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Compte-Rendu - conseil municipal du 28 janvier 2019
Document publié le Lundi 28 janvier 2019 par la commune d'Azerailles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal du 28 janvier 2019)
Thèmes du document : Logement, Transports, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2019
Présents : Rose Marie FALQUE, Yann KREMER, Olivier LEGROS, Bernard SESMAT, Martine MARCHAL, Pascal FRANTZ, Yannick HOFFNER, Thomas MELLE, Gaston GYSS, Marie-Christine MARCHAL-HERBER, Rose-Marie MAGNIER.
Absents excusés : Alain KRYZS,
Absente : Stéphanie VANESON.
LOCATIONS APPARTEMENT SALLE JEANNE D’ARC
2 candidats se sont présentés:
- Madame Amélie Gangloff
- Monsieur Gérald Galès
Après étude des dossiers, la candidature de Madame Amélie Gangloff est acceptée par 10 voix pour 1 allant à Monsieur Galès.
LOCATION MAISON 1 ALLEE RENE LEDUC
La maison située 1 Allée René Leduc est libre.
1 candidat s’est présenté :
Madame Justine Garçon
Après étude du dossier le conseil accepte à l’unanimité la location à Madame Garçon.
TRAVAUX SALLE DE CLASSE – DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA DETR ET DU CTS
Dans le prolongement des travaux de rénovation de l’école, il est envisagé la rénovation d’une salle de classe. Il s’agit de la classe de maternelle située dans la grande école.
Après étude du devis de la société Elips pour un montant de 10 742.86 H.T. (12 891.43 € TTC) le conseil accepte à l’unanimité le devis et sollicite une subvention de 40% au titre de la DETR et une subvention de 25% au Conseil Départemental au titre du CTS.
CONTRAT DE PRESTATION MOBILIER URBAIN
II est proposé par la société Nouvelle de Création et de Diffusion Publicitaire le renouvellement de la convention pour l’exploitation de 2 dispositifs de mobilier urbain de type planimètre sur mat.
Une face sur 2 sera utilisée pour la communication municipale.
Par ailleurs une redevance de 75 € sera versée à la commune.
Le conseil accepte à l’unanimité la signature du contrat de prestation d’occupation domaniale
ETUDE GEOTECHNIQUE LOTISSEMENT
L’étude géotechnique doit être réalisée pour définir :
- La réutilisation possible des matériaux
- Les modalités de terrassement
- Les possibilités d’infiltration des eaux
- Le pré dimensionnement de la structure voirie
Le devis de GINGER BTP pour cette étude s’élève à 5 450 € HT soit 6 540 € TTC
Le conseil accepte le devis à l’unanimité
TRAVAUX DE LA TRAVERSEE
Suite aux travaux réalisés par le conseil départemental il a été constaté que la petite passerelle est désormais non conforme aux normes PMR. Pour des raisons techniques (passage des réseaux) mais également pour harmoniser l’esthétique avec la grande passerelle située de l’autre côté de la chaussée il est proposé de la remplacer.
Le devis de la société VALANTIN s’élève à 3 400 € H.T.
Le conseil accepte le devis avec 9 voix et 1 abstention. Monsieur MELLE ne participe pas au vote.
REMPLACEMENT DES PANNEAUX DE SIGNALISATION
Les panneaux de signalisation des passages à niveaux ne sont plus conformes à la réglementation. La société Signalisation LACROIX propose un devis de 1655.94 € HT
Une zone limitée à 30 km/h doit être affichée par une signalisation réglementaire La société Signalisation LACROIX propose un devis de 473.16 € H.T.
Le sens de circulation dans le secteur de l’école, place du Général Hellé a été modifié et les panneaux doivent être installés en remplacement de la signalisation provisoire.
La société Signalisation LACROIX propose un devis de 414.98 € H.T.
Le conseil accepte le devis à l’unanimité.
DEMANDE DE SUBVENTION
Madame le Maire propose d’accorder une subvention de 600 € pour la Banque Alimentaire de Baccarat.
Le conseil accepte à 9 voix pour et 2 abstentions.
FIN DE SEANCE