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Déliberation - deliberation 2026 32 subventions aux associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Parmain.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2026 32 subventions aux associations)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 27/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
27/04/2026
Publié
le 27/04/2026
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ID : 095-219504800-20260423-DEL202632-DE
ARRONDISSEMENT
DE
PONTOISE
CANTON
DE
L'ISLE-ADAM
VILLE
DE
PARMAIN
(95620)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
AALLE
DE
PARMAny
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
23
AVRIL
2026
N° 2026/32
Date
de
Convocation
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-trois
avril,
à
19
heures
15,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
17/04/2026
PARMAIN,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
salle
Louis
Lemaire,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Loïc
TAILLANTER,
maire
de
Parmain.
Nombre
de
Conseillers
PRÉSENTS
:
En
exercice
: 29
Nadine
CALVES,
Alexis
PENPENIC,
Valérie
MICHEL,
Alain
PRISSETTE,
Louise
FEINSOHN,
Naïma
Présents:
21
NAÏT-SEGHIR,
Erwan
JEAN-BAPTISTE,
Stéphane
ALONSO,
Manon
MORIN,
Renée
BOU
ANICH,
Pouvoirs :
8
Pierre
LEUX,
Corinne
AJAS,
Olivier
MANCHERON,
Armelle
BLAISOT,
Maria
NOBLE,
Virginie
Votants :
29
VERRINO,
Sandrine
COCHETEUX,
Didier
PONNET,
Isabelle
LASTERNAS,
Guy
PORTIER.
ABSENTS
EXCUSÉS
ET REPRÉSENTÉS
: Stéphane
GEAY
donne
pouvoir
à Armelle
Blaisot,
Marie-France
TRINQUESSE
donne
pouvoir
à
Renée
BOU
ANICH,
Michel
DAMERVAL
pouvoir
à
Alain
Prissette,
Arthur
WUCHNER
donne
pouvoir
à
Alexis
Penpenic,
Estelle
GLONDU
donne
pouvoir
à
Nadine
CALVES,
Patrick
LECHAT
donne
pouvoir
à
Manon
Morin,
Jean-Luc
JOLIT
donne
pouvoir
à
Naïma
NAÏT-SEGHIR,
Émilie
PORTIER
donne
pouvoir
à Sandrine
Cocheteux.
Monsieur
Olivier
MANCHERON
a
été
désigné
Secrétaire
de
Séance.
OBJET
: Subventions
aux
associations
VU
le
Code
Général
des
collectivités
territoriales
;
VU
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57D
;
VU
la délibération
du
08
avril
2026
sur
la tenue
du
Débat
d’Orientations
Budgétaires
pour
l'exercice
2026,
VU
le budget
primitif
2026
de
Parmain,
adopté
par
délibération
n°
2026-31
en
date
du
23
avril
2026 ;
VU
l'avis
de
la commission
sports,
équipements
sportifs
et vie
associative
du
15
avril
2026
;
CONSIDÉRANT
qu'il
convient
de
se
prononcer
de
façon
formelle
sur
l'attribution
des
différentes
subventions
versées
à
des
organismes
extérieurs
;
CONSIDÉRANT
les
demandes
des
associations,
les
propositions
de
la
commission
sports,
équipements
sportifs
et
vie
associative ; CONSIDÉRANT
: que
le montant
de
cette
enveloppe
est
inscrit
au
budget
2026
de
la
collectivité
au
compte
65748
;
CONSIDÉRANT
: que
les
membres
du
conseil
municipal
qui
sont
élus
président
ou
membre
du
bureau
des
associations
subventionnées
par
la commune
ne
doivent
pas
prendre
part
au
vote
;
