unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200924D01B2

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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200924D01B2 Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200924D01B2)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Bois et produits du bois, Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

Séance du 24 septembre 2020

Délibération n ° 20200924D0182

MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2020 À 18 HEURES 30

SALLE DU CONSEIL DU SIÈGE DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

Nombre de conseillers:

en exercice : 58

présents : 48

absents représentés : 7

absents : 3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2020

L'an deux mille vingt, le vingt-quatre du mois de septembre à 18 heures 30, le conseil communautaire de la

Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, dûment convoqué le 16 septembre 2020, s'est réuni en

session ordinaire, à la salle du conseil du siège de MACS à Saint-Vincent de Tyrosse, sous la présidence de

Monsieur Pierre FROUSTEY.

Présents :

Mesdames et Messieurs Françoise AGIER, Henri ARBEILLE, Alexandrine AZPEITIA, Armelle BARBE, Patrick

BENOIST, Jacqueline BENOIT-DELBAST, Francis BETBEDER, Véronique BREVET, Pascal CANTAU, Géraldine CAYLA,

Frédérique CHARPENEL, Nathalie DARDY, Benoît DARETS, Jean-Claude DAULOUÈDE, Jean-Luc DELPUECH,

Bertrand DESCLAUX, Mathieu DIRIBERRY, Gilles DOR, Maëlle DUBOSC-PAYSAN, Régis DU BUS, Séverine DUCAMP,

Florence DUPOND, Pierre FROUSTEY, Louis GALDOS, Régis GELEZ, Laetitia GIBARU, Olivier GOYENECHE, Patrick

LACLÉDÈRE, Pierre LAFFITTE, Alexandre LAPÈGUE, Marie-Thérèse LIBIER, Isabelle MAINPIN, Aline MARCHAND,

Elisabeth MARTINE, Nathalie MEIRELES-ALLADIO, Jean-François MONET, Damien NICOLAS, Olivier PEANNE,

Pierre PECASTAINGS, Jérôme PETITJEAN, Carine QUI NOT, Philippe SARDELUC, Alain SOU MAT, Patrick TAILLADE,

Yves TREZIÈRES, Serge VIAROUGE, Christophe VIGNAUD, Mickaël WALLYN.

Absents représentés :

M. Lionel CAMBLANNE a donné pouvoir à M. Henri ARBEILLE, M. Alain CAUNÈGRE a donné pouvoir à Mme

Frédérique CHARPENEL, Mme Chantal COMBEAU a donné pouvoir à M. Régis GELEZ, Mme Sylvie DE ARTECHE a

donné pouvoir à M. Pascal CANTAU, Mme Isabelle LABEYRIE a donné pouvoir à Mme Isabelle MAINPIN, Mme

Stéphanie MORA-DAUGAREIL a donné pouvoir à M. Régis DU BUS, Mme Kelly PERON a donné pouvoir à M. Pierre

FROUSTEY.

Absents: Messieurs Hervé BOUVRIE, Eric LAHILLADE, Serge MACKOWIAK.

Secrétaire de séance: Madame Alexandrine AZPEITIA.

OBJET: ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ÉLECTION DE QUATRE AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE

LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Rapporteur : Monsieur le Président

En application des dispositions de l'article L. 2122-10 code général des collectivités territoriales par renvoi de

l'article L. 5211-2 du même code, l'élection d'un nouveau président entraîne une nouvelle élection du bureau

dans son intégralité.

La composition du bureau communautaire a été déterminée en séance du conseil communautaire du 16 juillet

2020, puis en séance du 24 septembre 2020 avec la proposition d'adjoindre quatre autres membres.

