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Compte-Rendu - Compte rendu07.11.18
Procès Verbal - PV du 10.04.18
Compte-Rendu - Compte rendu 09.06.20
Compte-Rendu - crcm020160407
Déliberation - CM20230413Delib31 1
Déliberation - CM20230413Delib32 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Déliberation - CM20230413Delib32 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2023
sis
à
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2023
Mairie
de
GOUVIEUX
- BUDGET
CENTRE
VILLE
- BP
(projet
de
bu
(
7
Publié
le 25/04/2023
S
L
ID
: 060-216002790-20230413-2023_32-BF
IV —
ANNEXES
TV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
.
29
Nombre
de
membres
présents
Ad
Nombre
de
suffrages
exprimés
PS À
S
VOTES
:
e
Pour
:2°
à
Contre
: 0
Abstentions
A
D
Date
de
convocation
: 07/04/2023
Présenté
par
Le
MAIRE
(1),
À Gouvieux, 12H88
AT,
JoU
(LCI
Le MAIRE, Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
À
Gouvieux,
le
13/04/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
ARAUJO-LAFITTE
Anthony
BLIGNY
Patrice
BRAVO-LERAMBERT
Axel
CHAMAYOU
Patricia
CHALAT. Céline
"À
>.
CHAUVIN
Patrick
3
PT
1
CHILDS
Denis
COCHINARD
Christine
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fe
E
DE
BOYER
Sylvie
DE
ROMBLAY
Frédéric
DESEILLE-DENZER
Nathalie
À
>
DUYCK
Sylvain
Ce
:
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GONDRON
Frédéric
CH
NL
HENRIQUES
José
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KORFAN
Isabelle
L
LAFFITTE
Jean-Claude
/ nd
C
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LATOURETTE
Thierry
DE
\
MARCHAND
Patrice
T
+.
Ua
Eu
MARTIN
Manoëlle
MOREAU
Jeanou
_
MASSOT
Sylvie
D
Page
113 Mairie
de
GOUVIEUX
- BUDGET
CENTRE
VILLE
- BP
(projet
de
bul
IV — ANNEXES
ARRETE
ET SIGNATURES
Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2023
L
Publié
le 25/04/2023
S
C
ID
: 060-216002790-20230413-2023,.32-BF
[_D2
|
NAEGERT
Laurence
NOE
LAURENT
PEJU
Yannick
POIRET
Stéphanie
À
=
SENEPART
Christine
4
Ÿ
TOUPIOL
Olivier
VOGELIN Aline Certifié
exécutoire
par
Le
MAIRE
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
(4) Indiquer le maire ou le président de l'organisme. 2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal. (8) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page
114