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Compte-Rendu - CR Conseil N°2 du 02 Juin 2020
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil N°2 du 02 Juin 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SAINT MELANY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 JUIN 2020
Sont présents: Lorraine Chénot, Barbara De Schepper, Damien Petit, Fanny Waldschmidt, Ro- ger Lombardot, Paul Arnaud, Vincent Guillo, Loïs Coltel, Lucy Renault, Arlette Obry
Conseillers ayant donné leur procuration: Didier Piolat à Paul Arnaud
Secrétaire de séance : Vincent Guillo
• Projet d'organiser un Mai pour fêter la nouvelle investiture.
• Lecture est faite du document sur les délégations au Maire par le conseil municipal. Les conseillers donnent leur délégation à Lorraine Chénot:
Vote : Approbation, 11 voix pour.
• Lecture est faite pour information du document sur le droit à la formation des élus munici- paux.
Vote : Approbation, 11 voix pour.
• Composition de la Commission d'appel d'offre.
Lorraine Chénot est membre d'office
Membres proposés : Paul Arnaud, Vincent Guillo et Barbara De Schepper Vote : Approbation, 11 voix pour.
• Le conseil vote pour les nominations des réprésentations de la commune auprès des insti- tutions suivantes:
• SIVOS ( école intercommunale ):
Barbara De Schepper, Lucy Renault , suppléante: Lorraine Chénot
Vote : Approbation, 11 voix pour.
• PARC NATUREL REGIONAL DES MONTS D'ARDECHE:
Vincent Guillo, suppléante: Loïs Coltel
Vote : Approbation, 11 voix pour.
• SIVTA ( voirie et travaux ):
Paul Arnaud, suppléant: Vincent Guillo
Vote : Approbation, 11 voix pour.
• SDE ( syndicat d’électricité ) :
Roger Lombardot suppléante: Lorraine Chénot
Vote : Approbation, 11 voix pour.
• Délégué à la commission culture de la Com. Com. Beaume Drobie. Lucy Renault
Vote : Approbation, 11 voix pour. • Indemnité des élus
Sont proposés les indemnités suivantes, applicables au 1° Juin
- Pour le Maire : 11% de l'indice 1027 soit une indemnité brute mensuelle de 427,83 € - Pour les deux adjoints: 7% soit une indemnité brute mensuelle de 272,25€ Vote : Approbation, 11 voix pour.
• Bistrot de Pays, demande de terrasse extérieure de Jette Vanstaen Le conseil accepte que le bistrot remonte sa terrasse comme les années passées. Le conseil prend la décision de ne pas demander cette année de loyer pour la terrasse pour compenser les difficultés conséquences de la crise sanitaire Covid19 Vote : Approbation, 11 voix pour.
• Choix d'un prestataire pour la création du site internet de la commune 3 devis de prestations sont présentés, de MTCOM Sarl à St Didier sous Aubenas, Romain GUILLO à Lyon et WEBSILON à Sanilhac.
Le choix du prestataire WEBSILON, Sébastien ODDOS est proposé pour réaliser la construc- tion du site internet de la commune.
Vote : Approbation, 11 voix pour.
• Mise en place d'un parcours No-kill sur une portion de la Drobie, demande formulée par l'AAPPMA
Vote : Refus, 1 voix pour, 5 abstentions, 5 voix contre.
• Remplacement des deux ordinateurs du secrétariat.
La vétusté des deux ordinateurs du secrétariat impose de les remplacer pour sécuriser le travail du secrétariat. Un devis est transmis par Numérian qui gère le parc actuel ( contrat de mainte- nance ) pour un montant de 1 787,38 € HT 2 144,85 € TTC
Vote : Approbation, 11 voix pour.
Questions diverses:
• Remplacement du photocopieur du secrétariat.
Le copieur actuel est hors service, le secrétariat fonctionne avec un appareil en prêt Ricoh. Un devis de leasing a été fourni pour son remplacement, mais décision est prise de demander une ou deux autres offres équivalentes en matériel.
• Organisation du marché du dimanche.
Une réunion s'est tenue ce dimanche en présence de presque tous les exposants. Mise en place des règles Covid, positions des emplacements, stationnement, doublons d'expo- sants etc.
Fanny Waldschmidt fera le lien entre le conseil municipal et les forains. Un projet d'aménagement de la place fera l'objet d'une étude de faisabilité technique et finan- cière en association avec les commerçants.
La commune s'occupera du stationnement les jours de marché.
• Ecole
L'école est ouverte dans de bonnes conditions, tous les élèves peuvent y être reçus Le contrat de l'ATSEM a pu être renouvelé.
• Débroussaillage des voies communales
Aucune commande n'a été faite par l'ancien conseil pour ce travail, donc difficulté à trouver une entreprise pour débroussailler dans un délai raisonnablement proche. Des contacts sont en cours. • Projet d'animation avec la troupe circassienne "les cascades " Le projet a été présenté par Roger Lombardot, il conviendrait de l'adapter plus spécifiquement au territoire et à la population de St Mélany. Les contacts vont se poursuivre pour affiner le pro- jet.
• Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 23 Juin 2020 à 18h