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Procès Verbal - aibm1rumx6g0mne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - aibm1rumx6g0mne)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sport,
Mairie
de
VERRIERES Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
ss
Séance
du 2 juillet
2014
L'an
deux
mil
quatorze,
le
deux
juillet
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christophe
VIAUD,
Maire.
Etaient
présents
:
MM
VIAUD
- FROMENTEAU
- GIRAULT
-BUJAULT
- CARPENTIER
- LEDEVIN
- MOISY
-
PASQUIER MMES
VERGNAUD
- DECHATRE
- BLANCHARD
- BLET
- BOURDRON
- GONNIN
-
THIMONIER
Etaient
absents
excusés
:
|
Etaient
absents:
l
A
été nommé
secrétaire
:
M.
GIRAULT
Date
de
convocation :
Nombre
des
membres :
- en
exercice
: 15
24
juin
2014
- présents
:15
Les
procès-verbaux
des
réunions
du
4 et
du
20
juin
2014
sont
adoptés
avec
une
observation
de
la
part
de
Catherine
VERGNAUD
et
Sylvie
DECHATRE
:
la
sortie
vélo
de
l'école
a
été
faite
par
Madame
FAIDEAU
et
non
par
Madame
HUTEAU. Prochaine
réunion
: mercredi
3 septembre
2014
MEDIATHEQUE
: REGULATION
DES
COLLECTIONS
DELIBERATION
N°20140702SB01
Monsieur
le
Maire
propose
de
définir
une
politique
de
régulation
des
collections
de
la
Bibliothèque
municipale
et
d'en
définir,
ainsi
qu'il
suit,
les
critères
et
les
modalités
d'élimination
des
documents
n'ayant
plus
leur
place
au
sein
des
collections
de
la
Bibliothèque
municipale
:
L'élimination
portera
sur
:
>
Les
documents
en
mauvais
état
physique
(lorsque
la
réparation
s'avère
impossible
ou
trop
onéreuse)
ou
contenu
manifestement
obsolète
:les
ouvrages
éliminés
et
remplacés
pour
cette
raison
seront
détruits
et,
si
possible,
valorisés
comme
papier
à recycler.
Nombre
d'exemplaires,
trop
importants
par
rapport
aux
besoins
:les
ouvrages
éliminés
pour
cette
raison
seront
soit
proposés
à
la
vente
au
public,
soit
donnés
à
des
institutions
qui
pourraient
en
avoir
besoin
(associations)
ou,
à défaut,
détruits
et,
si
possible,
valorisés
comme
papier
à recycler.
Dans
tous
les
cas,
l'élimination
d'ouvrages
sera
constatée
par
un
procès-verbal
mentionnant
le
nombre
d'ouvrages
éliminés
et
leur
destination,
auquel
sera
annexé
un
état
des
documents
éliminés
comportant
les
mentions
d'auteur,
de
titre
et
de
numéro
d'inventaire,
cet
état
pouvant
se
présenter
soit
sous
forme
d'un
paquet
de
fiches,
soit
sous
forme
de
liste
;
De
charger
la
Responsable
de
la
bibliothèque
municipale,
de
procéder
à la
mise
en
œuvre
de
la
politique
de
régulation
des
collections
telle
que
définie
ci-dessus
et
de
signer
les
procès-verbaux
d'élimination.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
>
TELEPHONIE
: Valide
la
politique
de
régulation
des
collections
présentée
par
Monsieur
le
Maire.
ABONNEMENT
DE
TELEPHONES
MOBILES
DES
AGENTS
TECHNIQUES
Page
1
sur
5 Mairie
de
VERRIERES
Régis
CARPENTIER,
responsable
de
la
commission
Informatique,
présente
au
Conseil
Municipal
une
proposition
commerciale
de
l'opérateur
Orange.
La
proposition
inclus
l'abonnement
internet
et
téléphone
de
la
médiathèque
ainsi
que
les
deux
lignes
mobiles
des
agents
techniques. Il
ressort
de
cette
présentation
que
les
contrats
actuels
pour
les
abonnements
précités
coûtent
à
la
commune
la
somme
moyenne
de
1 594.43
€ par
an.
