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Procès Verbal - 8 PV CM 30 06 2026 approuve
Document publié le Mardi 30 juin 2026 par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 PV CM 30 06 2026 approuve)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Transports,
Approuvé en séance du 15 septembre 2026
à
ré
Mairie de Jujurieux
AAA
fl
a
]
12 rue Jules Ferry - 01640 JUJURIEUX Tel : 04 74 36 82 66 - accueil@jujurieux.fr
MAIRIE
PROCES VERBAL
Conseil Municipal de Jujurieux Du mardi 30 juin 2026 à 20h
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
trente
juin,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Jujurieux
s’est
réuni
en
session ordinaire au lieu de ses séances, après convocation du Maire, Monsieur Frédéric MONGHAL. Présents : Frédéric MONGHAL, Jérôme BEGON, Nathalie CURTINE, Michel BLANCHET, Nadège DESCHAMPS, Sébastien
BOYER,
Joël
BROYER,
Véronique
SZYSZ
CHAUVIN,
Myriam
LAGATI,
Carole
BLEY-VENRIES,
Aleksandar
ANDONOV,
Raphaël
LORIN,
Céline
HUGUES,
Julie
CHAUSY,
Jessica
SOUSSILLE,
Charlène LEMARIE, Julien GROSGURIN et Mike BAILLY. Absent représenté :
-
Hugues DEFRANCE {arrivé à 20h30) représenté par Sébastien BOYER
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 18
Votants : 19
Date de la convocation : 26 juin 2026 Monsieur Michel BLANCHET a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. 1.
OUVERTURE DE SEANCE
Monsieur le Maire ouvre la séance et précise les noms des conseillers municipaux absents ou empêchés. 2.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26/05/2026
>
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2026
est approuvé à l'unanimité.
3.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 05/06/2026
>
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 05
juin 2026 est approuvé à l'unanimité.
4.
MISE A JOUR DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Monsieur le Maire informe que suite à l'installation des commissions municipales lors du Conseil Municipal du 1er avril 2026, il convient de modifier le tableau afin d’ajouter ou supprimer des membres, à savoir :
-
Mesdames Jessica SOUSSILLE et Carole BLEY-VENRIES intègrent la commission « communication »
-
Madame Véronique SZYSZ CHAUVIN se retire de la commission « comités de quartier, voirie et projet de développement du village »
>
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, modifie la liste des conseillers municipaux au sein de chaque commission telle que présentée en séance. Approuvé en séance du 15 septembre 2026 5.
CONSTRUCTION D'UN LOCAL DE CHASSE A CHENAVEL
Monsieur Julien GROSGURIN,
membre du bureau de l’amicale de chasse Chenavel la Route,
ne prend part au
vote ni est comptabilisé dans le quorum. Monsieur le Maire informe qu’un permis de construire a été déposé au nom de la Commune le 24 décembre 2025
et a été accordé le
29 avril 2026 concernant la construction d’un local de chasse dans le hameau de
Chenavel. Il précise que le montant des travaux s'élève à 92 897,78 € TTC. Les réseaux d’eau potable et assainissement ont été commandés par la commune en 2025 pour un montant de 9 751,44 € TTC. Le seuil de publicité et mise en concurrence des marchés de travaux est fixé à 100 000 € HT. Ce local d’une superficie de 75 m° sera destiné aux activités de l’amicale de chasse de Chenavel La Route afin de répondre aux mises aux normes d'hygiène et de sécurité. Afin de limiter les frais de fonctionnement, des panneaux photovoltaïques et une cuve de récupération d’eau pluviale seront prévus. Une convention de mise à disposition de ce local sera mise en place avec l’amicale de chasse de Chenavel La Route
qui s’engagera à verser un
don à la commune
pour la somme
de
30 000 €.
Cette
convention
sera
délibérée lors d’un prochain conseil municipal. Une demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes sera sollicitée afin de limiter le reste à charge de la commune. Monsieur Mike BAILLY souhaite connaitre le nombre d’adhérent de cette association. Madame Charlène LEMARIE demande qui sera le propriétaire de ce bâtiment. Monsieur le Maire précise que la Commune
restera propriétaire
mais
qu’une
convention
de
mise
à
disposition
avec
l’amicale
de
chasse
Chenavel La Route sera prévue pour une durée limitée. Madame
Julie
CHAUSY
demande
si
plusieurs
devis
ont
été
sollicités.
