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Document publié le Dimanche 22 février 2026 à 05h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Ordre du jour du conseil communautaire du 3 mars 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
AU. Imagine Si
tuurité
Surgères,
le
19
février
2026
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
03
mars
2026
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
1.1
Droit
de
Préemption
Urbain
- Déclaration
d'intention
d'Aliéner
017
434
26
00007
(N°26U001)
1.2
Parc
d'activités
économiques
Fief
Girard
—
Aigrefeuille
d'Aunis
—
Proposition
d'acquisition
d'un
terrain
1.3
Parc
d'activités
économiques
Les
Ardillauds
-—
Saint-Pierre
La
Noue
-—
Proposition
d'acquisition
d'un
terrain
complémentaire
1.4
Parc
d'activites
economiques
Les
Ardillauds
— Saint-Pierre
La
Noue
- convention
de
transfert
temporaire
de
maitrise
d'ouvrage
avec
le
departement
de
la
charente-maritime
relatif
aux
travaux
de
securisation
des
acces
route
departementale
n°911
2.FINANCES 2.1
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
-
Budget
principal
&
budgets
annexes 2.2
Affectation
des
résultats
2025
-
Budget
principal
&
budgets
annexes
2.3
Vote
du
budget
primitif
2026
- Budget
principal
&
budgets
annexes
2.4
Modification
de
l'autorisation
de
Programme
sur
Crédits
de
Paiement
n°2015-01
Pôle
Gare
de
Surgères
2.5
Modification
de
l'autorisation
de
Programme
sur
Crédits
de
Paiement
n°2023-01
Nouveau
conservatoire
Aunis
Sud
2.6
Modification
de
l'autorisation
de
Programme
sur
Crédits
de
Paiement
n°2024-01
Gymnase
d'Aigrefeuille
d'Aunis
2.7Modification
de
l'autorisation
de
Programme
sur
Crédits
de
Paiement
n°2025-01
Crèche
de
Surgères 3.
POLE
D'ECHANGE
MULTIMODAL
(PEM)
3.1
Attribution
d'un
nom
à
la
passerelle 4,
RESSOURCES
HUMAINES
4.1
Modification
du
tableau
des
effectifs
4.2
Création
d'un
Comité
Social
Territorial
commun
entre
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
le
Centre
Intercommunal
d'action
Sociale
5.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
6.
REMERCIEMENTS Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Elus
Communautaires,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs
et
cordiaux.