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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Ordre du jour du conseil communautaire du 18 juin 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Ordre du jour du conseil communautaire du 18 juin 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
,
Surgères,
le
12
juin
2024
WW)
-
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Ü
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COMMUNIQUÉ
Ma
Communauté
Suni
:
t
AeICO
I UDES
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
18juin
2024
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.ADMINISTRATION
GENERALE
1.1
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
lundi
15
avril
2024
2.
PLANIFICATION
- URBANISME
2.1
Modification
de
droit
commun
n°2
du
PLUi-H
- Ouverture
à
l'urbanisation
de
deux
zones
2AU
sur
la
commune
d'Aigrefeuille
d'Aunis
2.2
Nouvelle
composition
de
la
commission
« Planification
&
Urbanisme
»
3.
ENVIRONNEMENT
3.1
Désignation
d'un
délégué
suppléant
au
Syndicat
Mixte
Charente
Aval
3.2
Modification
du
nom
et
nouvelle
composition
de
la
commission
«
environnement
»
4.
BATIMENTS/
VOIRIES
4.1
Nouvelle
composition
de
la
commission
« Equipements
- Bâtiments
- Voiries
»
5.
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
5.1
Nouvelle
composition
de
la
commission
« développement
social
»
6.
RESSOURCES
HUMAINES
6.1
Convention
entre
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
l'association
charentaise
réanimation
secours
pour
le
don
de
défibrillateurs
6.2
Modification
du
tableau
des
effectifs
6.3
Affiliation
du
Syndicat
Mixte
pour
le
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
(SCoT)
La
Rochelle
Aunis
au
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
Charente-Maritime.
7.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
8.
REMERCIEMENTS
45
avenue
Martin
Luther
King
«
+17
700
Surgères
Tél,
05
46
07
22
33
«+ Fax
05
46
07
72
60
: contact@aunis-sud.fr
www.aunis-sud.fr