budget principal M57 de la commune du Percy avec les résultats présentés ci dessus :

 DONNE pouvoir à Mme le Maire pour prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la présente délibération

Vote : Pour :8 contre : 0 abstention : 1 = Jean Paul REYNAUD s’est abstenu

DÉLIBÉRATION VOTE DU CFU M49 BUDGET EAU 2025

Remarque avant le vote du CFU : Une réflexion sera à mener sur la tarification de l’eau au Percy d’ici l’automne. Le déficit du budget de fonctionnement n’est pas énorme, mais se creuse. Des travaux de rénovation des conduites ont été menés ces 6 dernières années mais il reste encore env 3,5km de lignes d’adduction à restaurer. L’agence de l’eau demande un seuil minimum de travaux pour l’allocation de subvention. La CCT avait fait le calcul moyen sur les communes du Trièves des tarifs3

d’eau. On est bien en dessous de la moyenne → 0,71€/m³ au Percy, St Martin de Clelles (les plus chers) 2,2€/m³, La moyenne 1,1€/m3 (chiffres d’il y a 6 ans).

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L. 2222- 3 ; Vu la délibération 2022-029 du 20 Juin 2022 portant sur l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) en lien avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) ;

Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique pour l’année 2024 de la commune du Percy ;

Vu le Compte Financier Unique 2025 de la commune du Percy ;

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des taux des contributions et produits afférents ;

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;

Mme la Maire présente au conseil municipal le CFU 2025 du budget M49 avec les résultats suivants :

Résultat Fonctionnement Investissement

A Dépenses 30 513.05 € 110 506,29 €

B Recettes 30 366,34 € 80 355.34 €

C Solde exécution (B-A) - 146,71 € - 30 150,95 €

D Résultat reporté + 5 756.32 € + 79 646.56 €

E Résultat cumulé (C+D) + 5 609 .61€ + 49 495.61 €

Après avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL, Madame le maire ayant quitté la séance au moment du vote :

 APPROUVE le Compte Financier Unique 2025 du budget EAU M49 de la commune du Percy avec les résultats présentés ci-dessus.

 DONNE pouvoir à Mme le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération

Vote : pour : 9 contre :0 abstention : 0

DÉLIBERATION VOTE DU CFU M4 CHAUFFERIE 2025

Remarque avant le vote du CFU, la chaufferie date de 2009 donc elle a 17ans (changement à prévoir peut-être d’ici 7 ans), Elle alimente la salle communale, bureaux, bibliothèque, logements4

communaux, gites et mairie. Travaux récents pour un meilleur fonctionnement et moins de pannes. Augmentation de puissance . Il y a des aides pour un changement mais pas pour l’entretien ni pour les réparations

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L. 2222- 3 ; Vu la délibération 2022-029 du 20 Juin 2022 portant sur l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) en lien avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) ;

Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique pour l’année 2024 de la commune du Percy

Vu le Compte Financier Unique 2025 de la commune du Percy ;

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des taux des contributions et produits afférents ;

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;

Mme la Maire présente au conseil municipal le CFU 2025 du budget M4 chaufferie avec les résultats suivants :

Résultat Fonctionnement Investissement A Dépenses 31 173.92 € 64 104.95 € B Recettes 35 369.49 € 33 736.66 € C Solde exécution (B-A) + 4195.57 € - 30 368.29 € D Résultat reporté + 1 876.98 € + 25 620.21 € E Résultat cumulé (C+D) + 6 072.55 € - 4 748.08 €

Apres avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL, Madame le maire ayant quitté la séance au moment du vote :

 APPROUVE le Compte Financier Unique 2025 du budget chaufferie de la commune du Percy avec les résultats suivants :

 DONNE pouvoir à Mme le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l’exécution de la

présente délibération.



Vote : pour : 9 contre : 0 abstention : 0

DÉLIBERATION AFFECTATION RESULTATS 3 BUDGETS M57, M4 et M49 2025

Le conseil municipal a procédé aux votes de l’affectation des résultats 2025 des trois budgets M57,M4 et M49 aux budgets 2026.

1- Affectation des résultats du budget M57

Les résultats sont les suivants :

 Solde d’exécution 2025 section fonctionnement : + 62 074.29 €

 Solde d’exécution 2025 section Investissement : - 73 760.22 €5

 Affectation résultats au compte 002 recettes de fonctionnement : 81 013,79 €

 Affectation résultats au compte 001 dépenses d’investissement : 64 388,80 €

 Affectation résultats au 1068 : 75 908.30 €

 Restes à réaliser en dépenses d’investissement : 11 520 €

Le conseil municipal approuve l’affectation des résultats 2025 ci-dessus pour le budget principal M57

Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0

2- Affectation des résultats 2025 budget M4 (Chaufferie)

Les résultats sont les suivants :