Monsieur
le
Maire
répond
affirmativement. Madame Myriam LAGATI demande si ce local pourrait être utilisé par d’autres personnes en dehors de la période de chasse. Monsieur le Maire répond négativement car l’amicale de chasse aura un usage exclusif durant la durée de cette convention. Madame Nathalie CURTINE précise qu'un réfrigérateur entreposé dans la maison communale et appartenant à l’amicale de chasse est mis à disposition gracieusement aux autres utilisateurs.
ÿ
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité (1
abstention
C. LEMARIE), autorise le
Maire à signer les devis relatifs à cette opération.
6.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
REGION
AUVERGNE
RHONE-ALPES
POUR
LA
CONSTRUCTION D'UN LOCAL DE CHASSE À CHENAVEL Monsieur
Julien GROSGURIN, membre du bureau de l'amicale de chasse Chenavel la Route, ne prend pas part au
vote ni est comptabilisé dans le quorum. Monsieur le Maire propose de solliciter une subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre
des
aides
pour le
financement des
actions
en
faveur
des
locaux
de
chasse.
Le
taux de
subvention
envisagée est de 30 % du montant HT des travaux. Monsieur Jérôme
BEGON s'interroge
sur le
délai et la faisabilité
du projet en cas
de
refus
de subvention.
Monsieur le Maire précise que la Région apporte un soutien réel à ce type de projet car en lien avec la santé publique. Il souligne que lors du vote du budget 2026 par l’ancienne équipe municipale, une enveloppe de 60 000 € TTC est prévu pour la réalisation de ces travaux. Approuvé en séance du 15 septembre 2026
>
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne mandat au Maire pour solliciter les subventions auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du dispositif de « l'amélioration des locaux de chasse ».
1.
CONVENTION
D'ORGANISATION
ET
DE
FONCTIONNEMENT
DU
CENTRE
MEDICO-SCOLAIRE
(CMS) DE PONCIN Monsieur le Maire présente la convention d'organisation et de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de Poncin implanté au collège.
Sa vocation est de permettre aux enfants scolarisés dans les écoles maternelles
et élémentaires publiques communales des secteurs de recrutement du collège de Poncin de vivre au mieux leur scolarité et éventuellement, de repérer et d'accompagner ceux qui présentent un problème de santé, un handicap ou des difficultés d'adaptation scolaire et tout autre action de promotion de la santé en faveur des élèves. Une
contribution
annuelle
est
demandée
à
la
commune
afin
de
couvrir
des
frais
de
fonctionnement
ordinaires et éventuellement des frais d'investissement (matériels informatiques, mobiliers, ..) et des frais de transports nécessaires pour l'activité. Le montant de cette contribution est forfaitaire et se calcule sur la base d’un timbre d’affranchissement au 1er janvier de l’année civile en cours que multiplie le nombre d'élèves inscrits dans les écoles maternelles et élémentaires publiques communales au 31 décembre de l’année civile écoulée. Cette
convention
est
établie
pour
une
durée
de
4
ans
et
est
reconduite
expressément pour
une
durée
équivalente.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
à
signer
ladite
convention.
8.
PARTICIPATION FINANCIERE AUX FOURNITURES SCOLAIRES ET FRAIS DE FONCTIONNEMENT
ECOLE PRIVEE SAINT JOSEPH DE JUJURIEUX Madame Nadège DESCHAMPS informe que la Commune verse chaque année à l’école privée Saint Joseph une somme forfaitaire par élève. Cette participation financière concerne uniquement les enfants de 3 ans et plus, scolarisés
à
l'école
privée
Saint
Joseph
et
habitants
à
Jujurieux.
Les
frais
de
fonctionnement
sont
comptabilisés sur l’année scolaire en cours et les frais relatifs aux fournitures scolaires sont pris en compte sur l’année scolaire à venir. Elle souligne que ce point a été délibéré lors
du Conseil Municipal en date
du 3
mars
2026 mais
qu'une
erreur a été soulevée. Elle précise que la commission devra travailler sur le forfait communal notamment concernant les frais de fournitures scolaires et souligne la baisse des effectifs du groupe scolaire Charles Juliet : 246 élèves en 2020 contre 180 en 2026. Elle propose de fixer la répartition suivante :
-
Frais de fonctionnement - école primaire (année scolaire 2025-2026) : 420 € par enfant
-
Frais de fonctionnement - école maternelle (année scolaire 2025-2026) : 1 500 € par enfant
-
Fournitures scolaires (année scolaire 2026-2027) : 50 € par enfant
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité, fixe
le
montant
de
la
participation
communale
aux
dépenses
de fonctionnement et fournitures scolaires
de
l'école privée Saint Joseph
comme présenté ci-dessus. Approuvé en séance du 15 septembre 2026 9.
