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Procès Verbal - cpte rendu mars 2018.compressed
Procès Verbal - Cpte rendu 13 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Cpte rendu 13 01 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Ruralité,
LE, TRÉVDUX AN TREOÙ
KERNE
COMPTE
RENDU
du
Conseil
Municipal
du
13
janvier
2025
Effectif
légal
du
conseil
municipal
: 19
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 18
Présents
: 17
: Benoît
BERTRAND,
Isabelle
FRAVAL,
Stéphanie
GARCES-RAULET,
Jeanne
Yvonne
GOURLAOUEN,
Daniel
HANOCQ,
Antoine
LE
BERRE,
Sylvain
LECONTE,
Sylvie
LIJOUR,
Stéphane
MARION,
Jérémy
PERRON,
Christelle
ROSTREN,
Solène
ROSTREN,
Claude
ROTILLON,
Pauline
SALAÜN,
Florent
THOUMELIN
Stéphane
VALETTTE
et
Elina
VANDENBROUCKE.
Excusée
: 1
: Florence
PASDELOUP
qui
a donné
procuration
à
Daniel
HANOCQ,
L'ordre
du
jour
est
Le
suivant :
1/
Nomination
du
secrétaire
de
séance,
2/
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
9 décembre
2024,
3/
Travaux
de
rénovation
des
bâtiments
scolaires
: approbation
du
projet
et
sollicitations
des
financeurs,
4/
Questions
diverses
et
Quart
d’heure
citoyen.
La
Maire
accueille
Les
membres
du
conseil
municipal
et
procède
à l’appel
nominatif
des
conseillers.
Elle
vérifie
que
Le
quorum
est
atteint
avant
d'ouvrir
la
séance.
Elle
revient
sur
Le temps
fort
de
La
cérémonie
des
vœux
et
rend
compte
de
retours
très
positifs
de
La
part
de
la population,
qui
s’est
sentie
«
bien
accueillie
et à sa place
» et de
remerciements
pour
Le volet
de
l’agriculture
ainsi
mis
à
l'honneur.
Sur
l'actualité
du
territoire
et
l’incendie
du
Manoir
de
Kernault,
La Maire
remercie
Les
commerçants
du
Trévoux,
la
boulangerie
Perret
et
l’épicerie
d’Arnaud
Le
Floch
pour
la
solidarité
dont
ils
ont
fait
preuve,
en
permettant
aux
83
pompiers
présents
sur
place
de
se
restaurer.
Pour
ce
premier
conseil
municipal
de
l’année,
à
l’ordre
du
jour
restreint,
la Maire
a
proposé
aux
enfants
d’élus
d’assister
à
La
réunion
et
de
«
comprendre
ce
que
leurs
parents
y
font
».
Neuf
jeunes
citoyens
ont
ainsi
suivi
avec
attention
cette
séance.
1/
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Stéphanie
GARCES-RAULET
est
désignée
secrétaire
de
séance.
2/
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
09/12/2024
PV
du
Conseil
Municipal
du
9
décembre
2024
Voix
Pour
:
18
Voix
Contre:
/
Abstention
:
/
ILest
précisé
que
la délibération
2024/46
relative
à
la fixation
du
tarif
de
Location
de
la vaisselle
à
La salle
polyvalente
a été
rectifiée
en
ce
sens
que
Le montant
de
La caution
pour
les
associations
est
porté
à
100
euros
(et
non
30€
comme
indiqué
par
erreur
Lors
du
dernier
conseil
municipal).
3/
Travaux
de
rénovation
d’un
bâtiment
scolaire
: approbation
du
projet
et
sollicitations
des
financeurs
Pauline
Salaün
présente
ce
point
en
rappelant
que
le
programme
de
rénovation
énergétique
de
l’école
avait
fait
l'objet
de
l'attribution
d’une
maitrise
d'œuvre
en
mars
2024.
