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Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 28 septembre 2022
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Nyons.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 28 septembre 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Aménagement du territoire,
ferre de lumière
Aers
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2022
Convocation envoyée le : 22 septembre 2022
Membres en exercice : 29
Nombre de présents : 21 - puis 20 à compter du point 5.2 de l’ordre du jour (délibération n° 2022 - 09 - 79) Nombre de votants : 27
L'an DEUX MILLE VINGT DEUX, le VINGT HUIT SEPTEMBRE, en Mairie de NYONS, s'est tenu le Conseil Municipal, sous la présidence de M. Pierre COMBES, Maire de NYONS.
Secrétaire de séance : Madame Isabelle TEISSEYRE
Etaient présents : M. Pierre COMBES — M. Thierry DAYRE - Mme Marie-Christine LAURENT - M. Thierry TATONI — Mme Aurore AMOURDEDIEU - Mme Aurélie LOUPIAS — M. Jean-Jacques. MONPEYSSEN — M. Jean-Luc GREGOIRE M. Roger VIARSAC - Mme Martine BERGER-SABATIER - Mme Colette BRUN-CASTELLY - M. Christian CARRERE - Mme Martine BERTHE - M. Patrick CATHENOZ - Mme Monique BOTTINI - Mme Jocelyne AUDIBERT - Mme Nadia MACIPÉ - Mme Florence BOUNIN - Mme Marilyn FLAMAIN - Mme Isabelle TEISSEYRE - M. Virgile VAN ZELE
Etait absent : M. Didier ROUSSELLE
Excusé : M. Erwan ALLÉE
Excusés ayant donné pouvoir : M. Pascal LANTHEAUME - Mme Odile PILOZ - M. Daniel MOUTARD - M. Yves RINCK M. Christian TEULADE - Mme Anne TAILLEUX - M. Virgile VAN ZELE (à compter du point 5.2)
RAPPEL : en vertu des article L. 5211-1 & L. 2121-17 du Code général des collectivités territoriales, les pouvoirs ne sont
pas comptabilisés pour le calcul du quorum.
En vertu de l'article L. 2121-20, un même membre du Conseil Municipal ne peut être porteur que d'un seul pouvoir.
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Le Maire
Pigre COMBES
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