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Ordre du Jour - odj cm 4 avril 0
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 4 avril 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
• Dérogation au vote à scrutin secret.
• Modification de la composition de la Commission communale
des services publics locaux (CCSPL).
FINANCES COMMUNALES
• Vote des taux de fiscalité locale 2024.
• Constitution d’une provision à hauteur de l’estimation du risque
d’irrécouvrabilité des restes à recouvrer sur compte de tiers.
• Approbation de deux Autorisations de Programme et de Crédits
de Paiement (AP/CP) pour la rénovation énergétique du groupe
scolaire Victor-Hugo et du Groupe scolaire Henri-Barbusse.
• Reprise anticipée et affectation des résultats 2023.
• Fongibilité des crédits - M57.
• Approbation du budget primitif de la Ville de Gentilly pour 2024.
PERSONNEL COMMUNAL
• Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
• Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin
lié à un accroissement saisonnier d’activités pour l’année 2024.
• Approbation d’une convention portant adhésion de la Ville de
Gentilly au service de la mission d’intérim territorial du Centre
interdépartemental de gestion de la Petite Couronne.
URBANISME
• Renouvellement de la convention de mise à disposition par l’Éta-
blissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre d’un service
pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation
du sol.
ENVIRONNEMENT
• Approbation de la convention de partenariat dispositif cour oasis
avec le Conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement
(CAUE) Val-de-Marne.
ÉCONOMIE
• Autorisation de saisir la commission consultative des services
publics locaux pour émettre un avis sur le renouvellement de la
délégation de service public relative aux marchés de plein vent.
AFFAIRES MISES EN DÉLIBÉRÉ
VILLE DE GENTILLY
RETRANSMISSION AUDIO EN DIRECT
www.ville-gentilly.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 4 avril 2024 à 20h30
Séance publique en mairie
Salle des fêtes, place Henri-Barbusse
ENTRÉE LIBRE
ORDRE DU JOUR
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 mars 2024.
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Compte rendu des décisions prises par Monsieur Le Maire sur délégation du Conseil municipal.
Le maire
Fatah AGGOUNE
AFFAIRES DIVERSES
SIFUREP
• Restitution de la compétence cimetière et révision statutaire du
SIFUREP.
CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ
• Approbation d’une convention de coopération avec le GHU
APHP. Université Paris-Saclay pour la coopération en matière de
dermatologie.
JEUNESSE
• Organisation des séjours 11-17 ans pour l’été 2024.
CIMETIÈRE COMMUNAL
• Convention de financement pour la rénovation de la stèle 14/18
du cimetière de Gentilly.