Cette
dernière
a
travaillé
sur
une
esquisse
du
projet
et
fait
procéder
à
des
investigations
sur
l'existant
(diagnostics
structure,
parasitaire
et
amiante).
D’importants
désordres
structurels
ont
ainsi
été
mis
à
jour
et
sont
à
prendre
en
considération
pour
une
rénovation
énergétique
de
qualité
: Le curage
du
bâtiment
des
classes
élémentaires
est inévitable
et
représente
une
lourde
rénovation.
L'option
de
La
construction
de
4
classes
neuves
a
été
rapidement
écartée
car
elle
engendrait
un
surcoût
de
300
000
euros,
sans
résoudre
la
question
du
devenir
de
l’actuel
bâtiment
situé
en
plein
centre
bourg.
La
Maire
confirme
«
la
douche
froide
» que
représente
cette
nouvelle
dont
les
finances
communales
se
seraient
bien
passées
: «
nous
avons
des
travaux
à
mener
ailleurs
sur
la
commune.
Mais,
avec
un
reste
à
charge
de
20%
1 pour
la
commune,
nous
pouvons
nous
réjouir
de
l’obtention
de
belles
subventions
pour
la
rénovation
énergétique
de
notre
école
».
La
Maire
poursuit
en
indiquant
les
«
incertitudes
qui
pèsent
sur
le
contexte
politique.
Nous
avons
été
reçus
par
le sous-préfet
et
Le pôle
finances
dédié
aux
collectivités
Locales
pour
Les alerter
sur nos
difficultés.
Les
services
préfectoraux
ont
entendu
notre
demande
et
se
sont
engagés
à
porter
notre
demande,
Nous
espérons
donc
de
bonnes
nouvelles
»,
Durant
les
travaux,
il
faudra
délocaliser
les
quatre
classes
concernées
dans
d’autres
locaux
communaux
disponibles,
un
accueil
temporaire
dans
des
structures
modulaires
serait
trop
coûteux.
Pauline
Salaün
précise
que
l'isolation
du
bâtiment,
initialement
prévue
par
l'extérieur,
se
fera
donc
par
l'intérieur.
Le
mode
de
chauffage
(bois)
est
quant
à lui
conservé.
Elle
annonce
également
que
la
phase
de
travaux
concernant
les
locaux
de
La
maternelle
{salle
de
sieste
notamment)
est
donc
retardée
puisque
ce
bâtiment
est
plus
récent
et
sa
rénovation
moins
urgente.
Au
préalable
des
travaux
de
rénovation
thermique
prévus
sur
Le
bâtiment
accueillant
Les
classes
d’élémentaire,
la
commune
du
Trévoux
a fait
procéder
à des
diagnostics
sur
l’existant.
Le
bureau
d’études
sur
Les
structures
bois
et
gros
œuvre
a,
de
façon
inattendue,
constaté
un
certain
nombre
de
désordres,
invisibles
jusqu’à
cette
expertise.
Les
sondages
effectués
mettent
ainsi
en
évidence
une
dégradation
avancée
des
parquets
bois
du
rez
de
chaussée
et
de
la charpente,
nécessitant
la réfection
intégrale
des
planchers
du
primaire
et
Le
renfort
de
La
charpente
existante,
préalables
indispensables
à
La
poursuite
de
réhabilitation
thermique
du
bâtiment.
La
maitrise
d'œuvre
du
projet
précise
que
ces
intervenions
sur
la
structure
du
bâti
nécessitent
de
libérer
entièrement
Les
locaux.
