Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibération 2022 025 Aménagement d’un chemin de m
Déliberation - Délibération 2021 165 Etude aménagement du front d
Déliberation - Délibération 2022 011 Approbation du compte admini
Déliberation - Délibération 2022 012 Approbation du compte admini
Déliberation - Délibération 2022121 Tapis Glisse Convention servi
Déliberation - Délibération 2022 016 Convention relative à l’orga
Déliberation - Délibération 2022 020 Déclassement terrain du doma
Déliberation - Délibération 2022 081 Aménagement sentier pédagogi
Déliberation - Délibération 2022 018 Travaux d’aménagement de l’e
unknown - Annexe 2 délibération 2022121 plan autorisation de
Déliberation - Délibération 2022 022 Aménagement d’un tapis roulant de neige Maîtrise d’œuvre
Document publié le Mercredi 16 mars 2022 par la commune de Villar-Saint-Pancrace.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 2022 022 Aménagement d’un tapis roulant de neige Maîtrise d’œuvre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Département des MAIRIE DE VILLARD SAINT PANCRACE
HAUTES-ALPES ___
Arrondissement EXTRAIT DU REGISTRE
de BRIANCON DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ______
Séance Ordinaire du 16 mars 2022
Date de la
Convocation : L’an deux mille vingt-deux, le seize mars à dix-huit heures quinze, 11 mars 2022 le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire à
Date d'Affichage : la Mairie sous la présidence de M. FINE Sébastien, Maire. 22 mars 2022
Objet : Délibération n° 2022-022
Aménagement d’un tapis roulant de neige : Maîtrise d’œuvre.
Conseillers en exercice : 15 - Présents : 14 – Nombre de pouvoirs : 1
Etaient présents : MM. ARNAUD Cyril, ARNAUD Patricia, AUGIER Laetitia, CORDIER Georges, COULOM Nicolas, FINE Sébastien, GRANET Céline, GUIGUES Véronique, LAURENT Sylvain, MASSON Jean-Pierre, MOYA Nadine, PONS Nicolas, ROMAN Leslie, ROUX Catherine. Était représenté : M. FAURE BRAC Christian par M. CORDIER Georges. Mme GRANET Céline a été élue secrétaire de séance.
Dans le cadre du projet d’aménagement du front de neige, la mise en place d’un tapis roulant de neige nécessite la désignation d’un maître d’œuvre.
M. le Maire propose de retenir la proposition de la Sté TIM INGENIERIE, 146 route de Grenoble 38830 CRÊTS EN BELLEDONNE, pour un montant de 5 000 € HT.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité :
➢ APPROUVE l’exposé de M. le Maire,
➢ AUTORISE M. le Maire à signer le marché de maîtrise d’œuvre avec la société TIM INGENIERIE.
Ainsi fait et délibéré les jour mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Maire,
Sébastien FINE
AR Prefecture
005-210501839-20220316-2022_022-DE
Reçu le 22/03/2022
Publié le 22/03/2022