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Compte-Rendu -
[email protected]
20231212 124000
Convocation - Convocation CM du 5 juin 2025 1
Compte-Rendu - Compte rendu du 17 juin 2024
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Saunière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 17 juin 2024)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024
Présents :
MMES ZAPATA Annie, BUDNY GALA Lydia, BOUILLET Nelly, CATY Francine et MM. LE GALLIARD Frédéric, BILLON Stéphane, COTTAZ Gilles, VIAL Alain, GUILLOT Frédéric, POUTARD Sébastien et M. LARENAUDIE Anthony
Secrétaire de séance : Mme BUDNY GALA Lydia
ETAIENT EXCUSES :
M. HERITIER Alban, donne pouvoir à Mme ZAPATA Annie ; M. Patrick DELAGE ne donne
pas son pouvoir ; M. LE COSTOEC Thierry donne pouvoir à Mr LE GALLIARD Frédéric.
Ordre du jour :
Approbation à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 12 Février 2024 et du 08 avril 2024.
COMMISSION TRAVAUX :
Mr RECHIGNAT Joël nous a informé d’un problème d’eau, la canalisation pluviale
est bouchée. Sont concernés trois propriétaires ; deux devis comparatifs seront
demandés pour réaliser les travaux nécessaires,
Salle polyvalente :
L'achèvement des travaux était prévu mi-mai 2024. Les entreprises ont pris un peu de
retard, les travaux sont juste terminés mi-juin 2024.
Stéphane Billon doit rencontrer l’entreprise Paroton pour régler des problèmes de
malfaçons et définir la programmation des travaux qu'il reste à réaliser
(programmation du chauffage, branchement vidéo surveillance, éclairage).
La commission travaux se chargera de vérifier la cheminée et notamment la conduite
qui semble être bouchée.
Les Adjoints Techniques ont installé les nouvelles tables et le chariot.
Un inventaire de la vaisselle va être réalisé avec une feuille de suivi par les employés
communaux. Trois serrures avec des cadenas vont être mises sur les lieux de
rangement.
Nous attendons des devis pour des volets roulants et pour les plafonds.
Ecole :
La réfection des classes de l’école primaire est programmée pour que les travaux soient réalisés pendant les vacances scolaires et terminés au plus tard le 24 Aout 2024.
Début juillet, les employés communaux se chargeront de vider les classes de leur mobilier et de tout équipement qui pourrait gêner les travaux. Nous avons l'obligation de faire contrôler le taux d’amiante et de radon dans les écoles, Des devis
vont être demandés à cet effet.
Epicerie :
Les travaux vont commencer début juillet : il faut faire les demandes de raccordement en eau,
électricité et téléphonie. Il faut mettre les compteurs sur le chantier.
Travaux de voirie
Dans un premier temps, avant d’avoir le retour des services de la Préfecture pour un financement possible pour la réfection de la route du Goyau, Le devis pour la pose du point à temps (PATA) est
validé, Les travaux devront être réalisés par l’entreprise Eurovia en Septembre 2024.
COMMISSION VIE ASSOCIATIVE :
Tarifs salle polyvalente :
Les travaux de la salle polyvalente étant terminés la commission proposera au prochain conseil municipal une nouvelle tarification qui s’appliquera à compter du 1er janvier 2025.
Une nouvelle procédure pour la gestion des réservations de salles est en cours d’élaboration.
Dans l'attente, nous continuons à appliquer les tarifs actuels. et à facturer la consommation
d'électricité.
Adressage :
Madame le maire a signé un avenant de date qui prolonge la convention jusqu’à la fin de l’année
2024, date à laquelle le dossier devra être clôturé.
Frédéric Le Galliard, qui s’occupe du dossier est un lien avec Mme Batoux de la Poste qui nous
accompagne sur le sujet.
Il est à prévoir au budget 2025, la dépense relative à l’achat de panneaux et de plaques de
numérotations (44).
Un devis sera demandé à la Poste, et Gilles Cottaz fera une demande complémentaire pour un devis
comparatif auprès d’un autre fournisseur.
Bibliothèque :
La bibliothèque fait l’objet d’un partenariat avec la bibliothèque de prêt de Guéret, et la
bibliothèque multi média de l’agglomération du grand Guéret.
Elle sera située au local associatif, où les meubles seront éventuellement enlevés pour laisser la place au mobilier qui nous sera mis à disposition par nos partenaires.
Une attention sera apportée pour la position des meubles pour permettre la projection vidéo sur le mur.
Des habitants de la commune se sont portés volontaires pour être bénévoles. IL s’agit de
Mme Grandseigne, Noémie Bouston, Martine Cottaz, Nathalie, et Ariane Aublé.