 Solde d’exécution section fonctionnement : + 4 195.57 €

 Solde d’exécution section Investissement : - 30 368.29 €

 Affectation résultats au compte 002 recettes de fonctionnement : 1 324,47 €

 Affectation résultats au compte 1068 recettes d’investissement : 4 748,08 €

 Affectation résultats au compte 001 dépenses d’investissement : 4 748,08 € Le conseil municipal approuve l’affectation des résultats 2025 ci-dessus pour le budget chaufferie M4

Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0

3- Affectation des résultats 2025 budget M49 ( eau)

Les résultats sont les suivants :

 Solde d’exécution section fonctionnement : - 146.71 €

 Solde d’exécution section Investissement : - 30 150.95€

 Affectation résultats au compte 002 recettes de fonctionnement : 5 609,61€

 Affectation résultats au compte 001 recettes d’investissement : 49 495,61 € Le conseil municipal approuve l’affectation des résultats 2025 ci-dessus pour le budget eau M49

Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0

DÉLIBÉRATION ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026

Madame La Maire présente des dossiers de demande de subventions.

Il est proposé l’attribution suivante :

- Le Collectif d’Entraide du Trièves 350 €

- L’ADMR 650 €

- SIAD 100 €

- Hermitage Jean REBOUL 50 €

- Musique en Obiou 50 €

- Trièves Transition Ecologie 100 €

- Cueille la vie 100 €

- Désacorpde 100 €

- Le sous des écoles 227,65 €

- Club Platary 50 €

- AJT 50 €6

- Couleur Nature 40 €

- Marionnette Châtel 50 €

Enveloppe communale de 2100eur / an pour les associations locales.

On laisse 100-200eur de marge pour les retardataires.

Politique local de subventions – pas de subventions pour les associations pour lesquelles il y a une mise à dispo des salles communales.

Les associations ci-dessous n’auront pas de subventions mais il est proposé de les inscrire dans les activités des chèques jeunes Percilloux :

• Football club sud Isere (mens / la mure)

• Skieurs du Mt Aiguille

• CAF Obiou sub escalade rando ski alpinisme activités enfants (1ère demande) • Fédé des oeuvres laïques - couleurs nature à Lus la croix haute -activités vacances scolaires

Ce serait intéressant aussi de savoir quelles associations sont déjà subventionné par la CCT.

Vote Pour : 10 contre : 0 abstention : 0

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DES MARCHES PUBLICS

Vu le code des marchés publics et notamment l’article 279

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui prévoit les règles de composition de la commission d’Appel d’Offres (CAO) pour les marchés publics. La Commission d’appel d’Offre (CAO)est une commission à caractère permanent.

En application de l’article L1411-5 du CGCT, la commission est composée pour un établissement public :

D’un président, autorité à signer les marchés.

De 3 membres titulaires

De 3 membres Suppléants

Les membres titulaires et suppléants des CAO sont élus parmi les représentants de l’assemblée délibérante.

Après un vote à bulletin secret, sont nommés :

Présidente : Sabine CAMPREDON

Membres titulaires :

- Franck TIRET

- Claudia MANDOLESI

- Eric GONTARD

Membres suppléants :

- Sabine CAMPREDON

- Julie POINTOUT

- Thibaud BECOURT

DÉLIBÉRATION DEMANDE DE LIGNE DE TRESORERIE INTERACTIVE POUR L’ACQUISITION DE LA FORET D’HERBOUSE A ESPARRON7

Achat prochain de 71ha de forêt Herbouse, Esparron - zonage ENS – cela fait 3ans que c’est en négociation.

La propriétaire demandait 320000€ au départ.

Avec l’ENS (espace naturel sensible), une zone de préemption est en place depuis juin sur ce zonage..

Estimation de la valeur faite avec les domaines et l’ONF - les vendeurs ont estimé la valeur de leur côté.

D’autres personnes étaient intéressées par cette vente et donc on ne souhaitait pas laisser passer cette opportunité. Nous nous sommes mis d’accord sur la somme de 235000€ avec les propriétaires.

Le Percy souhaite garder les usages (biodiversité, chasse, exploitation forestière). La promesse de vente a été signé le 13/03/26. Un acte administratif viendra finalisé l’achat début juin. Avec cette acquisition la commune disposera d'une superficie forestière totale de 348 hectares à Esparron.

Il y a une demande de subvention corrélée avec l’ENS de 210000€ qui a été fait par la commune et dont la commission d’attribution aura lieu le 24/04/26.

La commune paiera donc 25000€. Mais il y a un décalage de trésorerie de 200 000€, c’est pourquoi Madame La maire demande d’ouvrir ligne de trésorerie de 200 000€ à la caisse d’épargne. Nous aurons 6 mois pour la rembourser. Intérêts sur la ligne de trésorerie - autour de 800€.

Madame la Maire propose au conseil municipal d’ouvrir une ligne de trésorerie interactive (LTI) auprès de la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Rhone Alpes pour l’achat de la forêt d’Herbouse à Esparron

La LTI permet à l’Emprunteur, dans les conditions indiquées au contrat, d’effectuer des demandes de versement de fonds (« tirages ») et remboursements exclusivement par le canal internet.

