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Déliberation - 2022 27 Ecole de danse reglement et tarifs
Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune d'Houplin-Ancoisne.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 27 Ecole de danse reglement et tarifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 05/07/2022
Reçu en préfecture le 05/07/2022
Affiché le see
ID : 059-215903162-20220704-2022_27-DE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
OLPANTÉMENT DU NORD Extrait du Registre aux Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de Houplin-Ancoisne MAIRIE
DE
HOUPLIN-ANCOISNE
59263
Date de convocation : L'an deux mille vingt-deux, le 04 juillet 2022 à 19 heures, le 28/06/22 Conseil Municipal de la Commune de Houplin-Ancoisne s’est + réuni à la salle des fêtes, à la suite de la convocation qui lui Date de publication : a été faite le 28 juin 2022.
06/07/2022
Nombre de conseillers : 23 Conseillers Municipaux en exercice : 23
En exercice : 23 Présents : Mme GANTIEZ Dominique, M. DELVAL Claude,
Présents : 19 Mme BOURBOTTE Nathalie, Mme MASUREL Anne, M. WIPLIE Excusés-représentés : 4 Hervé, Mme ALLOSSERY Marie-Laure, M. PRATZ Lionel, Mme VO RUSCART Delphine, M. GANTIEZ Christian, Mme POTTEAU ee Gisèle, M. LEFEBVRE Francis, Mme LENAIN Manon, Mme VANRUMBEKE Patricia, Mme LOYER Evelyse, M. CRESPEL
Jean, Mme DELORY Claire, M. BOCQUILLON Sébastien, M.
DUTHOIT Valentin, M. MARCHAND Nicolas
Formant la majorité des membres en exercice.
Etaient excusés-représentés :
M. DEBLOOS Laurent représenté par M. GANTIEZ Christian,
M. VANDRIESSCHE Patrick représenté par M DELVAL Claude,
M. SIX Philippe représenté par Mme DELORY Claire,
Mme NOMBERG Michèle représentée par M. BOCQUILLON
Sébastien,
N° du registre des délibérations : 27/2022
Objet : Ecole de danse - Règlement et tarifs
Il est proposé au Conseil Municipal de statuer sur l’organisation de l’école Municipale de Danse à
compter de la prochaine année scolaire 2022-2023 et jusqu’à la prochaine délibération modificative.
FONCTIONNEMENT
La répartition des cours de Danse Modern Jazz par niveau s'établit de la manière suivante :
e Préparatoire 1h
e Elémentaire1h
+ Moyen1h15
+ Adultes1h15 Envoyé en préfecture le 05/07/2022
Reçu en préfecture le 05/07/2022
Affiché le sas
ID : 059-215903162-20220704-2022_27-DE
TARIFS
Ilest proposé au Conseil Municipal d'appliquer les tarifs suivants :
1h Préparatoire ou Elémentaire 76€
1h15 Moyen 00€
4h15 Adulte 135€
Une réduction de 10 € sur le montant total sera accordée à partir du 2ème membre de la famille inscrit. ;
Pour les extérieurs un supplément de 80 € est demandé par élève.
REGLEMENT
Un règlement encadrant les conditions d'inscription et le déroulement de la scolarité est annexé à la présente délibération.
APRES EN AVOIR DELIBERE PAR 23 VOIX POUR
Le conseil municipal :
- APPROUVE les modalités de fonctionnement et les tarifs à compter de la rentrée scolaire 2022 et jusqu’à la prochaine délibération modificative.
- APPROUVE le règlement intérieur annexé à la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois, an que dessus,
Ampliation de la présente délibération sera transmise à Monsieur le PREFET du Nord.
POUR EXTRAIT CONFORME :
LA MAIRE,
D. GANTIEZ