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Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Beaupuy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Mairie de
Beaup
Haute-Garonne
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
{article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
L'an deux mille vingt-trois, le 7 septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de
Beaupuy, légalement convoqué, s'est réuni en mairie sous la présidence de
Monsieur Marc FERNANDEZ, Maire.
Étaient présents, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux : Messieurs Marc FERNANDEZ, Christophe GOURSAUD, Davy BORHOVEN, Dominique
CALAS, Aires HENRIQUES, Franck PORCHER, Patrick PERIC
Mesdames Christine LEJEUNE, Martine STARCKMANN, Odile HUGUES, Bernadette PARANT, Élisabeth RUIZ, Laetitia SERVEILLE
Absents sans procuration :
M. David MAMAN, Jean-Louis DATSIRA
Absents ayant donné procuration :_//
* Condition de quorum remplie
" Secrétaire de séance désigné(e) : M. Franck PORCHER
Délibération n° Objet Vote
2023/36 Ouverture des commerces le dimanche pour 2024 APPROUVÉ
2023/37 Demande de subvention — PC Portables pour le corps enseignant APPROUVÉ
2023/38 Demande de subvention — Mobilier de cuisine pour la salle polyvalente APPROUVÉ
2023/39 Attribution du marché « Diagnostic du presbytère » APPROUVÉ
Fait à Beaupuy, le 8 septembre 2023
Affiché le 8 septembre 2023
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Marc FERNANDEZ Franck PORCHER