Compte-Rendu - CR 07 15

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Compte-Rendu - CR 07 15 Document publié le Vendredi 31 juillet 2015 par la commune de Soleymieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 07 15)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup, CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 31 JUILLET 2015

Absents : Maud Arnaud, Gilles Brossard, Valérie Chambret, Alain Mazet, Michel Rolle, Yohann Taillandier. Secrétaire : Jacques Boguel

Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 25 juin dernier par Stéphanie Ravel. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1°) Communauté de communes (CC) (E.Chouvier)

- Bureau communautaire le 29/06

-Commission « Economie » le 30/06 : développer Rézo (télétravail), « Votre Avenir sur un plateau » affichage des offres de locaux disponibles dans les communes et préparation du forum de la création d’entreprise les 25 et 26 septembre à Craponne-sur-Arzon

- Conseils communautaires du 02 juillet : avenir de la CC intervention de Gabriel Perdriaux (président de St-Etienne Métropole) et du 17 juillet intervention d’Alain Berthéas (président de la CALF –Loire Forez). - Le technicien Habitat prend la direction de la CC ; 2015 actions et budget disponible 2°) Commission « Social » (E.Chouvier)

- Ludothèque : proposition animation ados

- Dotation parlementaire : associations (boules, MJC, commune)

- Centres aérés : programmes de qualité

CCAS :

- Groupe de travail : isolement, canicule

- Mardi 21 juillet : cinéma en plein-air à Soleymieux, très peu de participants - Animation « jeux d’eau » du 06/07 : 30 enfants

3°) Commission « Ecole » (S.Ravel)

- Réunion de préparation de la rentrée prochaine

- Inquiétude des élus quant au nombre d’enfants inscrits à la cantine

- Augmentation de 2% du tarif du péri-scolaire 2015-2016 - Délibération à l’unanimité - Réunion avec Soleymieux pour conventions « écoles » : annulée par Soleymieux - Demande à ce qu’un élu supplémentaire participe à la commission « école »

4°) Commission « Administration/Finances » (P.Berlier)

- RV avec le Trésorier pour impayés

- Rapport d’activités des services de l’Etat de la Loire, 2014

- Personnel : nomination d’un agent au 6ème échelon de son grade

- Poste : Finalisation de la numérotation des maisons et informations auprès des administrations - Dotations compensatoires : 10 435€ de TVA, 25 832€ FCTVA, 377€ taxe professionnelle - Budget réseau 2015 : décision modificative pour réajustement de crédit concernant les charges financières autres- Délibération à l’unanimité

5°) Commission « Voirie » (M.Rolle)

- THD : suivi des travaux

- Définition des travaux de voirie 2016 : 1000m au-dessus du hameau de La Prenarde, route de Plaisance, - Emplois techniques de la CC : planning reçu

6°) Commission «Bâtiments » (M.Rolle)

- Accessibilité : des devis seront demandés pour la signalétique

- Inauguration du restaurant le 10/07

- Logement : commission de conciliation du 21/07 un locataire délictueux ne s’est pas présenté ; location du gite de La Cruzille : plusieurs personnes ont été contactées, l’évier et le sol seront changés mais aucune clôture ne sera autorisée ; prise en charge par la mairie d’un remplacement de prise téléphonique ; local de la Trésorerie à louer

- Garage : bail Jalodin - Délibération à l’unanimité

- Expertise SMACL : verrière

- Ecole : suivi des travaux de la cour et de l’annexe7°) Commission « Culture et communication » (J.Boguel)

- Manifestations : Fête patronale retour positif du feu d’artifice le samedi soir ; Défi du Haut-Forez sportifs très satisfaits ; Exposition aquarelles ; Brocante du 19/07 peu de monde dû à la pluie du matin ; - Partenariat envisagé avec la Société l’Etoile : feu d’artifice

- Journées du Patrimoine : école du Crozet le nettoyage se fera le lundi 24 août - Affichage électronique, site Internet à compléter, bulletin municipal de décembre : prévoir une réunion - ADTHF fête les 30ans de l’association le 11 juin 2016 : impossible à St-Jean

8°) Urbanisme/Permis de construire :

- Permis de construire déposés EGELS Hélène, Fraisse ; FAIVRE Damien, Bellevue. Permis refusé GAGNAIRE Nelly

- Déclaration préalable : VINSON

- Vente notifiée : Richard-Morel/Granger

9°) Infos :

- AMF/AMRF : infos Loi NOTRe et journée d’actions des maires de France le samedi 19 septembre 2015  Soutien au personnel de l’Office National des Forêts - Délibération à l’unanimité; règlementation des boisements sur la commune

- « 0 déjection-0 mégot » : info

- Location de la salle des fêtes : à titre exceptionnel pour Soleygnol le 12 décembre - Délibération à l’unanimité

10°) Dates des prochaines réunions du CM le vendredi 11 septembre 2015 et le 09 octobre 2015

11°) Questions diverses