Le remboursement du capital ayant fait l’objet des tirages, effectué dans les conditions prévues au contrat, reconstitue le droit à tirage de l’Emprunteur.

Les conditions de la LTI que la commune de Le Percy décide de contracter auprès de la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Rhone Alpes sont les suivantes  Montant : 200 000 €

 Durée : 6 mois

 Taux d’intérêt (base de calcul : exact/360) : tirage €STER* + marge de 0.90 %  Tirage : crédit d’office

 Remboursement : débit d’office

 Demande de tirage : aucun montant minimum

 Paiement des intérêts : chaque trimestre civil par débit d’office

 Frais de dossier : 500 €. Prélevé en une seule fois

 Commission d’engagement : 0 €

 Commission de non-utilisation : 0 % de la différence entre le montant de la LTI et l’encours quotidien moyen, périodicité identique aux intérêts

Les tirages seront effectués, selon l’heure à laquelle ils auront été demandés selon la procédure du crédit d’office au crédit du compte du comptable public du Service de gestion Comptable de la Mure.

Les remboursements et les paiements des intérêts et commissions dus seront réalisés par débit d’office dans le cadre de la procédure de paiement sans mandement préalable, à l’exclusion de tout autre mandatement

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame La Maire :8

- à signer le contrat de Ligne de Trésorerie Interactive auprès de la Caisse d’Epargne

et de Prévoyance Rhône Alpes avec les caractéristiques présentées ci-dessus - A effectuer les tirages et remboursements relatifs à la ligne de trésorerie interactive ,

dans les conditions prévues par ledit contrat

Vote : pour : 10 contre : 0 abstention : 0

DÉLIBÉRATION DELIBERATION POUR APPEL A CANDIDATURE POUR LOCAL RDC DE LA SALLE DES FETES (GRANGE)

Madame la Maire propose de lancer un appel à candidature pour la location du local de 25 m2 qui se situe au rez-de-chaussée de la salle des fêtes (Grange). Le loyer est fixé à deux cent euros charges comprises (chauffage, eau, électricité) mensuel.

Après délibération, le conseil municipal accepte la proposition de madame la Maire de lancer un appel à candidature pour la location du local situé au rez-de-chaussée de la salle des fêtes (Grange) pour un montant mensuel de deux cent euros charges comprises (chauffage, eau, électricité).

Vote : pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0

COMPTAGE GIBIER ACCA

Franck Tiret référent ACCA a partagé avec le Conseil Municipal le comptage du gibier en pleine nuit avec les chasseurs.

2 équipes en haut et en bas du Percy - passage sur les chemins - projecteur qui balaie les champs (les yeux des animaux permettent de faire le comptage)

On cherche à compter surtout les chevreuils sangliers bécasse, lièvre, cervidés ça se passe à date fixe sur toutes les communes de l’isère

La fédération de chasse détermine ainsi les comptages pour les prélèvements.

Ce qui a été relevé :

Cervidés : 17 individus

Lièvres : 16

Chevreuils : 45 (groupes de 7 ou 8)

Sangliers 8

Renards : 4

Bécasses : 3

Sur 1h30 - 39km parcourus

Il y a 4 comptages espacés d’une semaine

DIVERS

BAL PAYSAN organisé à la Ferme sauvageonne le samedi 8 août à 19h au Percy HK et les Saltimbanks viendraient pour un concert exceptionnel

Ce sera assez tôt pour que ça reste familiale.

La ferme souhaite organiser à cette occasion un marché avec les producteu-rices locaux et demande d’investir l’espace de parking derrière la grange.

Proposition de piétonner le village avec bien sûre possibilité pour les riverains et pour clients Café de la Page d’accéder au centre.9

Parking – La commune fera un arrêté de circulation ainsi qu’une autorisation d’utiliser le domaine public pour le marché.

Il sera demandé aux organisateurs de bien gérer les différents parkings à l’extérieur et au centre du village pour éviter tout désagrément pour les habitants et clients du Café de la page.

COUPES DE BOIS

8m3 - 4/5m de long pour les fours communaux mais les arbres sont en bord de route au col de Menée mais difficulté de les ramener sans camion , si quelqu’un a une solution qui le fasse savoir .

-1ère REUNION PUBLIQUE - samedi 25 avril salle voûtée – Révision du PLU en présence de l’urbaniste Flavio Berthelot (Cairn horizon)

-Mardi 21/04/26 réunion du Parc PNV à la grange 18h-20h

-Réfection de chemins - Chemin de tirailleurs – et du cimetière

Trous bouchés par Peps 40% payé par MdP puisqu’ils déposent leurs déchets verts au Percy.

-Les « stops » volés - le département va les racheter et les remettre en place bientôt - Un panneau « le Percy » a été aussi volé mais retrouvé

-Retour rapide sur le CONSEIL COMMUNAUTAIRE avec votes du président et vice- président.es

La séance est levée à 21H

Prochain conseil municipal le lundi 18 mai 2026 à 20h