Compte-Rendu - e9080d

Documents similaires

Compte-Rendu - e9080d b99a69d68c61407999a9ec12d22ba9ad

Compte-Rendu - e9080d 0c0a8b821fef423fa4ba0c9bab96f0a8

Compte-Rendu - e9080d 674c436c162d43208ec7a0a48b909741

Compte-Rendu - e9080d 1255f92e38b4442283290591374aa5da

Compte-Rendu - e9080d 1a310240e6874b438216177a732de3cb

Compte-Rendu - e9080d 3159a9757a33488db7606e2023082227

Compte-Rendu - e9080d f61ffdd3c4bf4fbbbd602c68af916e21

Compte-Rendu - e9080d 26eb14407973427d933d5cd4f0af59e1

Compte-Rendu - e9080d 760ef0001fad4b409cd413b6a7b22980

Compte-Rendu - e9080d 46b38127d5d84687b5a7000223ac21cc

Compte-Rendu - e9080d Document publié le Mercredi 16 septembre 2020 par la commune de Manou. Lien du pdf (Compte-Rendu - e9080d)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Pêche et métiers de la mer, ARRONDISSEMENT DE NOGENT LE ROTROU

CANTON DE LA LOUPE

MAIRIE DE MANOU

2, rue Louise Koppe

28240 – MANOU

Téléphone : 02 37 81 85 13 – Télécopie : 02 37 81 88 27

E.mail : mairie.manou@wanadoo.fr

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2020

L’an deux mil vingt, le 16 septembre à dix-neuf heures, le conseil municipal, dûment convoqué le 10 septembre 2020 par Madame Stéphanie COUTEL, Maire de la commune, s’est réuni en la salle du conseil.

Mme BLANCHET a été désignée comme secrétaire de séance.

Etaient présents : Amélie BLANCHET, Stéphanie COUTEL, Philippe ROULLEAU, Yannick MARCHAND, Gérard LEGOUT, Michèle PEIGNIER, Samuel PILATE, Jean-Louis PILFERT, Mathieu SAULNIER, Lucie TREMIER, Stéphanie CHERADAME

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés : Stéphane CLOT, qui donne pouvoir à Samuel PILATE, Marija MILUTINOVIC,

qui donne pouvoir à Michèle PEIGNIER

Absents : Elisa MELLEC, Christophe DESACHY

Le compte-rendu de la séance du 10 juillet 2020 est approuvé à la majorité des membres présents.

DECISION MODIFICATIVE - BUDGET GENERAL – Délibération 200901

A la demande de Madame le Maire, M. PILFERT fait état de la nécessité de procéder à une modification du budget 2020 de la commune. La trésorerie nous demande de régulariser des

écritures relatives aux remboursements d’emprunt sur les années 2012 et 2013. De ce fait, il y a lieu d’augmenter les crédits des articles 1641 et 66111.

Il est proposé au conseil d’adopter la modification suivante :

Section investissement

Article 2135 : - 10500 €

Article 1641 : + 10500 €

Section fonctionnement

Article 61524 : - 9000 €

Article 66111 : + 9000 €

Après débat, le conseil, à l’unanimité, approuve la modification du budget principal 2020 tel qu’exposé ci-dessus.DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET EAU 2020 – Délibération 200902

A la demande de Madame le Maire, M. PILFERT fait état de la nécessité de procéder à une modification du budget annexe Eau 2020. En effet, les crédits affectés aux articles 1641 et 66111 dans le budget initial s’avèrent insuffisants pour faire face aux dépenses de remboursement des

emprunts de l’année.

Il est proposé au conseil d’adopter la modification suivante :

Section investissement :

Article 203 : - 2500 €

Article 1641 : + 2500 €

Section fonctionnement :

Article 61523 : - 1600 €

Article 66111 : + 1600 €

Après débat, le conseil, à l’unanimité, approuve la modification du budget annexe Eau 2020 tel qu’exposé ci-dessus.

CREATION D’UN POINT LUMINEUX

Madame le Maire expose :

Le conseil est invité à se prononcer sur la création d’un point lumineux et le renouvellement d’un point lumineux existant, tous deux situés chemin du Moulin à Vent.

Pour ces travaux, Energie Eure-et-Loir nous a fait une proposition de prix s’élevant à 1500 HT. Sur cette somme, 450 € sont pris en charge par Energie Eure-et-Loir. Le reste à charge de la commune s’élèverait donc à 1050 € HT.

Le débat s’instaure sur ce projet. Un certain nombre de conseillers remarquent qu’il serait nécessaire de créer des points lumineux en plusieurs endroits sur le territoire de la commune. Madame le Maire insiste sur le fait qu’il conviendrait, dans ce cas, de recenser les lieux potentiellement concernés et de vérifier qu’il existe les crédits nécessaires. A l’unanimité, le conseil décide de reporter toute délibération sur ce sujet à une date ultérieure.

DEGREVEMENT DU LOYER DU BAR DE LA GRANGE – Délibération 200903

Madame le Maire expose : lors du conseil du 10 juin 2020, il a été décidé d’accorder deux mois de loyer gratuits au nouvel exploitant du Bar de la Grange. Lors de cette décision, il n’a pas été précisé quels étaient les mois concernés. Il est proposé au conseil de faire porter ce dégrèvement sur les mois de juillet et août 2020.

