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Conseil Municipal - CM 17 02 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17 02 20)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Humanitaire,
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
FI
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
Ces Objet
: Réunion
du
Conseil
Municipal
Date
: 11
Février
2020
DEUXIEME
CONVOCATION
Mesdames,
Messieurs,
Chers
collègues,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
dans
le
cadre
d’une
nouvelle
convocation,
faute
de
quorum
atteint
lors
de
la
séance
du
10/02/2020,
à la
Mairie
le
:
Lundi
17
Février
2020
à 19h00
Salle
du
Conseil
Municipal
L’ordre
du jour
(inchangé)
sera
le
suivant :
1)
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance.
2)
Procurations
?
3)
Approbation
du
précédent
compte
rendu.
4)
Achat
véhicule
CCFF,
choix
d’un
nouveau
fournisseur.
5)
Convention
fourrière
commune
Saint
Julien
— DK
Garage
(Montmeyan).
6)
Mandatement
des
dépenses
d’investissement
avant
vote
des
budgets
primitifs
(demande
Trésorier).
7)
Mise
en
non-valeur
de
certains
mandats
(demande
Trésorier).
8)
Demandes
de
subventions
DETR/DSIL
2020.
9)
Devis
Cabinet
TRAMOY
— Mission
de
Maîtrise
d'œuvre
réseau
Eau
Potable
(Pilantier
Bas,
Mouroye,
Mayons
et Voie
de
la Jourdanne).
10)
Autorisation
pour
Monsieur
le
Maire
pour
lancer
l’appel
d’offre
pour
travaux
réseau
Eau
Potable
(Pilantier
Bas,
Mouroye,
Mayons
et Voie
de
la Jourdanne).
11)
Avenant
pour
les tarifications
2020
convention
prestation
de
service
AIST.
12)
ONF
— Programme
2020
—
Ouverture
de
layons
et peinture
de
liserés
sur
périmètre
parcelles
22
à 26
dans
Eouvière.
13)
Validation
des
opérations
de
sauvegarde
du
mobilier
de
l'Eglise
Romane
du
Vieux
Village
en
collaboration
et financement
DRAC.
14)
Suite
à donner
au
PLU
— Avenant
Cabinet
BEGEAT.
15)
Participation
communale
aux
colonies
de
vacances
— Année
2020.
16)
Divers
:
-
Soutien
à la
Fédération
des
MNS,
intervention
auprès
du
1
Ministre
par
rapport
au
coût
de
formation
des
Maîtres
Nageurs
HIS ARTICLES
L2121-10,
11
et 12 DU
CGCT
La
convocation
est adressée par
écrit, par
envoi postal
(oFemise
en
main propre
contre
récépissé)
au
domicile
des conseillers
municipaux,
au
moins
3 jours francs
(jours pleins
de
24h)
avant
celui
de
la
réunion
dans
les
communes
de
moins
de
3.500
habitants,
et au
moins
5 jours francs
dans
les
communes
de plus
de
3.500
habitants.
22
rue
de
l’Hôtel
de
Ville
À
CCPV-
Avenue
de
La
Foux
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
83670
VARAGES
Tél.
:04.94.80.04.78
Fax
:04.94.80.01.05
Tél
:04.94.77.18.53
mairie.stjulien.sg@orange.fr
http://www.ville-saint-julien-le-montagnier.fr