L'élection des quatre autres membres du bureau a lieu successivement, au scrutin uninominal secret et à la

majorité absolue parmi les membres du conseil communautaire. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat

1Communauté de co mmunes Maremne Adour Côte-Sud

Séance du 24 septembre 2020

Délibération n° 2020 092400182

n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité

relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE,

VU le code électoral;

VU l'article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales;

VU l'article L. 2122-10 du code général des collectivités territoriales, par renvoi de l'article L. 5211-2 du même

code,·

VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1

applicables conformément aux dispositions prévues à l'article L. 5211-2;

VU la délibération du conseil communautaire en date du 16 juillet 2020 portant élection du président de la

Communauté de communes et le procès-verbal d'élection s'y rapportant,·

VU la délibération du conseil communautaire en date du 16 juillet 2020 fixant la composition du bureau

communautaire;

VU la délibération du conseil communautaire en date du 16 juillet 2020 portant élection de 10 vice-présidents et

de 10 autres membres du bureau de la Communauté de communes et le procès-verbal d'élection s'y

rapportant;

VU la délibération du conseil communautaire en date du 24 septembre 2020 modifiant la composition du bureau

communautaire,·

décide de participer aux opérations de vote, dont le déroulement et les résultats suivent:

1. Élection du onzième autre membre du bureau

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote: 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 55

c. Nombre de suffrages déclarés blancs: 0

d. Nombre de suffrages déclarés nuls: 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 55

f. Majorité absolue : 28

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l'ordre alphabétique) En chiffres 1 En toutes lettres

Éric LAHILLADE 55 1 Cinquante-cinq

Proclamation de l'élection du onzième autre membre du bureau:

M. Éric LAHILLADE a été proclamé membre du bureau et a été immédiatement installé.

2. Élection du douzième autre membre du bureau

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : 1

b. Nombre de votants ( enveloppes déposées) : 55

c. Nombre de suffrages déclarés blancs: 0

d. Nombre de suffrages déclarés nuls: 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 55

f. Majorité absolue : 28

2Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

Séance du 24 septembre 2020

Délibération n ° 20200924D0182

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l'ordre alphabétique) En chiffres 1 En toutes lettres

Mathieu DIRIBERRY 54 1 Cinquante-quatre

Proclamation de l'élection du douzième autre membre du bureau :

M. Mathieu DIRIBERRY a été proclamé membre du bureau et a été immédiatement installé.

3. Élection du treizième autre membre du bureau

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 55

c. Nombre de suffrages déclarés blancs: 0

d. Nombre de suffrages déclarés nuls : 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 55

f. Majorité absolue : 28

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l'ordre alphabétique) En chiffres 1 En toutes lettres

Alexandre LAPEGUE 55 1 Cinquante-cinq

Proclamation de l'élection du treizième autre membre du bureau:

M. Alexandre LAPEGUE a été proclamé membre du bureau et a été immédiatement installé.

4. Élection du quatorzième autre membre du bureau

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote: 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 55

c. Nombre de suffrages déclarés blancs: 0

d. Nombre de suffrages déclarés nuls: 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 55

f. Majorité absolue : 28

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l'ordre alphabétique) En chiffres 1 En toutes lettres

Alain SOU MAT 55 1 Cinquante-cinq

Proclamation de l'élection du quatorzième autre membre du bureau

M. Alain SOU MAT a été proclamé membre du bureau et a été immédiatement installé.

La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de

deux mois devant le Tribunal administratif de Pau à compter de sa publication ou affichage et de sa transmission

au représentant de l'Etat dans le département. Outre l'envoi sur papier ou dépôt sur place, le Tribunal

administratif de Pau pourra être saisi par requête déposée via le site www.telerecours.fr.

Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus

Pour extrait certifié conforme

À Saint-Vincent de Tyrosse, le 25 septembre 2020

ésident,

3REPUBLIQ UE FRANÇAISE

DEPARTEM ENT :

LANDES

CO M M UNAUTÉ DE CO M M UNES MAREM NE ADOUR CÔTE-SUD

CANTO N:

SAINT VINCENT DE TY ROSSE

TABLEAU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du conseil communautaire du 24 septembre 2020

(Le présent tableau a été modifié suite à l'élection de quatre membres supplémentaires au Bureau)