Après débat, le conseil, à l’unanimité, décide d’imputer le dégrèvement de deux mois de loyers accordé à l’exploitant du Bar de la Grange sur les mois de juillet et août 2020.

COMMISSIONS DE LA CDC TERRES DE PERCHE

Madame le Maire expose :

Il a été prévu, au sein de la communauté de communes Terres de Perche, que des conseillers municipaux du territoire puissent participer aux travaux de 4 commissions thématiques. La CDC émet le souhait que figure dans ces commissions au moins un représentant de chaque commune membre.

Après débat, les candidatures suivantes sont enregistrées, et seront transmises à la CDC au plus tôt :- Commission « Travaux – équipements – environnement – assainissement » : Stéphanie COUTEL, Mathieu SAULNIER

- Commission « Développement économique et Tourisme » : Jean-Louis PILFERT - Commission « Enfance, Jeunesse, affaires sociales et citoyenneté » : Amélie BLANCHET - Commission « Aménagement – planification » : Stéphanie CHERADAME, Gérard LEGOUT, Stéphanie COUTEL

TARIF DE L’EAU 2020 – Délibération 200904

Madame le Maire expose :

Le conseil doit normalement délibérer chaque année sur le tarif de l’eau. Ceci n’a pas été fait depuis la signature de la délégation de service public en 2015.

Après débat, il est proposé de maintenir inchangé le tarif de l’eau pour 2020, savoir :

Part fixe annuelle : 14,00 HT

Part variable par m3 consommé :

De 0 à 5 m3 1,4483 € HT

De 6 à 10 m3 : 0,5750 € HT

De 11 à 50 m3 : 0,4336 € HT

Au-delà de 50 m3 : 0,2516 € HT

Après débat, le conseil, à l’unanimité, décide de fixer le tarif de l’eau pour 2020 tel que précisé ci- dessus.

11 NOVEMBRE 2020

Madame le Maire expose :

Compte tenu de la situation sanitaire, il y a lieu de s’interroger sur la perspective de maintenir ou non le repas des anciens qui se déroule normalement le 11 novembre. Lors du débat, il est suggéré d’envisager de remplacer le banquet traditionnel par la fourniture d’un colis type « gourmand ».

Concernant la cérémonie proprement dite, il est largement convenu de maintenir cette manifestation du souvenir. Il est également souhaité de maintenir l’instant de convivialité autour d’un verre qui suit la cérémonie. Il conviendra de réfléchir là aussi sur les modalités techniques de son organisation, compte tenu des règles sanitaires qui prévaudront à cette date.

CHEMINS COMMUNAUX

Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’elle a récemment reçu une offre de rachat à la commune d’un chemin communal.

Le débat s’instaure sur l’état des lieux des chemins communaux. Constat est dressé que de nombreux chemins ne sont pas entretenus.

Plus généralement, Madame le Maire invite le conseil à mener une réflexion sur l’avenir de nos chemins.QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire informe le conseil qu’elle a reçu récemment de l’Office National des Anciens Combattants et victimes de guerre (ONACVG), via la Préfecture, un questionnement sur la démarche qui consisterait à inaugurer un espace public au nom d’un ancien combattant en Afrique durant la seconde guerre mondiale. A sa connaissance, elle n’a pas d’information sur l’éventualité qu’un natif de Manou ait pu combattre en Afrique durant ce conflit.

Madame le Maire informe le conseil qu’elle a reçu un devis dans la perspective de faire effectuer la pose des illuminations de Noël par Territoires d’Energie. Il en coûterait environ 1600 HT. Il est manifesté à une large unanimité le vif désir de trouver une solution plus économique.

Stéphanie CHERADAME rappelle au conseil que le recensement de la population de la commune se déroulera entre le 21 janvier et le 20 février 2021. Il conviendra d’y sensibiliser la population. Des journées de formation se tiendront dans les semaines qui viennent pour les coordonnateurs. Il conviendra également d’envisager le recrutement d’agents recenseurs.

Madame le Maire informe le conseil qu’elle a procédé au remplacement de son actuel et vétuste ordinateur. L’ancien pourrait être affecté à la création d’un point d’accès Internet à destination des administrés qui ne disposent pas du matériel adéquat.

De même, il est souhaité de se débarrasser dès que possible de l’ancien copieur de la mairie, afin de libérer de l’espace.

Madame le Maire rappelle aux membres du conseil qu’il est prévu pour le samedi 26 septembre au matin un tour de la commune avec évocation des dossiers en cours ou décisions à prévoir sur notre territoire. Nous recevrons ce même jour le responsable de secteur de la société SUEZ qui fera une intervention devant le conseil.

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20h45.

Le Maire, Stéphanie COUTEL

Jean-Louis PILFERT Mathieu SAULNIER Amélie BLANCHET

Philippe ROULLEAU Yannick MARCHAND Gérard LEGOUT

Michèle PEIGNIER Samuel PILATE Lucie TREMIER

Stéphanie CHERADAME