Ordre du Jour - odj 9 avril

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Ordre du Jour - odj 9 avril Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 08h52 par la commune de Gentilly. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 9 avril)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques, ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2026

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 19 février et 28 mars 2026

ADMINISTRATION GENERALE – Compte Rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal.

AFFAIRES MISES EN DELIBERE 

CONSEIL MUNICIPAL 

 Fixation du nombre d'administrateurs siégeant au conseil d'administration du CCAS et élection des administrateurs représentant la commune

 Dérogation au vote à scrutin secret

 Création des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres  Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la Commission de Délégation des Services Publics (CDSP)

 Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

 Désignation des membres de la Commission des Aides au Projet pour les jeunes de 16 à 28 ans et du Comité de Suivi du budget participatif

 Désignation des délégués au comité de la Caisse des Ecoles

 Désignation des représentants de la ville pour siéger aux Conseils d'écoles Maternelles et Primaires

 Désignation des représentants de la Ville au sein du Comité du Syndicat Intercommunal de coopération dans le domaine de la restauration (SIDORESTO)

 Désignation du représentant de la commune et de son suppléant aux réunions de l'Organisme de Gestion de l'Ecole privée Saint-Joseph

 Désignation des Représentants de la commune aux Conseils d'Administration des Établissements Scolaires du Second Degré : Collège Rosa Parks et Lycée Professionnel Val de Bièvre

 Désignation des représentants de la Ville à l'Assemblée Générale de l'association "Vacances, Voyages, Loisirs"

 Désignation des Représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la Mission Locale INNOVAM

 Désignation d'un Représentant de la Ville au Comité pour le Logement Autonome des Jeunes "Val-de-Bièvre"

 Désignation des Délégués au Comité d'Administration du Syndicat Intercommunal pour l'Édification d'un Ensemble Scolaire du second cycle (SIPB)

 Désignation des représentants de la Ville au sein du Comité du Syndicat Mixte d'Action Foncière du Val-de-Marne (SAF 94)

 Désignation d'un Représentant du Conseil Municipal à l'Assemblée Générale de la Société d'Aménagement et de Développement des Villes et du Département du Val-de-Marne (SADEV 94)

 Désignation du représentant de la commune au conseil d'administration et à l'Assemblée générale de la Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre (SPL GOSB)  Désignation du représentant de la commune au comité stratégique de la Société des Grands projets pour la réalisation du Grand paris express

 Désignation des représentants de la commune au sein du comité syndical de l'Agence des mobilités partagées (AGEMOB)

 Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication(SIPPEREC) de la région Parisienne, en qualité de délégué titulaire et délégué suppléant  Désignation des représentants de la commune à l'Assemblée Générale de l'Agence France Locale - Société Territoriale (AFL-ST) 

 Désignation des représentants de la Ville auprès des instances du Groupement d'Intérêt Public Maximilien

 Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Intercommunal Funéraire de la région Parisienne, en qualité de délégué titulaire et délégué suppléant (SIFUREP)

 Désignation du représentant de la commune au conseil d'administration de l'établissement public de coopération Culturelle Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA)

CONSEIL MUNICIPAL 

 Délégation de pouvoir attribuée au Maire par le conseil municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales 

 Indemnités de fonction des élus

FINANCES COMMUNALES 

 Vote des taux de fiscalité locale 2026

 Réajustement des deux Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement (AP/CP), la rénovation énergétique du Groupe Scolaire Victor Hugo et du Groupe Scolaire Henri Barbusse

 Constitution des provisions au titre de l'exercice 2026 

 Reprise de l'actif de la commission syndicale Gandilhon au Budget Principal de la ville  Reprise anticipée du résultat 2025

 Vote du Budget Primitif 2026

ENFANCE 

 Approbation des tarifs des mini-séjours de printemps 2026 pour les accueils de loisirs

JEUNESSE 

 Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Gentilly et la Caisse d'Allocations familiales concernant le dispositif Aide aux vacances Enfants (AVE)  Organisation des séjours 11-17 ans pour l'été 2026

VIE DES QUARTIERS 

 Approbation d'une convention de dispositif de secours pour la foire au troc du dimanche 3 mai 2026

 Approbation de l'adhésion de la commune à l'association LiLavie

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE 

 Approbation de l'adhésion de la commune à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)