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Déliberation - 2022 113
Document publié le Jeudi 25 août 2022 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 113)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Histoire et mémoire,
Ville de Waziers (Nord) Délibération n°2022-113
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
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Convocation du 25 août 2022
Séance du 1er septembre 2022
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Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
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29 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, IDLHAJ Hamed, ZAIR Mohamed, DISASSINI Guy, GAMBIER David, BACHIRI Karim, KERRAR Maggy, CINQUEMANI Sébastien, CORDIER Laurence, TABET Lucy, POULAIN Ophélie, DINI Kelly, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, MASCARTE Roger, DESORT Betty, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, MORANTIN Brigitte.
Membres ayant donné pouvoir : Mme. MARGONELLI Catherine (pouvoir à CHARLET Jocelyne), M.DISASSINI Guy (pouvoir à Mme FRASCA Geneviève),
Membres absents : Mmes POULAIN Ophélie, KERRAR Maggy, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, DESORT Betty, MORANTIN Brigitte, Mrs BACHIRI Karim, ZAÏR Mohamed, CINQUEMANI Sébastien, IDLHAJ Hamed, MICHON Jacques, MASCARTE Roger.
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OBJET : Classes découvertes 2023 – Sessions et participation financière des familles
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En 2023, il est prévu 3 sessions de classes découverte, d’une durée de 15 jours chacune : • 1er séjour : Du vendredi 6 janvier au vendredi 20 janvier
• 2éme séjour : Du vendredi 27 janvier au vendredi 10 février.
• 3éme séjour : Du vendredi 3 mars au vendredi 17 mars
Il est demandé à l’Assemblée Délibérante de fixer, comme suit, selon le quotient familial, la participation journalière des familles, habitant WAZIERS, pour les classes de neige 2022/2023 :
QF en € Tarif à la journée Tarif deuxième enfant
De 0 à 270,00 € 11,40 € 8,55 €
De 270,01 à 370,00 € 14,90 € 11,20 €
De 370,01 à 470,00 € 18,30 € 13,75 €
A partir de 470,01 € 21,80 € 16,35 €
Extérieur à WAZIERS 32,50 € 24,40 €
La dégressivité appliquée au deuxième enfant est à hauteur de 25% du prix initial. Les tarifs wazierois seront appliqués aux enfants extérieurs inscrits en classe ULIS.
Vote : Adopté à l’unanimité.
Fait et délibéré en séance,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet le 06 septembre 2022
Envoyé en préfecture le 05 septembre 2022
Reçu en préfecture le 05 septembre 2022
Identifiant : 059-215906546-20220901-2022_113-DE