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Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Montgermont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 07.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Démocratie,
Conseil Municipal du jeudi 07 septembre 2023 – 20H30
salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
Présents : Laurent PRIZÉ, David MAURUGEON, Véronique TAVERNIER, Hervé LHERMITTE, Florence HUGUENIN, Jean-Yves QUÉLENNEC, Nathalie LE DÉVÉHAT, Isabelle LOMMERT, Rémy GENDROT, Jérôme MARQUET, Bertrand GUITTON, Aurélie de la MOTTE ROUGE, Bertrand MARCHERON, Léonce GUIÉNO, Sébastien MOIZAN, Caroline GAVARD.
Excusés : Stéphane GUILLOU (pouv. à Jean-Yves QUÉLENNEC), Delphine COËTMEUR (pouv. à Sébastien MOIZAN), Muriel HUBERT, Nadia MEZIANI, Anne-Sophie DESMOTS (pouv. à Laurent PRIZÉ).
Absents : Sylvain ROBERT, Cannelle ROBIN.
Secrétaire de séance : Isabelle LOMMERT.
2023 – 66 Règlement du cimetière
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 67 Modification de la régie de recettes Médiathèque Délibération approuvée à l’unanimité
2023 – 68 Modification de la régie de recettes Manifestations culturelles Délibération approuvée à l’unanimité
2023 – 69 Modification de la régie de recettes Marché et droits de place Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 70 Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
Délibération approuvée à la majorité (3 abstentions : Hervé LHERMITTE – Nathalie LE DÉVÉHAT – Caroline GAVARD).
2023 – 71 Médiathèque – Organisation d'une braderie et fixation des tarifs Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 72 Attribution d'une subvention au CLIC NOROIT
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 73 Adhésion à la convention de participation Prévoyance du Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 74 Réhabilitation d'une ancienne école et d'une ancienne mairie : Attribution du lot "Couverture" Délibération approuvée à l'unanimité.
Publié le 12/09/2023.
Affiché le 12/09/2023.