L'enveloppe
globale
pour
ces
travaux
imprévus
est
donc
revue
à
la
hausse
et
le
montant
des
travaux
de
structure
ainsi
est
ainsi
estimé
:
Dépenses
Contenu
de
ta
phase
évaluées
(€
HT)
Travaux
de
réhabilitation
structure
classes
: démolition,
charpente
et
couverture,
menuiserie,
cloisons
et
plafonds,
sols
426
000
TOTAL
travaux
426
000
Madame
là
Maire
propose
de
solliciter
Les
différents
financeurs
pour
mener
à
bien
ces
travaux.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
seraïit
Le
suivant
:
Partenaires
sollicités
%
Etat
- DETR
30
Etat
- DSIL
30
Autres
financeurs
20
Commune
- Autofinancement
20
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Par
18
voix
Pour
ADOPTE
le projet
de
travaux
de
rénovation
structurelle
du
bâtiment
abritant
les
classes
de
primaire
ainsi
que
le
plan
de
financement
s’y
rapportant,
PRÉCISE
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
primitif,
AUTORISE
Madame
la
Maire
à
solliciter
toutes
les
subventions
possibles
pour
mener
à
bien
cet
investissement,
auprès
de
l’Etat,
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
et
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
(DSIL).
4/
Questions
diverses
et
Quart
d'heure
citoyen
&
Le
recensement
de
la
population
se
déroulera
du
16
janvier
au
15
février
2025.
&
Samedi
18
janvier
: initiation
à
La
danse
bretonne
(10h/12h30
- salle
polyvalente)
&
Vendredi
24
janvier:
dans
Le
cadre
des
Nuits
de
ta
lecture,
la
médiathèque
propose
une
initiation
à
La
broderie
à
partir
de
19h00,
sur
inscription.
&
Permanence
des
élus:
samedis
1°
février
et
mars,
en
mairie
de
10h
à
12h. Quart
d’heure
citoyen
:
Un
administré
évoque
plusieurs
points
:
-il
salue
la
rénovation
des
WC
publics
du
plan
d’eau,
qu’il
juge
être
«
une
belle
réalisation
».
-il évoque
Le
régime
des
priorités
à droite,
instauré
au
centre
bourg,
qu’il
n’estime
« pas
suffisamment
efficace
et
notamment
au
niveau
du
marquage
au
sol
».
Pauline
Salaün
informe
qu’il
est
bien
prévu
un
renforcement
de
la
signalétique
sur
Les
points
les
plus
critiques.
-iLestime
que
l’ordre
du
jour
des
conseils
municipaux
manque
de
visibilité
sur
le
site
internet
de
La
commune.
Outre
son
affichage
en
mairie,
sa
diffusion
par
voie
de
presse
et
sur
la
page
Facebook,
la
Maire
indique
que
la
mise
en
avant
de
cette
publication
sur
Le
site
internet
sera
examinée.
-la
cérémonie
des
vœux
à
La
population
a
été
appréciée.
Placée
cette
année
sous
Le
signe
de
l’agriculture
et
de
la
ruralité,
ce
moment
est
aussi
l’occasion
de
promouvoir
Le
bien-vivre
ensemble.
L’administré
présent
à ce
conseil
municipal
évoque
le danger
de
La boue
déposée
sur
la chaussée,
par
Les
engins
agricoles,
Lors
des
travaux
ou
récoltes
dans
les
champs.
Daniel
Hanocq
rappelle
l'obligation
de
signaler
le
chantier,
qui
peut
durer
plusieurs
jours,
puis
la
nécessité
de
nettoyer
la voirie.
La
campagne
d’ensilage
avait
d’ailleurs
fait
l’objet,
en
octobre,
d’une
communication
sur
le site
de
la commune,
recommandant
à tous
d’être
vigilants
et
patients
sur
cette
période
de
surcroît
d'activité
pour
les
agriculteurs.
-iU
s'interroge
sur
d'éventuelles
difficultés
rencontrées
par
la
commune
en
matière
d'assurance.
Les
élus
répondent
par
la
négative,
Le
Trévoux
n’étant
pas
concerné
par
des
risques
particuliers.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h05.
La
Maire,
La
Secrétaire
de
Séance,
Elina
VANDENBROUCKE
Stéphanie
GARCES-RAULET