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Déliberation - actes administratifs 33 election des adjoints au maire
Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - actes administratifs 33 election des adjoints au maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
COMMUNE D'ORSAY
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 AVRIL 2024
Etaient présents : Anne-Charlotte Bénichou, Présidente, Kaouthar Benameur, Pierre Bertiaux, Alain Cano, Elisabeth Caux, Martine Charvin, Pierre Chazan, Pierrick Courilleau, Albert Da Silva, Caroline Danhiez-Caillot, Rémi Darmon, Elisabeth De Lavergne, Mireille Delafaix, Elisabeth Delamoye, Marie- Pierre Digard, Philippe Escande, Frédéric Henriot, Théo Lazuech, Christophe Le Forestier, Louis Leroy, Eric Lucas, Alexis Midol-Monnet, Didier Missenard, Claudie Mory, Yann Ombrello, David Saussol, Eliane Sauteron, Michèle Viala, Ariane Wachthausen.
Absents excusés représentés :
Abdelhamid Mellouk
Véron iq ue France-Tarif
Laurent Rémy
Patrick Villette
Pouvoir à Anne-Charlotte Bénichou
Pouvoir à Rémi Darmon
Pouvoir à Eric Lucas
Pouvoir à Christophe Le Forestier
Absents : //
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents à 19h30 : 29
Nombre de votants : 33
Le quorum étant atteint, Madame Anne-Charlotte Bénichou, Présidente de séance, ouvre la séance
du conseil municipal.
Marie-Pierre Digard est désignée, à l'unanimité des présents, pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
2024.33 _ ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Le Conseil municipal d'Orsay,
Vu le Code électoral,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le résultat des élections municipales organisées le 15 mars 2020,
o
6
o Vu la démission de Monsieur David Ros, Maire d'Orsay en date du 18 avril2024,
Vu la délibération n"2024-32 du Conseil municipal du 29 avril2Q24, fixant à 9, le nombre des adjoints au Maire,
Gonsidérant que le scrutin de liste est secret, à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel,
Gonsidérant que si aucune liste n'obtient la majorité absolue des suffrages exprimés lors du premier tour de scrutin, un deuxième tour doit avoir lieu selon les mêmes règles,
Considérant que si aucune liste n'obtient la majorité absolue des suffrages exprimés lors du deuxième tour de scrutin, un troisième tour est nécessaire. Le scrutin sera alors à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée, sont élus,
Après appel à candidature, une liste a été déposée, celle d'Anne-Charlotte Bénichou
Le dépouittement du vote a donné les résultats suivants :
PREMIER TOU RDU RUTIN
- Nombre de bulletins trouvés dans I'urne
- Bulletins blancs
- Bulletins nuls
- Suffrages exprimés
- Majorité absolue
Ont obtenu :
- Anne-Charlotte Bénichou : 26 voix
La liste d'Anne-Charlotte Bénichou ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés
adjoints et adjointes au Maire et immédiatement installés dans l'ordre de la liste :
33
7
0
26
14
1e( adjoint au maire
2è" adjoint au maire
3è'" adjoint au maire
4è'" adjoint au maire
5è'" adloint au maire
6è'" adloint au maire
7è'" adloint au maire
8è'" adloint au maire
gè'" ad.loint au maire
Anne-Charlotte Bénichou
Didier Missenard
Ariane Wachthausen
Frédéric Henriot
Elisabeth Caux
Philippe Escande
Elisabeth Delamoye
David Saussol
Véronique France-Tarif
o
o
; É
Certifié exécutoire, comPte tenu
de la transmission en Préfecture le
et de la publication le
ij i; ll,i t
Rémi DARMON
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a