Sur
exposé
de
Monsieur
Alexis
Penpenic,
2°"
adjoint
au
maire
chargé
des
sports
et
du
tissu
associatif,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
À
L'UNANIMITÉ,
Didier
Ponnet
et
le
pouvoir
d'Émilie
Portier,
Isabelle
Lasternas
et
Guy
Portier
ne
prenant
pas
part
au
vote,
>
VOTE
l'octroi
de
la subvention
suivante
pour
l’année
2026,
Nom
de
l’association
Vote
du
conseil
municipal
L'AREJ
(Sauvegarde
de
l’Église
de Jouy-Le-Comte)
2 000€
À
L'UNANIMITÉ,
Manon
Morin
ne
prenant
pas
part
au
vote,
>
VOTE
l'octroi
de
la
subvention
suivante
pour
l’année
2026,
Nom
de
l'association
Vote
du
conseil
municipal
APEP)J
(Association
de
Parents
d'Elèves
de
Parmain/Jouy-le-Comte)
500€ À LA
MAJORITÉ,
25
voix
pour,
2 voix
contre,
2 abstentions
>
VOTE
l'octroi
de
la subvention
suivante
pour
l’année
2026,
Envoyé
en
préfecture
le 27/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
27/04/2026
Publié
le 27/04/2026
ID
: 095-219504800-20260423-DEL202632-DE
Nom
de
l’association
Vote
du
conseil
municipal
Muay
Thaï
Boxing
4 500€
À
LA
MAJORITÉ,
22
voix
pour,
7
voix
contre,
>
VOTE
l'octroi
de
la subvention
suivante
pour
l’année
2026,
Nom
de
l’association
Vote
du
conseil
municipal
Parmain
A.C.
foot
2 000€
À
L'UNANIMITÉ,
Erwan
Jean-Baptiste
ne
prenant
pas
part
au
vote
pour
l’association
Parmain
Entraide
et Jeux
>
VOTE
l'octroi
de
la subvention
suivante
pour
l’année
2026,
sion
delasodaion
Demande
(€)
Proposition
de
Décision
du
2026
la commission
maire
Albireo95
300,00
€
300,00
€
300,00
€
Arc
Loisir
Club
600,00
€
600,00
€
600,00
€
ASVO
Water-Polo
2
000,00
€
500,00
€
500,00
€
Athlétique
Club
Isle-Adam
500,00
€
300,00
€
300,00
€
Chœurs
Vallée
Sausseron
300,00
€
300,00
€
300,00
€
CPCLC
(aide
achat
matériel)
4
142,00
€
2
500,00
€
2 500,00
€
CPCLC
(spéciale
d'équilibre)
46 006,00€|
46 006,00
€
46 006,00
€
FUTSAL
9
000,00
€
2
000,00
€
2
000,00
€
Gymnastique
Volontaire
300,00
€
300,00
€
300,00
€
Parmain
Entraide
et
Jeux
470,00
€
500,00
€
470,00
€
Rugby
800,00
€
250,00
€
250,00
€
UNC
(Anciens
Combat.)
800,00
€
800,00
€
800,00
€
OST
RS
GeFr
2 000,00 €
2 000,00 €
2 000,00 €
«
Le
présent
acte
peut
être
contesté
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication,
et
de
sa
transmission
au
Préfet,
en
adressant
un
recours
administratif
préalable
à
son
auteur
et/ou
un
recours
hiérarchique
au
Préfet
du
Val
d'Oise
à
Cergy.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
réception
équivaut
à
une
décision
implicite
de
rejet.
Il
peut
également
être
contesté
simultanément
au
recours
administratif
ou
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
la
décision
implicite
de
rejet
par
une
requête
au
Tribunal
Administratif
de
Cergy-Pontoise.
La
requête
en
annulation
introduite
devant
le
Tribunal
peut
être
assortie
d’une
demande
de
suspension
de
l'exécution
du
présent
acte
».
Délibération
n°
2026/32-
Conseil
municipal
du
23
avril
2026
Maire
de
PARMAIN
Vice-Président
de
unauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
l’Oise
et
des
Trois
Forêts
Page
2/2