L'offre
commerciale
présentée
est,
quant
à elle,
au
prix
de
1 107.88
€ par
an
pour
un
engagement
de
24
mois
et
inclus
:
- forfait
voix
partagée
-ligne
mobile
1 formule
basique
-ligne
mobile
2 formule
basique
-ligne
analogique
formule
basique
-pack
internet
sur
ligne
analogique.
Malgré
l'intérêt
financier
apparent
de
l'offre
présentée,
certains
élus
trouvent
que
quelques
points
méritent
d'être
éclaircis
et
le
Conseil
Municipal
décide
de
reporter
cette
question
à l'ordre
du
jour
d'une
prochaine
réunion.
CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
DE
FOURNITURE
D'ELECTRICITE
AVEC
ENERGIES
VIENNE
DELIBERATION
N°20140702SB02
Le
Conseil
Municipal
de
VERRIERES,
Vu
le
Code
de
l'Energie
et
notamment
ses
articles
L.445-4
et
L.337-9,
Vu
le
Code
des
Marchés
Publics,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'Acte
Constitutif
approuvé
par
le
Syndicat
ENERGIES
VIENNE
lors
de
son
Comité
Syndical
du
24
juin
2014,
Considérant
que
la
Commune
de
VERRIERES
a des
besoins
en
matière
d'acheminement
et
de
fourniture
d'électricité
et
services
associés
à
la
fourniture
d'électricité
et
de
prestations
liées
à
l'optimisation
et
à
l'efficacité
des
consommations
d'énergies. Considérant
que
le
Syndicat
ENERGIES
VIENNE
a
constitué
un
groupement
de
commandes,
pour
les
personnes
morales
de
droit
public
et
de
droit
privé,
dont
il est
le
coordonnateur
pour
l'acheminement
et
la
fourniture
de
gaz
naturel
et
d'électricité
et
services
associés
à
la
fourniture
de
ces
énergies,
ainsi
que
les
prestations
liées
à
l'optimisation
et
à
l'efficacité
des
consommations
d'énergies
Considérant
que
la
Commune
de
VERRIERES,
au
regard
de
ses
propres
besoins,
a
un
intérêt
à adhérer
à
ce
groupement
de
commandes,
Au
vu
de
ces
éléments
et
sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
:
.Décide
de
l'adhésion
de
la
Commune
de
VERRIERES
au
groupement
de
commande
pour
la
préparation
et
la
passation
de
ses
accords-cadres
et
marchés
portant
sur
l'acheminement
et
de
fourniture
d'électricité
et
services
associés
à
la
fourniture
d'électricité
et
les
prestations
liées
à
l'optimisation
et
à
l'efficacité
des
consommations
d'énergies. -Autorise
Monsieur
le
Maire
à notifier
au
Syndicat
ENERGIES
VIENNE
l'adhésion
de
la
Commune
de
VERRIERES
au
groupement
dont
l’Acte
constitutif
est
joint
en
annexe
et
à
prendre
toute
mesure
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
-S'engage
à
communiquer
au
coordonnateur
la
nature
et
l'étendue
de
ses
besoins
en
vue
de
la
passation
des
marchés,
accords-cadres
et
marchés
subséquents
lancés
par
le
groupement
;
- S'engage
à
exécuter
avec
la
ou
les
entreprises
retenue(s)
les
marchés,
accords-cadres
ou
marchés
subséquents
conclus
dans
le
cadre
du
groupement,
-S'engage
à régler
les
sommes
dues
au
titre
des
marchés,
accords-cadres
et
marchés
subséquents
et
à les
inscrire
préalablement
au
budget.
Page
2
sur
5 Mairie
de
VERRIERES
VOIRIE Fin
des
travaux
route
de
Lussac :
Le
Conseil
Municipal
a
reçu
de
bons
échos,
en
général,
de
la
part
des
utilisateurs
et des
riverains
de
la
route
de
Lussac.
Estelle
BLANCHARD
indique
toutefois
que
certains
trouvent
la
voie
un
peu
étroite.
Monsieur
VIAUD
précise
que
20
centimètres
de
chaque
côté
ont été
ajouté
par
rapport
a ce
qui
était prévu
initialement.
Les
employés
de
la
société
M.RY
sont
également
salués
pour
leur
efficacité,
leur
sympathie
et
la
bonne
organisation
du
chantier. Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
reste
des
crédits
sur
cette
opération
et
que
des
potelets
seront
achetés
pour
sécuriser
les
passages
piétons
et empêcher
les véhicules
de
stationner
à l'angle
de
l'office
notarial,
ce
qui
gêne
la visibilité.
