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Déliberation - 23 06 16 ODJ67
Document publié le Jeudi 23 juin 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 23 06 16 ODJ67)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 juin 2016 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 juin 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN- TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Gérard BOHNER à Cyril CINEUX, Jean-Pierre BRENAS à Edith CANDELIER, Louis COUSTÈS à Jean- Luc BLANC, Alain LAFFONT à Marianne MAXIMI, Jean-Pierre LAVIGNE à Nadia GUERMIT-MAFFRE, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Laurence SCHLIENGER à Patricia GUILHOT
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
M. Jean-Christophe CERVANTES demande au nom du Groupe Communiste et Républicain –Front de Gauche une suspension de séance pour recevoir les manifestants. M. le Maire accède à cette demande et propose de recevoir une délégation de 5 à 6 personnes avec les présidents de groupe de la majorité et le président du Groupe Front de Gauche Place au Peuple. Monsieur le Maire suspend celle-ci à 18h10.
Mesdames Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Valérie BERNARD, Messieurs Jean-Luc BLANC, Abdelmajid MELLOUKI, Philippe BOHELAY, Jean-Pierre BRENAS arrivent pendant l’interruption de séance. M. le Maire reprend la séance à 19h35 après avoir vérifié que le quorum est atteint et constate que Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Luc BLANC, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, élus du Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre ont quitté la séance pendant l’interruption de séance (fin des pouvoirs). M. Nicolas BONNET arrive pendant la présentation commune aux 8 premières questions (fin du pouvoir donné à Mme Dominique ROGUE-SALLARD).
Monsieur le Maire sort pour l’examen et le vote du Compte Administratif (question n°11). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°11. M. Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Saïd Akim BARA. M. Florent NARANJO arrive avant le vote de la question n°16 (fin du pouvoir donné à M. Guillaume VIMONT). Mme Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°19 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.
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Rapport N° 67
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA PETITE ENFANCE
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Lieux d’Accueil Parents Enfants :
La Ville de Clermont-Ferrand, dans le cadre de sa politique d’aide à la parentalité, soutient les Lieux d’Accueil Parents-Enfants (LAPE). Ces lieux ont vocation à favoriser des temps d’échange entre les parents et leurs enfants. Ils permettent de participer à l’éveil et à la socialisation de l’enfant et d’apporter un appui aux parents dans l’exercice de leur rôle.
La Ville soutient depuis vingt ans, les deux lieux associatifs présents sur la commune. Cette aide bénéficie du soutien de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) 63, dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) qui doit être reconduit cette année :
1/ L’Association Accueil Rencontres Paroles La Maison de l’Île est implantée dans le centre ville. Cette association bénéficie d’un agrément de la CAF qui lui permet de bénéficier d’une prestation de service. Il vous est proposé de lui verser, pour 2016, une subvention de fonctionnement de 6 000 €.
2/ L’Association La Maison d’à côté est implantée dans le quartier de Croix-de-Neyrat. Cette association bénéficie d’un agrément de la CAF qui lui permet de bénéficier d’une prestation de service. Il vous est proposé de lui verser, pour 2016 également, une subvention de fonctionnement de 6 000 €.
Association des Assistantes Maternelles du Puy-de-Dôme :
Dans le cadre de la diversification des modes d’accueil de la petite enfance proposée aux parents, en plus des établissements municipaux, la Municipalité veut soutenir les assistantes maternelles indépendantes. Elle leur propose ainsi des Relais d’Assistants Maternels (RAM) afin de faciliter la mise en relation des assistantes maternelles et des enfants, de leur apporter des conseils notamment dans leurs relations contractuelles et de proposer des activités collectives aux assistantes maternelles et aux enfants. Dans le cadre de cet objectif, il vous est proposé, en accord avec votre commission, le renouvellement de l’adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand à l’Association des Assistantes Maternelles du Puy-de-Dôme. Le montant annuel de l’adhésion passe de 230 € à 250 €.
DELIBERATION
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 7 juillet 2016
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjointe chargée de l’Education, l’Enfance et
de la Petite Enfance
2 Cécile AUDET
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