PARTICIPATION FINANCIERE AUX FOURNITURES SCOLAIRES ET FRAIS DE FONCTIONNEMENT
COMMUNE DE BOYEUX SAINT JEROME Sur le
même
principe
que
le
point précédent,
madame
Nadège
DESCHAMPS
informe
que
la
Commune
de
Boyeux-Saint-Jérôme
verse
chaque
année
à
la
Commune
de
Jujurieux
une
somme
forfaitaire
par
élève.
Cette participation financière concerne les enfants scolarisés à l’école publique Charles Juliet de Jujurieux et habitants Boyeux-Saint-Jérôme. Les frais de fonctionnement sont comptabilisés sur l’année scolaire en cours et les frais relatifs aux fournitures scolaires sont pris en compte sur l’année scolaire à venir. Elle
souligne
que
ce
point a
été
délibéré
lors
du
Conseil
Municipal
en
date
du
3
mars
2026
mais
qu'une
erreur a été soulevée. Monsieur
Mike
BAILLY
demande
si
les
dictionnaires
sont
toujours
offerts
aux
élèves.
Madame
Nadège
DESCHAMPS répond que des calculatrices ont été offertes cette année aux CM2. Elle précise que la répartition est identique à la contribution versée à l’école privée Saint Joseph, à savoir :
-_
Frais de fonctionnement - école primaire (année scolaire 2025-2026) : 420 € par enfant
-
Frais de fonctionnement - école maternelle (année scolaire 2025-2026) : 1 500 € par enfant
-
Fournitures scolaires (année scolaire 2026-2027) : 50 € par enfant
Arrivée de monsieur Hugues DEFRANCE à 20h30. 10.
INFORMATIONS DIVERSES
>
Monsieur
Jérôme
BEGON
informe
que
la
borne
IRVE
(Infrastructure
de
Recharge
pour Véhicules
Electriques)
installée
sur
le
parking
à
l'arrière
de
l'hôtel
de
Ville
devrait
être
prochainement
opérationnelle.
>
Suite au mail reçu par la Préfecture, madame Nathalie CURTINE (adjointe) ne peut pas être désignée suppléante
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Ce
suppléant n’est pas
obligatoire
mais conseillé. Monsieur Raphaël LORIN est désigné suppléant de madame Julie CHAUSY (titulaire).
>
Litiges en cours :
o
La
commune a
l'obligation
de
payer
les
frais
d'expertise
concernant
le
contentieux
avec
Madame
Trolliet
relatif à
la
faille
présente
vers
son
habitation
située
à
Chaux.
Ces
frais
s'élèvent
à
1
964,84
€.
Des
frais
d'avocats
en
2022
et
en
2024
ont
déjà
été
payés.
La commission devra travailler sur ce sujet afin de trouver une solution pérenne.
o
Suite
aux
travaux
réalisés
en
2019
pour
l'installation
d’une
cuve
de
défense
incendie
de
120
m3
sur le
hameau
de
Bévieur,
cette
dernière
fuite
toujours
et ce
malgré
les
derniers
travaux effectués. Il est précisé que le fournisseur de la cuve a
fait faillite et que l’état de la
route
en
cas
d'enlèvement de
cette
cuve
risque
d’être
fortement dégradée.
La
commission
devra travailler sur ce sujet afin de trouver une solution pérenne.
>
Un courrier auprès des habitants sera à diffuser prochainement par les élus concernant l'émission des factures semestrielles d’eau.
>
Le
dernier
comité
de
quartiers
est
prévu
le
1*
juillet
à
18h30
sur
la
place
de
l'Hôtel
de
Ville.
Les
élus
se
réjouissent
de
ces
échanges
et de
la
mobilisation
des
habitants.
Une
compilation
des
sujets abordés lors de ces comités de quartiers sera proposée aux élus.
>
Le
1er COTECH concernant le schéma directeur fonctionnel et de valorisation du site historique des
soieries Bonnet se déroulera le 03 juillet prochain. Approuvé en séance du 15 septembre 2026 11.
