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Procès Verbal - PV du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
20
mars
2026
(19h00)
Présents
: PARIZOT
Stéphane
— VERDIERE
Boris
— RENARD
Julie
— AUGER
Antoine
— MONNET
Catherine
— LOPEZ
Claude
SIGNORET
Frédéric
— GARNIER
Loïc
- CLEMENT
Cécile
— RAMPON
Pascal
- COILLARD
Chrystelle
— DIRIX
Rémy
—
VERDIERE
Alexandra
—
DESHAYES
Julien
— CHAMPIER
Angélique
Excusé(s)
:
Absent(s)
:
Membres
afférents
au
Conseil
Municipal
: 15
Enexercice:
15
Présents:
15
Votants
: 15
Mme
CHAMPIER
Angélique
été
élu(e)
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour :
Election
du
Maire
—
Détermination
du
nombre
des
adjoints
—
Election
des
adjoints
—
Fixation
des
taux
d'indemnité
des
élus
—
Lecture
de
la Chartre
de
l'élu
local
-
KOAKHOKOHKHK
HRK
HOK AK
HRK
HR
HRK
HR
KR
HRK
HRK
HR
HR OKK OK OK OKK OK
OK
OK
OK
OK OK
OK OO
OK OK OK
OK OK OK OKOK OK OK
OKE
OR
HO
HOK
Mme
MONNET
Catherine,
doyenne
de
l'assemblée
a
ouvert
la
séance
de
ce
conseil
municipal.
ELECTION
DU
MAIRE :
Mr
Stéphane
PARIZOT
a
proposé
sa
candidature
1°
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
15
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Nombre
des
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
: 8
CANDIDATS
SUFFRAGES
OBTENUS
Chiffres
Lettres
PARIZOT
Stéphane
15
Quinze
Mr
Stéphane
PARIZOT
est
élu
Maire
DETERMINATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
:
Mr
le
Maire
précise
au
conseil
municipal
que
compte
tenu
de
la
strate
de
notre
commune,
il est
possible
de
nommer
4 adjoints.
Il propose
de
nommer
3
adjoints.
Le
conseil
municipal,
après
vote
à
l'unanimité,
décide
de
porter
le
nombre
d'adjoints
à
3.
ELECTION
DES
ADJOINTS
:
A
compter
de
cette
mandature,
l'élection
des
adjoints
a
lieu
par
scrutin
de
liste
et
en
respectant
la
parité. La
liste
de
Mr
VERDIERE
Boris
est
seule
candidate.
Cette
liste
est
composée
de
Mr
VERDIERE
Boris,
Mme
RENARD
Julie
et
Mr
AUGER
Antoine
Page
1 sur
2 1°" tour
de
scrutin
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
15
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Nombre
des
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
: 8
CANDIDATS
SUFFRAGES
OBTENUS
Chiffres
Lettres
Liste VERDIERE
Boris
15
Quinze
Mr
VERDIERE
Boris
est
élu
1°’
adjoint
Mme
RENARD
Julie
est
élue
2°"°
adjointe
Mr
AUGER
Antoine
est
élu
3"
adjoint
TAUX
INDEMNITES
DES
ELUS
:
Mr
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le
Maire,
les
adjoints
et
les
conseillers
délégués
peuvent
recevoir
une
indemnité
mensuelle,
en
respectant
les
taux
et
enveloppe
correspondant à
la strate
de
notre
commune,
Les
taux
étant
fixés
à
l'échelle
nationale,
selon
la valeur
de
l'indice
terminal
de
la fonction
publique
(4
110,52
au
1° janvier
2026)
L'enveloppe
maximum
accordée
à
la
commune
est
de
3
756,20
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
vote
(15
oui)
décide
d'attribuer
les
indemnités
suivantes
:
Taux
maximum
|
Tauxretenu
Montant
Brut
Mensuel
en
€
MAIRE
44,30
%
44.30
%
1820.96
ADJOINTS
1er
11.77
%
11.77%
483.81
2ème
11.77%
11.77
%
483.81
3ème
11.77%
11.77
%
483.81
CONSEILLERS DELEGUES
1er
6.00%
5.88%
241.70
2ème
6.00%
5.88
%
241.70
TOTAL
3755.79 €
CHARTRE
DE
L'ELU
LOCAL
:
âr-le
Maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local.
Charte
signée
par
l'ensemble
des
conseillers.
Le
secrétaire,
Stéphane
PARIZOT
Angélique CHAMPIER
Page
2
sur
2
À