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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Lesneven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Consommateurs,
Place du Château – Plasenn ar C’hastell – 29260 LESNEVEN - 02 98 83 00 03 Courriel/Postel : mairie.lesneven@wanadoo.fr – Site/Lec’hienn : www.lesneven.bzh
Conseil municipal
Séance du 22 février 2024
------------------
N° Objet Vote
1 1. Election d’un nouvel adjoint
Adopté
2 Modification du nombre de postes de conseillers municipaux délégués Adopté
3 2. Composition des commission communales
Adopté
4 Modification des Indemnités de fonction des membres du Conseil municipal Adopté
5 Compte Administratif 2023 de la Commune Adopté
6 3. Compte Administratif 2023 de la Maison de l’enfance
Adopté
7 4. Comptes de gestion 2023 du comptable communal
Adopté
8 5. Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2023 –
budget de la Ville
Adopté
9 6. Débat d’orientations budgétaires 2024
Adopté
10 7. Modification du tableau des effectifs
Adopté
11 Participation employeur prévoyance Adopté
12 8. Dotation de solidarité en faveur de l'équipement des collectivités
territoriales et de leurs groupements touchés par la tempête Ciaràn dans le Finistère
Adopté
13 9. Demande de subvention au titre du FIPD (Fonds d’Intervention et
de Prévention de la Délinquance) dans le cadre de l’installation de caméras
Adopté
14 Demande d’un fonds de concours relatif aux travaux d’extension de
la halle de loisirs
Adopté
15 Demande d’un fonds de concours relatif la construction d’un nouvel
équipement sportif
Adopté Place du Château – Plasenn ar C’hastell – 29260 LESNEVEN - 02 98 83 00 03 Courriel/Postel : mairie.lesneven@wanadoo.fr – Site/Lec’hienn : www.lesneven.bzh
Le Maire, Le Secrétaire,
C. BALCON
16 Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France
Locale - Année 2024
Adopté
17 Budget participatif : convention ville de Lesneven / Association Ti
Kuzhet
Adopté
18 Convention de participation aux frais de fonctionnement de l’école
Jacques Prévert avec la commune de Plouider
Adopté
19 Avenant à la convention d’adhésion à Ener’gence
Adopté
20 Equipements photovoltaïques – Convention d’occupation temporaire
du domaine public
Adopté
21 Avenant convention - Projet d'installation d'un dispositif de stockage
d'énergie sur la zone de Gouerven
Adopté
22 Convention de mise à disposition de matériel de compostage
Adopté
23 Convention d’Assistance générale à Maîtrise d’Ouvrage pour
«l’assistance juridique de premier niveau» avec CLCL
Adopté
24 Cession venelle rue du Comte Even
Adopté
25 Magasin vert – Echange parcelles Adopté
26 Régularisation foncière – 52 et 54 rue de la Libération
Adopté
27 Régularisation foncière – Prat Allan - Parcelle AX n° 68
Adopté
28 Zone d’accélération des Energies Renouvelables (EnR) – Bilan de la
consultation du public
Adopté