> >
La prochaine réunion avec la sous-préfecture concernant la SCI Blanc Faure se déroulera le 09 juillet prochain. Les agents techniques doivent finaliser la sécurisation du bâtiment en fermant les accès et en supprimant l'escalier extérieur. Ils vont également défricher les abords de ce site. Madame
Nadège
DESCHAMPS
diffusera
aux
élus
le
calendrier
des
tournées
relatif aux
panneaux
d'affichage aux entrées du village. Le calendrier des manifestations est disponible auprès de l'accueil de la mairie afin d’avoir les données à jour. 2
agentes
administratives
sont
actuellement
en
arrêt.
L'accueil
de
la
mairie
sera
fermé
les
3
prochains jeudis. Madame Charlène LEMARIE est en charge de la mise à jour du site internet de la Commune. Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
reçoit
des
formulaires
de
parrainages
pour
les
élections
présidentielles.
Afin
de
respecter
son
engagement
électoral,
il
confirme
qu'il
ne
signera
pas
de
parrainages. 2
mariages
se
dérouleront en mairie
ce
samedi
4 juillet.
Monsieur le
Maire
invite les conseillers à
célébrer les mariages en sa présence. Monsieur le Maire rappelle le contexte concernant le projet de déviation des poids lourds sur la RD12 suite
aux
travaux
effectués
en
2025
par
la
commune
de
Saint
Jean
Le
Vieux
sans
concertation
préalable
des
différents
acteurs
concernés.
Il
souligne
le
mécontentement
de
la
Préfecture,
du
Département
et
des
communes
impactées.
Cela
va
nécessiter
des
déclassements
de
voiries,
des
modifications
de
signalisations
routières
et
des
travaux
de
voiries
avec
des
coûts
importants
à
supporter.
Il
précise
que
le
hameau
la
Route
est actuellement soumis
à
un
arrêté
empêchant
la
circulation des poids lourds. Une prochaine réunion devrait se dérouler en septembre. QUESTIONS DIVERSES Monsieur Michel BLANCHET :
o
Demande si
une
réponse
a été
apportée
à
Mme
BARBE
de Vieillard
concernant les abeilles
présentes autour du lavoir. Cette demande est en cours.
o
Informe qu'il sera absent pour la réunion du 2 juillet à 9h avec le cabinet MERLIN. Monsieur Julien GROSGURIN le remplacera.
o
Demande qui répond aux enquêtes de l’ARS concernant le suivi de l'eau potable, Durant cette phase transitoire de transfert de compétences, le suivi est assuré par la mairie en lien avec le service technique.
o
Demande
si
des
élus
peuvent
assister
à
la
cérémonie
prévue
à
l’Abergement
de
Varey.
Madame Nadège DESCHAMPS et monsieur Aleksandar ANDONOV seront présents.
o
Souligne les difficultés rencontrées pour récupérer les clefs du portail donnant sur le parc du château lors de l'intervention de l’hélicoptère.
o
Précise qu'il est urgent de commander de nouvelles électrodes pour le défibrillateur.
o
Demande quels sont les élus qui seront présents à l'invitation reçue
concernant les grands
électeurs. Il est précisé que cette invitation ne concerne pas tous les élus.
Monsieur Joël
BROYER
informe
qu'une
nouvelle
édition
de
«la
nuit
du
vivant»
se
déroulera
en
septembre prochain.
Il précise qu'il s'agit d'ateliers en nocturne, ouverts au public mais limités en
nombres de personnes (3 ateliers de 15 personnes), afin de découvrir les constellations, les papillons de nuit ou les chauves-souris. Ces ateliers sont gérés par des spécialistes qui viennent bénévolement. Monsieur Hugues DEFRANCE souhaiterait que les arrêtés préfectoraux relatifs à la ressource en eau soient diffusés plus largement et que les devoirs des citoyens soient rappelés. Approuvé en séance du 15 septembre 2026 L'ordre du jour étant épuisé, la séance du Conseil Municipal est levée à 21h56. Les dates prévisionnelles des prochains Conseils Municipaux sont
fixées selon le calendrier suivant :
-
Pas de conseils municipaux en juillet ni en aout
-
__ Mardi15 septembre 2026 à 20h
-
__ Mardi13 octobre 2026 à 20h
-
Mardi 17 novembre 2026 à 20h
-__
Mardi15 décembre 2026 à 20h
SIGNATURES
\
Le Maire
Le Secrétaire de Séance
Erâdéric MONGHAL
Michel
BLANGHET
A
Affiché en mairie et sur le siteinternetle
{A
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