La réunion aura lieu le 27 juin 2024 pour le planning. Une formation sera proposée et un ordinateur de la commune sera mis à disposition pour la
bibliothèque, pour les suivre sur le logiciel de la Bibliothèque départementale, Le service au public est de 4h minimum par semaine, en même temps que l’épicerie le samedi matin. Les jeunes de la
commune et les enseignantes de nos classes pourront peut-être emprunter en autonomie des livres pour les cours.
Divers :
Dès la fin des travaux de construction du bâtiment communal, place du marché prévus fin Octobre 2024, l’épicerie pourra y être hébergée.
La question se posera à ce moment-là de la délocalisation de la bibliothèque dans ce même local.
COMMISSION FINANCE :
Budget :
Les travaux de voirie pour lesquels la décision été prise au point 1 du présent conseil municipal, à
savoir « Dans un premier temps, avant d’avoir Le retour des services de la Préfecture pour un
financement possible pour la réfection de la route du Goyau, le devis pour la pose du point à temps
(PATA) est validé. Les travaux devront être réalisés par l’entreprise Eurovia en Septembre 2024.
Vente des terrains route de Méminas pour lesquels le devis initial pour la viabilisation passe de
6800€ à plus de 18000€.
Le montant modifié s’explique par un rocher qui complexifie les travaux.
Un tableau comparatif est présenté à l’équipe municipal pour valider le nouveau devis et déterminer un prix de vente du M2.
Prix de vente au | Prix de vente Géomêtre Tpcrb
m2 base de
6600m2
15€ 99 000 € 1500€ 18 000 € 79 500 € 12 € 79200 € 1500 € 18 000 € 59 700 € 10€ 66 000 € 1500 € 18 000 € 46 500 € 8€ 52 800€ 1500 € 18 000 € 33300€
Les terrains seront vendus à 10€, le prix est voté à l’unanimité le mètre carré viabilisé est
constructible.
Cantine :
La mairie de Sainte Feyre propose une augmentation du repas de 0.50€ ce qui porte le prix du repas à 4,20€ au lieu de 3,70€.
L'augmentation de 0,50€ sera prise en charge par la mairie.
Il est également demandé la mise à disposition d’une chambre chaude. La question est posée :
-_ Soit l'acquisition par la commune de la Saunière qui mettra à disposition le matériel à la
mairie de Sainte Feyre,
- Soit l’achat du matériel par la commune de Sainte Feyre qui reportera le coût de
l’amortissement sur Le prix du repas. Il est validé à l'unanimité l’acquisition d’une chambre chaude par la commune de La Saunière.
COMMUNICATION :
Le projet d’acquisition de la maison située au lotissement du Peu Leby est toujours en cours. Une étude porte sur la création d’un centre de loisirs en partenariat avec Sainte Feyre, la création d’une MAM, d’une micro crèche ou d’une maison médicale.
Un autre dossier à l’étude concerne l’aménagement du bourg. La première étape consiste à
l’enfouissement des réseaux qui devrait être réalisé fin 2024 — début 2025.
Concernant le résultat du vote des administrés sur les biens de section, une délibération est en cours
de rédaction.
Mr Guillot va faire des devis pour l’entretien des marres.
Concessions : Mme Colombeau et son papa on achetait deux concessions. Il souhaite des cavurnes au lieu de caveau, ils veulent 7.75 (8m2), ils ont déjà 8m2. Mais ils veulent des dimensions précise, nous sommes toujours en attente de conseil juridique auprès de la trésorerie et l’entreprise Gescime pour leur demande d’alignement et de dimension qui est de 3m sur 2m50.
INFORMATIONS DIVERSES :
L'association ADOT23 pour le don d'organes et de moëlle osseuse a contacté Mme la Maire qui a
accepté l’apposition d’une plaque commémorative au sein du verger communal à Peu Leby. Une manifestation sera organisée le 26 Juin 2024 à 16H30 à cet effet.
L’entreprise Action donne des tables, du matériel et des fournitures, nous acceptons le don.
Une demande est formulée par un habitant pour que les buts de foot soient installés à Peu Leby. Mr Guillot dit qu’il y a des filets à la mairie.
Il y a un problème de déchet pour l'entretien du terrain de Peu Leby. Mr Vial a nettoyé pendant
deux heures le terrain.
Nous sommes dans l’attente des retours des questionnaires pour l’étang EDF, pour la pêche.
Pour les élections du 30 juin et du 07 juillet le bureau de vote est le même, il faut préparer, qui fait
quoi et à quelle heure ?
Stéphane Billon a avancé des frais pour l’acquisition de matériel pour la mairie. Ces frais lui seront remboursés et feront l’objet de l’élaboration d’un certificat administratif.