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Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Vendeville.
Lien du pdf (Déliberation - Delib2023.02.03 Modification du tableau des effectifs permanents visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 13/03/2023
Reçu en préfecture le 13/03/2023
COMMUNE DE VENDEVILLE — DEPARTEMENT DU NORD Publié le ID : 059-215906090-20230209-2023 /02 /08/DE
7
DELIBERATION N° 2023.02.03
= ===
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VENDEVILLE
SEANCE PUBLIQUE DU 09 FÉVRIER 2023
=
L'an deux mille vingt-trois, le neuf février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est
réuni à la Salle Paul Buisine en séance publique sous la présidence de Monsieur Ludovic PROISY, Maire
NOMBRE DE CONSEILLERS en exercice :19
Présents :14
Votants :18
Étaient présents :
Ludovic PROISY, Maire;
Judith TERNIER, Fabrice VAN BELLE, Denise DUCROUX, Adjoints ;
Charline DECARNIN, Yves MARTIN, Jorge DOS SANTOS, Marie-Claire NAESSENS, Olivier MORVAN, Isabelle
CANDELIER, Sylvaine DELVOYE, Théo VANENGELANDT, Maurice VANDEWALLE, Aurélie MALAQUIN, Conseillers
Municipaux.
Etaient absents ayant donné procuration :
Guillaume LIETARD, ayant donné procuration à Fabrice VAN BELLE
Brigitte MAINGUET, ayant donné procuration à Judith TERNIER
Éric TIRLEMONT, ayant donné procuration à Sylvaine DELVOYE
Fabienne MEPLON, ayant donné procuration à Isabelle CANDELIER
Était absente excusée :
Christelle DELEPLACE, adjointe
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Théo VANENGELANDT a été désigné secrétaire de séance à l'unanimité.
DELIBERATION N° 2023.02.03
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS
M. LE MAIRE INFORME que Le tableau des effectifs en emplois permanents est à ce jour le suivant :
Conseil Municipal du 09 février 2023 1 Envoyé en préfecture le 13/03/2023
Reçu en préfecture le 13/03/2023
: 42] Publié le ST Emplois budgéta
Grades ou emploi catésanés ns L en UUENE ETES C2 19 DE
Pourvus Pourvus
complet complet
Filière administrative 5 4 0 0
Attaché territorial A 1 1 0 0
Secrétaire de mairie A 1 0 0 0
Adjoint administratif C 1 1 0 0
Adjoint administratif
principal de deuxième C 2 2 0 0 classe
Filière technique 14 10 1
Adjoint technique C 11 8
Adjoint technique principal c 3 2 0 0
de 2ème classe
Filière sociale 2 2 0 0
Agent spécialisé des écoles
maternelles principal de C 1 1 0 0 2ème classe (ATSEM)
Agent spécialisé des écoles
maternelles principal de C 1 1 0 0
1ère classe (ATSEM)
Filière culturelle 1 1 0 0
Adjoint du patrimoine C k 1 0 0
Filière animation C 1 1 0 0
Adjoint d'animation € 1 1 0 0
Total général 23 18 1 1
Pour tenir compte de la décision précédente relative à la création d’un emploi permanent d’adjoint d'animation dans le cadre de la filière animation, il convient de mettre à jour le tableau des effectifs afin que celui-ci puisse
être conforme à la réalité du fonctionnement des services.
Les modifications proposées apparaissent dans le tableau ci-dessous (en grisé).
Emplois budgétaires permanents
Grades ou emploi Catégories temps Temps non énipilét Pourvus complet Pourvus
Filière administrative 5 4 0 0
Attaché territorial A 1 1 0 0
Secrétaire de mairie A 1 0 0 0
Adjoint administratif € 1 1 0 0
Adjoint administratif
principal de deuxième C 2 2 0 0 classe
Filière technique 14 10 L 1
Adjoint technique C 11 8
Adjoint technique principal c 3 2 0 0
de 2ème classe
Conseil Municipal du 09 février 2023 2 Envoyé en préfecture le 13/03/2023
Reçu en préfecture le 13/03/2023
Emplois budgétal Pubs le S LOT
Grades ou emploi Catégories temps ID : 059-215906090-20230209-2028_02_03-DE Pourvus D Pourvus complet complet
Filière sociale 2 2 0 0
Agent spécialisé des écoles C 1 1 0 0
maternelles principal de
2ème classe (ATSEM)
Agent spécialisé des écoles C 1 1 0 0
maternelles principal de
1ère classe (ATSEM)
Filière culturelle 1 0 0
Adjoint du patrimoine C 0 0
Filière animation C 0 0
Adjo d'a atio 0 0
Total général 24 19 1 1
Il'est proposé aux membres du conseil de valider le tableau réactualisé.
Après en avoir délibéré,
La modification du tableau des effectifs des permanents est ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
Fait et délibéré en séance les, jour, mois et an, susdits.
Pour extrait conforme et rendue exécutoire par sa transmission en Préfecture du Nord
Le 16 février 2023
Le Maire,
cudovic PROISY Satte
Conseil Municipal du 09 février 2023 3 Envoyé en préfecture le 13/03/2023
Reçu en préfecture le 13/03/2023
| F Publié le
ID : 059-215906090-20230209-2023_02_03-DE