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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 06.12.2021 ID 112005
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 06.12.2021 ID 112005)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Dialogue social,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
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MUNICIPAL\2021\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 06.12.2021 (ID 112005).DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 30/11/2021 15:37
CONSEIL MUNICIPAL
06/12/2021 à 17h00 - Espace Pierre BEL
ORDRE du JOUR
N° Quest° Service OBJET Page 3
01 Direction générale des services
MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2020/DEL/43 DU 25 MAI
2020 -
REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DEMISSIONNAIRE DU CENTRE
COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VALETTE-DU-
VAR
5 1
02 Direction générale des services
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2021/DEL/103
RELATIVE A LA NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DES
SAGES - DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE
6 3
03 Direction générale des services REFECTION PARTIELLE DU SOL - MAIL JULES MURAIRE A LA COUPIANE 9 2
04 Direction générale des services PROJET DE CONTRAT "ETAT-ONF 2021-2025" - DELIBERATION CONTRE LE PROJET DE CONTRAT PROPOSE PAR L'ETAT 11 2
05 Direction générale des services
AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER
LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE
MONSIEUR JEAN-MICHEL REYNAUD AUPRES DU DEPARTEMENT
DU VAR
13 5
06 Finances ALLOCATION EN NON VALEUR POUR TITRES IRRECOUVRABLES 18 1
07 Finances
AUTORISATION DE MANDATEMENT A ENGAGER LIQUIDER ET
MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
2022
19 2
08 Finances
AVANCE SUR SUBVENTION PREVUE AU BUDGET PRINCIPAL
2022
POUR L'ASSOCIATION UAV FOOTBALL ET VALETTE
ANIMATIONS LOISIRS
21 1
09 Finances
AVANCE SUR SUBVENTION PREVUE AU BUDGET PRINCIPAL
2022 POUR L'ASSOCIATION
RUGBY CLUB LA VALETTE - LE REVEST- LA GARDE- LE PRADET
22 1
10 Finances
CONVENTION AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORETS POUR LE
CONTRÔLE DES OBLIGATIONS LEGALES DE
DEBROUSSAILLEMENT
ANNEE 2022- AUTORISATION DE SIGNATURE
23 8
11 Finances DECISION MODIFICATIVE N°1 - POMPES FUNEBRES 2021 31 7
12 Finances DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL 2021 38 8
13 Finances
GARANTIE D'EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DE
L'OPERATION
PORTAGE LONG TERME FONCIER
SITUE RN 98 LES ESPALUNS 83160 LA VALETTE-DU-VAR
46 25
14 Finances
MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER
DU 1ER JANVIER 2023 71 3
15 Finances
SUBVENTION VERSEE A LA SOCIETE ERILIA POUR LA
RESERVATION DE
HUIT LOGEMENTS SOCIAUX
74 5
16 Finances TARIFS DES CAVEAUX AU 1ER JANVIER 2022 79 1
17 Finances TARIFS PUBLICS AU 1ER JANVIER 2022 80 3
18 Finances REALISATION D'UN PRÊT AUPRES DE LA BANQUE POSTALE 83 19 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
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19 Affaires juridiques
ADHESION AU HAUT COMITE FRANCAIS POUR LA RESILIENCE
NATIONALE
LABEL RESILIENCE FRANCE COLLECTIVITES
102 14
20 Affaires juridiques
RAPPORT D'ACTIVITE 2020 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE
SECOURS ET DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE DE
L'AGGLOMERATION TOULONNAISE (S.I.L.I.A.T.)
116 30
21 Affaires juridiques RAPPORT D'ACTIVITE 2020 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHATS DIVERS (S.I.V.A.A.D.) 146 18
22 Affaires juridiques
RAPPORT D'ACTIVITE 2020
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION COLLECTIVE
(S.I.R.C.)
164 24
23 Affaires juridiques RAPPORT D'ACTIVITE 2020 METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (M.T.P.M.) 188 93
24 Affaires juridiques
AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE D'ACCORD
TRANSACTIONNEL ETABLI ENTRE LA VILLE DE LA VALETTE-
DU-VAR ET UN AGENT DE LA COMMUNE
281 6
25 Affaires scolaires
AVENANT N°3 A LA CONVENTION TRIPARTITE DE
PARTENARIAT 2021-2022 ENTRE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-
VAR, LA SECTION D’EDUCATION ET D’ENSEIGNEMENT
SPECIALISE « LES FARFADETS » ET L’EDUCATION NATIONALE
287 6
26 Affaires scolaires
PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES
ECOLES PUBLIQUES AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2021-
2022
293 1
27 Affaires scolaires PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2021/2022 294 2
28 Aménagement urbain REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS POUR LA COLLECTE 2022 296 2
29 Cabinet du Maire DEROGATION AU REPOS HEBDOMADAIRE 2022 298 2
30 Evènementiel
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LE SITTOMAT (Syndicat
Mixte Intercommunal de Transport et de Traitement des Ordures
Ménagères de l'Aire Toulonnaise) POUR LES FESTIVITES DE
NOEL 2021
300 3
31 Evènementiel
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ENTREPRISE SOCIETE
NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE POUR LES FESTIVITES DE
NOEL 2021
303 3
32 Formalités administratives CIMETIERE COMMUNAL - RETROCESSION A LA COMMUNE DE LA CONCESSION PLEINE TERRE - CARRE 10 - BUDGET VILLE 306 1
33 Formalités administratives
CIMETIERE COMMUNAL - RETROCESSION A LA COMMUNE DE
LA CONCESSION PERPETUELLE 4 PLACES - CARRE 23 - BUDGET
VILLE
307 1
34 Formalités administratives
CIMETIERE COMMUNAL- RETROCESSION A LA COMMUNE DE
LA CONCESSION PERPETUELLE 4 PLACES - CARRE 23 - BUDGET
POMPES FUNEBRES
308 1
35
Ressources
humaines -
Direction
APPROBATION DE L’ACCORD COLLECTIF
SUR LE TEMPS, L’ORGANISATION ET LA QUALITE DE VIE AU
TRAVAIL 309
14
36
Ressources
humaines -
Direction
ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE
POLICE MUNICIPALE 323
4
37 Ressources humaines - ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE 327 5 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
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Direction L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
38
Ressources
humaines -
Direction
CREATION DE POSTES BUDGETAIRES 332 1
39
Ressources
humaines -
Direction
MODIFICATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE DE
POLICE MUNICIPALE 333
3
40
Ressources
humaines -
Direction
PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE
COMPLEMENTAIRE DES AGENTS – DEBAT 336
3
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Article L2122-22 du CGCT).