Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - scan 20250708 085629
Déliberation - scan 20250708 085629
Déliberation - SCAN 20230707 152004
Déliberation - SCAN 20230707 152004
Déliberation - SCAN 20230707 152004
Conseil Municipal - SCAN 20221121 090543
Procès Verbal - SCAN 20221121 090201
Déliberation - SCAN 20240611 100036
Déliberation - SCAN 20240611 100036
Procès Verbal - SCAN 20221121 090201
Déliberation - scan 20250708 085629
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Béruges.
Lien du pdf (Déliberation - scan 20250708 085629)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
Commune'de Béruges
Département de la Vienne
République Française
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 03 JUILLET 2025
Nombre de membres
En exercice : 13
Présents : 11
Votants : 12
2025 07 32 ENFANCE JEUNESSE - PERISCOLAIRE Approuvé à la majorité des voix
Modification des tarifs de la restauration collective soit 12 voix pour
2025 07 33 ENFANCE JEUNESSE - PERISCOLAIRE Approuvé à la majorité des voix
REGLEMENT INTERIEUR DU SERVICE PERISCOLAIRE soit 12 voix pour
COMPTABILITE Approuvé à la majorité des voix
2025 07 34 | DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE — soit 12 voix pour ASSOCIATION « HEVA »
COMPTABILITÉ Approuvé à la majorité des voix
2025 07 35 | DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE — soit 12 voix pour
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES
PERSONNEL La ur à
2025 07 36 | SERVICE TECHNIQUE - CREATION /SUPPRESSION POSTE PRES RS ‘or
SUITE DEPART A LA RETRAITE p
Approuvé à la majorité des voix
SERVICE PERISCOLAIRE - RENOUVELLEMENT CDD son tva pour
Approuvé à la majorité des voix 2025 07 38 | ENVIRONNEMENT . ;
AVIS SUR PROJET EOLIEN - COMMUNE DE COULOMBIERS soeur
Approuvé à la majorité des voix
2025 07 39 | INTERCOMMUNALITE - GPCU soit 6 voix pour ;
C.L.E.T.C. du 04 JUIN 2025 1 voix contre ;
5 abstentions
Mairie de Béruges - 2 place de l'église - 86190 Béruges - © 05.49.5
Le secrétaire de séance
François Hervouët
3.32.54 - Æ 05.49.59.06.66 - mairie@beruges.fr
www.beruges.fr - Les services sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et.de 15h00 à 17h00, mercredi 16h30,