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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Olemps.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM20240527)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Budget,
Il fait bon vivre
Ylemps du 27 mai 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance de CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le 27 mai à vingt heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 21 mai, s'est réuni en séance publique à la Mairie sous la présidence de Mme Sylvie LOPEZ.
Mmes Sandrine AUBRY, Ghislaine CRAYSSAC, Françoise GALEOTE, Mme Danièle KAYA-VAUR, Sylvie
LOPEZ, Valérie MARJAC, Huguette THERON-CANUT.
Mrs. Sébastien FABRE, Marc HENRY-VIEL, Pierre MALGOUYRES, Pascal PRINGAULT, Dominique
ROMULUS, Edmond ROUTABOUL, Stéphane SANSAC, Maurice TEULIER.
Absents-excusés :
Mme Régine DE RODAT représentée par M Pierre MALGOUVYRES M Jean GARGUILLO représenté par Mme Huguette THERON-CANUT Mme Karine MINIC représentée par M Pascal PRINGAULT
Mme Magali POQUET représentée par Mme Ghislaine CRAYSSAC Mme Francine TEISSIER représentée par Mme Sylvie LOPEZ
Absents:
M Yohan ENCAUSSE
M Michel PELLETIER
Mme Kedna THOMAS
Secrétaire de séance : Mr Maurice TEULIER
N° DÉLIBÉRATIONS VOTES
DL20240501 | Budget Principal : Décision Modificative de Budget n°1 Unanimité
Approbation du Règlement interne de la Commande Le DL20240502 : Unanimité Publique
Modification de la délégation du conseil municipal au Le DL20240503 Mai Unanimité aire
Approbation de la convention avec le SMAEP de
Montbazens-Rignac pour la réhabilitation et ue DOCS l'agrandissement du stade de football de Lagarrigue RENNES
DL20240505 Adhésion à la Centrale d'Achat du SMICA Unanimité
Adhésion au groupement de commandes du SIEDA pour LL DL20240506 l'é : Unanimité énergie
POUR :19
DL20240507 Approbation du partenariat entre la Commune d'olemps | CONTRE :0 et ALTRIANE pour la gestion de la crèche d'Olemps ABSTENTION : 1 Plan de financement - Création d'une nouvelle cantine DL20240508 | scolaire Unanimité
Plan de financement - Programme Voirie 2024 ue
DL20240509 Unanimité
Approbation du Document Unique de la Commune Le
DL20240510 | d'Olemps Unanimité
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Règlement des services périscolaires: Modification de la LL
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Motion proposée par l'Association des Petites Villes de LL
DL20240514 | France Unanimité
À Olemps, le 28 mai 2024
Le Maire
Sylvie LOPEZ