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Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Montgermont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 05.10.2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du jeudi 05 octobre 2023 – 20H30
salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
Présents : Laurent PRIZÉ, Véronique TAVERNIER, Hervé LHERMITTE, Florence HUGUENIN, Jean-Yves QUÉLENNEC, Stéphane GUILLOU, Isabelle LOMMERT, Rémy GENDROT, Muriel HUBERT, Jérôme MARQUET, Bertrand GUITTON, Bertrand MARCHERON.
Excusés : David MAURUGEON (pouv. à Laurent PRIZÉ), Nathalie LE DÉVÉHAT, Delphine COËTMEUR (pouv. à Bertrand GUITTON), Aurélie de la MOTTE ROUGE (pouv. à Jean-Yves QUÉLENNEC), Sylvain ROBERT, Léonce GUIÉNO, Nadia MEZIANI, Sébastien MOIZAN, Anne-Sophie DESMOTS.
Absents : Cannelle ROBIN, Caroline GAVARD.
Secrétaire de séance : Stéphane GUILLOU.
2023 – 75 Budget 2023 – Décision Modificative n° 1
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 76 Cession fonds de parcelles allée du Puits
Délibération approuvée à l’unanimité.
2023 – 77 Mandat d'études préalables pour l'aménagement des secteurs "La Fougerolle" et "La Bégassière" avec la SPLA Territoires Publics : Prolongation du contrat Délibération approuvée à la majorité (2 abstentions : Stéphane GUILLOU et Muriel HUBERT).
2023 – 78 Prise en charge des frais d'inscription, de déplacement et d'hébergement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 79 Restaurant scolaire – Avenant n° 18 – Convention avec la Maison de la Consommation de l'Environnement – Intervention d'une diététicienne
Délibération approuvée à la majorité (1 abstention : Muriel HUBERT).
2023 – 80 Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole - 2022 Délibération approuvée à l'unanimité.
Publié le 11/10/2023.
Affiché le 11/10/2023.