Chemins
:
Chez
Brisset
: Sur
demande
de
Monsieur
GUIMBAULT,
le
chemin
piéton
de
Chez
Brisset
aux
ateliers
municipaux
sera
entretenu. Brepouil
:Dans
le
cadre
de
la
voirie
communautaire,
la
CCL
va
bientôt
commencer
les
travaux
de
réfection
du
chemin
de
Brepouil. Route
de
Bouresse
:Un
chemin
communal
laissé
en
friche
depuis
longtemps
doit
être
nettoyé.
Madame
BARNIER,
dont
la
propriété
jouxte
ce
chemin
avait
demandé
s’il
était
possible
d'en
faire
un
chemin
interdit
aux
véhicules
motorisés.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
au
Conseil
Municipal
d'y
mettre
des
bornes.
Estelle
BLANCHARD
et
Pierrick
GIRAULT
s'oppose
à cette
solution
précisant
que
le
chemin
est
de
toute
manière
trop
étroit
pour
laisser
passer
une
voiture.
Le
Conseil,
après
discussion,
décide
de
ne
pas
mettre
de
bornes
sur
ce
chemin.
La
Penchonnière
:Pierrick
GIRAULT
présente
au
Conseil
Municipal
un
devis
pour
le
reprofilage
et
la
pose
d'un
bicouche
sur
le
chemin
allant
de
la
Penchonnière
à
la
route
de
Gençay.
Régis
CARPENTIER
est
contre
ce
projet.
Il estime
en
effet
que
les
véhicules
y roulent
déjà
beaucoup
trop
vite
alors
que
ce
n'est
qu'un
chemin.
Après
discussions,
cette
question
est
mise
aux
voix
et
le
projet
est
validé
par
11
voix
POUR,
1 voix
CONTRE
et
3 ABSTENTIONS.
Après
réflexion,
Régis
CARPENTIER
demande
à annuler
cette
décision.
Il fait
remarquer
à l'assemblée
que
ce
point
précis
n'a
pas
été
porté
à
l'ordre
du
jour
et
demande
donc
au
Conseil
de
bien
vouloir
reporter
cette
question
à
une
prochaine
séance. Requête
acceptée.
La
réfection
de
ce
chemin
sera
abordé
lors
de
la
réunion
de
septembre.
Modification
de
la circulation
entre
Lhommaizé
et Verrières
:
Du
30
juin
2014
jusqu'à
la fin
de
l'année
(au
moins)
la circulation
entre
Lhommaizé
et Verrières
sera
déviée.
En
effet,
il
existe
des
problèmes
liés à la sécurité
au
niveau
de
la digue
de
l'étang
des
Forges.
Affaire à suivre. BATIMENTS Rapport
sur
le
contrôle
des
installations
:
Michel
FROMENTEAU
indique
au
Conseil
Municipal
que
l'APAVE
a
vérifié
les
installations
de
tous
les
bâtiments.
1l résulte
de
cette
visite:
VESTIAIRES
conforme
STADE
conforme
SALLE
JA
LOCHON
conforme
SALLE
OMNISPORTS
conforme
sauf
4 blocs
autonomes
grillés
et
1 bloc
portatif
chaufferie
3
projecteurs
stade
à
mettre
à
la
terre
- Fait
par
un
électricien
et
revu
par
l'APAVE
conforme.
Optimisation
et
régulation
du
chauffage
et
de
la
climatisation
à l'espace
socio
culturel
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
problème
récurrent
de
la
climatisation
et
du
chauffage
à
l'espace
culturel.
En
effet,
il a
été
constaté
que
suite
à des
micro
coupures,
les
températures
enregistrées
ne
sont
pas
conservées.
Un
devis
pour
un
contacteur
à été
validé.
Par
ailleurs,
la
responsable
de
la
médiathèque
tiendra
désormais
un
cahier
pour
le
suivi
des
coupures.
Page
3
sur
5 Mairie
de
VERRIERES
LES
HEURES
VAGABONDES
Christophe
VIAUD
salue
le
bon
esprit
qui
règne
à chacune
des
réunions
de
bénévoles
et
remercie
Marie-Thérèse
et
André
BLET
qui
se
sont
chargés
de
la
pose
des
affiches.