NOM PRENOM Date de Commune représentée naissance

N° Fct

1 p FROUSTEY Pierre 20/12/57 Vieux-Boucau

2 VP CHAR PEN EL Frédérique 15/12/69 Soustons

3 VP DAU LOU EDE Jean-Claude 26/04/49 Tosse

4 VP LAFFITTE Pierre 05/05/53 Saint-Vincent-de-Tyrosse

5 VP BOUYRIE Hervé 30/04/60 Messanges

6 VP GALDOS Louis 17 /01/59 Capbreton

7 VP MONET Jean-François 05/04/57 Bénesse-Maremne

8 VP BENOIT-DELBAST Jacqueline 21/02/53 Labenne

9 VP MARCHAND Aline 18/08/61 Moliets-et-Maâ

10 VP DARETS Benoit 04/07/71 Saubrigues

11 VP BENOIST Patrick 14/10/56 Josse

12 MB ARBEI LLE Henri 02/02/58 Soorts-Hossegor

13 MB DE ARTECHE Sylvie 02/04/64 Saubion

14 MB SARDELUC Philippe 11/10/67 Angresse

15 MB PECASTAINGS Pierre 25/10/89 Seignosse

16 MB BETBEDER Francis 23/08/59 Sainte-Ma ri e-d e-G asse

17 MB LIBIER Marie-Thérèse 19/09/57 Sa i nt-Jean-de-Marsacq

18 MB TAILLADE Patrick 03/06/50 Azur

19 MB LACLEDERE Patrick 06/04/59 Capbreton

20 MB DELPUECH Jean-Luc 06/07/53 Labenne

21 MB DESCLAUX Bertrand 10/08/65 Orx

22 MB LAHILLADE Eric 27/10/65 Saubusse

23 MB Dl RI BERRY Mathieu 14/01/82 Saint-Geours de Maremne

24 MB LAPEGUE Alexandre 27/10/80 Saint Martin de Hinx

25 MB SOUMAT Alain 22/10/49 Magescq

26 cc AGIER Françoise 13/11/54 Capbreton

27 cc AZPEITIA Alexandrine 03/03/70 Bénesse-Maremne

28 cc BARBE Armelle 21/12/50 Capbreton

29 cc BREVET Véronique 19/04/69 Labenne

30 cc CAMBLANNE Lionel 30/06/81 Seignosse

31 cc CANTAU Pascal 13/05/63 Saubion

32 cc CAUNÈGRE Alain 07/02/58 Soustons

33 cc CAYLA Géraldine 28/04/78 Tosse

34 cc COMB EAU Chantal 09/10/70 Saint-Vincent-de-Tyrosse

35 cc DARDY Nathalie 28/10/67 Saubrigues

36 cc DOR Gilles 14/05/65 Saint-Vincent-de-Tyrosse

37 cc DU BOSC-PAYSAN Maëlle 28/04/79 Soorts-Hossegor

38 cc DUBUS Régis 21/07/72 Saint-Vincent-de-Tyrosse39 cc DUCAMP Séverine 18/02/75 Saint-Geours de Maremne

40 cc DUPOND Florence 08/02/71 Magescq

41 cc GELEZ Régis 2-7/09/79 Saint-Vin cent-de-Tyrosse

42 cc GIBARU Laetita 25/03/75 Saint Martin de Hinx

4.3 cc GOYEN ECHE Olivier 05/03/68 LH benne

44 cc LABEYRIE Isabelle 17 /05/73 Soustons

45 cc MACKOWIAK Serge 20/03/53 Capbreton

46 cc MAIN PIN Isabelle 08/12/59 Soustons

47 cc MARTINE Elisabeth 20/07/69 Angresse

48 cc M El R ELES-ALLADIO Nathalie 03/08/80 Capbreton

49 cc MORA- DAUGAREIL Stéphanie 24/04/79 Saint-Vincent-de-Tyrosse

50 cc NICOLAS Damine 19/07/75 Bénesse-Maremne

51 cc PEAN NE Olivier 15/08/55 Soustons

52 cc PERON Kelly 26/10/86 Vieux-Boucau

53 cc PETITJEAN Jérôme 15/05/70 Labenne

54 cc QUI NOT Carine 04/06/72 Seignosse

55 cc TREZIERES Yves 14/01/60 Capbreton

56 cc VIAROUGE Serge 19/08/54 Soustons

57 cc VIGNAUD Christophe 28/09/57 Soorts-Hossegor

58 cc WALLYN Mickaël 27 /07 /82 Saint-Jean-de-Marsacq

CERTIFIE EXACT, par le président, soussigné,