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Compte-Rendu - Ordre du Jour du cm du 17.12.2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du Jour du cm du 17.12.2020)
Thèmes du document : Banque, Santé, Économie et finances,
Département
du
Var
Arrondissement
de
Draguignan
Canton
de
Sainte-Maxime
MAIRIE
Le
11
décembre
2020,
Cr Ep
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
PLAN
DE
LA
TOUR
LE
PLAN
DE
LA
TOUR
Séance
du
17
décembre
2020
Convocation
du
11
décembre
2020
Convocation
adressée
à
chaque
Conseiller
Municipal
par
Monsieur
Laurent
GIUBERGIA,
Maire,
pour
le
17
décembre
2020,
à
18h30,
Salle
du
Conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
compte
rendu
du
21
octobre
2020
1.
Approbation
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
2.
Convention
de
mise
à disposition
de
services
d’utilité
commune
du
service
« Système
d'Information
Géographique
—
SIG
»
entre
la Communauté
de
communes
du
Golfe
de
Saint-Tropez
et
la Commune
du
Plan
de
la Tour
3.
Opposition
au
transfert
de
la compétence
PLU
à la Communauté
de
Communes
du
Golfe
de
Saint-Tropez
4.
Convention
d'intervention
foncière
avec
la SAFER
5.
Modification
de
la
délibération
n°
2020.06.11.14
relative
à
l’acquisition
des
parcelles
A2283
et
A2285
pour
la
régularisation
de
l'assiette
foncière
du
chemin
rural
n°
556
dit
des
Bassinets
6.
Décision
Modificative
n°
2 — Budget
2020
Commune
7.
Ouverture
de
crédits
d'investissement
mandatement
du
quart
des
crédits
votés
au
budget
2020
nécessaires
en
avance
du
budget
primitif
Commune
2021
(M14)
8.
Ouverture
de
crédits
d'investissement
mandatement
du
quart
des
crédits
votés
au
budget
2020
nécessaires
en
avance
du
budget
primitif Assainissement
2021
(M49)
9.
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
de
l’aide
aux
communes
pour
la
réhabilitation
de
la crèche
municipale
10.
Demande
de
subvention
auprès
de
la CAF
du
Var
pour
la
réhabilitation
de
la crèche
municipale
11.
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
dotation
de
soutien
à
l'investissement
local
(DSIL)
pour
l'installation
de
défibrillateurs
dans
les
bâtiments
communaux
12.
Demande
de
subvention
au
titre
du
FIPD
2021 :
Installation
d’un
système
de
vidéo
protection
13.
Modification
de
la délibération
n°
2020.09.11.10
relative
à la
mise
à jour
du
taux
de
la taxe
de
séjour
14.
Redevance
d'enlèvement
des
déchets
et dépôts
sauvages
sur
le domaine
public
15.
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
profit
de
l’association
«
Commerçants
et
Artisans
Plantourians
»
16.
Attribution
d’une
avance
de
subvention
au
profit
de
l’association
« Ski
club
du
Plan
de
la Tour
»
17.
Avenant
n°1
à la
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
avec
l'Association
« Culture
et
Cultures
»
18.
Convention
de
mise
à disposition
d’un
minibus
municipal
au
profit
des
associations
plantouriannes
19.
Convention
de
mise
à disposition
de
l’ancien
logement
du
directeur
des
écoles
au
profit
de
l’UFCV
20.
Convention
de
stérilisation
et
d'identification
des
chats
errants
avec
l'Association
«
Mim
6 chats
»
21.
Convention
avec
la
région
- Modalités
de
gestion
des
services
de
transport
à titre
principal
pour
les
scolaires
22.
Protocole
d'accord
avec
les
communes
de
Cogolin
—
Grimaud
—
Ramatuelle
—
Gassin
- La
Garde-Freinet
concernant
les
frais
de
fonctionnement
des
établissements
scolaires
23.
Modification
du
tableau
des
effectifs
24.
Avenant
à
la
convention
de
prestation
de
service
avec
l'Association
Interprofessionnelle
de
Santé
au
Travail
— Tarifs
2021
25.
Action
sociale
: Attribution
de
chèques
cadeaux
Communications
et questions
diverses
Décisions
municipales