Les
responsables
des
commissions
font
un
dernier
point
avant
la
fête
du
12
juillet.
BILLETERIE :
Les tickets sont prêts
RESTAURATION
:
OK
BUVETTE
:
I manque
un réfrigérateur.
Prendre
celui de la cantine.
ACCUEIL/SECURITE
:
Faire
des
cartes
plastifiées
avec
les
coordonnées
des
responsables
de
commissions
et
des
référents
gendarmerie
et SDIS.
PARKING :
OK
LOGISTIQUE :
OK
ACCUEIL
DES
ARTISTES
:88
repas
à prévoir
et
à répartir
entre
les
2 restaurateurs.
Prix
du
repas
:
11
€.
Tout
semble
être
prêt
afin
que
la
manifestation
se
déroule
dans
les
meilleures
conditions.
Affaire
à suivre.
DECORS
DE
NOEL
DELIBERATION
N°20140702SB03
Suite
à la
réunion
de
la
Commission
Fêtes
et
Cérémonies,
Marie-Thérèse
BLET
présente
le
devis
retenu
par
la
Commission
pour
l'acquisition
de nouveaux
décors
de
Noël.
Il s'agit de 8 motifs
lumineux destinés
à la route de Lussac.
Le devis s'élève à 4 050 € AT
soit 4 860 € TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
-Valide
le
devis
retenu
par
la
Commission
Fêtes
et
Cérémonies
pour
l'acquisition
de
8 motifs
lumineux
au
prix
de
4 050
€ HT
soit
4 860
€ TTC
-Autorise
le
Maire
à signer
le
devis
ainsi
que
tout
document
s'y
rapportant.
EQUIPEMENTS
SPORTIFS
:STADE
DE
LA
GARENNE
DELIBERATION
N°20140702SB04
Sylvie
DECHATRE,
suite
à la
demande
d'acquisition
de
nouveau
matériel
faite
par
le
Président
du
Sporting
Club
Verrièrois,
présente
au
Conseil
Municipal
un
devis
pour
l'achat
de
matériel
sportif,
à savoir,
un
but
de
football
rabattable
ainsi
qu'une
paire
de
filets
pour
un
montant
de
1 389
€ HT
soit
1 594.80
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Valide
le
devis
pour
l'acquisition
d'un
but
de
football
rabattable
ainsi
qu'une
paire
de
filets
pour
un
montant
de
1 389
€ HT
soit
1 594.80
€ TTC.
- Autorise
le
Maire
à signer
le
devis
ainsi
que
tout
document
s'y
rapportant.
PANIER
DE
BASKET
Le
Conseil
Municipal
opte
finalement
pour
un
panier
sur
pied.
Un
devis
de
lteuil
Sports
sera
renégocié
compte
tenu
de
l'achat du
but de
football
auprès
de
cette
même
société.
QUESTIONS
DIVERSES
REMPLACEMENT
D'UNE
ATSEM
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
l'une
des
ATSEM
de
l'école
a fait une
demande
de
mise
en
disponibilité
pour
une
durée
de
un
an
à compter
du
Îer
septembre
2014.
Monsieur
le
Maire
a
souhaité
accéder
à
sa
requête
et
le
recrutement
d'une
personne
pour
effectuer
son
remplacement
est
en
cours.
Le
Centre
de
Gestion
de
la
Vienne
doit
faire
parvenir
des
CV
en
Mairie.
Affaire
à suivre.
Page
4
sur
5 Mairie
de
VERRIERES
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
reçu
Madame
DUPY
Wendy,
animatrice
des
séances
de
gym
de
l'association
DIV'GYM.
Celle-ci
propose
un nouveau
créneau
le mardi
de
16h30
à 17h30.
À suivre.
Par
ailleurs,
Monsieur
le
Maire
a également
rencontré
Monsieur
Philippe
GAUTIER
et
Madame
Anne-Marie
FRADET
de
l'association
VERCIVAL
Tennis
Club.
Après
avoir
dénoncé
la convention
d'utilisation
du
terrain
de
tennis
faute
d'inscriptions
de
Verrièrois,
l'association
souhaite
de
nouveau
pouvoir
s'entrainer
sur
la
Commune.
Un
nouvelle
convention
est
en
cours
de
rédaction.
Le
Maire,
Christophe
VIAUD
Page
5
sur
5