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Déliberation - 23 06 16 ODJ63
Document publié le Jeudi 23 juin 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 23 06 16 ODJ63)
Thèmes du document : Éducation, Union Européenne, Sécurité sociale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 juin 2016 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 juin 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN- TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Gérard BOHNER à Cyril CINEUX, Jean-Pierre BRENAS à Edith CANDELIER, Louis COUSTÈS à Jean- Luc BLANC, Alain LAFFONT à Marianne MAXIMI, Jean-Pierre LAVIGNE à Nadia GUERMIT-MAFFRE, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Laurence SCHLIENGER à Patricia GUILHOT
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
M. Jean-Christophe CERVANTES demande au nom du Groupe Communiste et Républicain –Front de Gauche une suspension de séance pour recevoir les manifestants. M. le Maire accède à cette demande et propose de recevoir une délégation de 5 à 6 personnes avec les présidents de groupe de la majorité et le président du Groupe Front de Gauche Place au Peuple. Monsieur le Maire suspend celle-ci à 18h10.
Mesdames Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Valérie BERNARD, Messieurs Jean-Luc BLANC, Abdelmajid MELLOUKI, Philippe BOHELAY, Jean-Pierre BRENAS arrivent pendant l’interruption de séance. M. le Maire reprend la séance à 19h35 après avoir vérifié que le quorum est atteint et constate que Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Luc BLANC, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, élus du Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre ont quitté la séance pendant l’interruption de séance (fin des pouvoirs). M. Nicolas BONNET arrive pendant la présentation commune aux 8 premières questions (fin du pouvoir donné à Mme Dominique ROGUE-SALLARD).
Monsieur le Maire sort pour l’examen et le vote du Compte Administratif (question n°11). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°11.M. Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Saïd Akim BARA. M. Florent NARANJO arrive avant le vote de la question n°16 (fin du pouvoir donné à M. Guillaume VIMONT). Mme Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°19 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.
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Rapport N° 63
PRIX ATTRIBUÉ À L'AMBASSADRICE DE MONTFERRAND
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Les fêtes en l'honneur des rosières de Montferrand ont été initiées par l'acte de donation de M Debay-Facy en 1880. Ce chirurgien aide-major à la retraite avait légué une somme importante à la Ville de Clermont-Ferrand pour que chaque année soit récompensée d'un livret de 500 francs la plus méritante et vertueuse jeune fille née à Montferrand et issue d'une famille pauvre.
La rosière est nommée depuis quelques années « ambassadrice de Montferrand » et le prix qu'elle reçoit a évolué au fil du temps en passant d'une somme d'argent, à des biens matériels (électroménager, meubles,...) ou bien encore des leçons de conduite.
L’année 2016 verra donc le couronnement de la 136ème rosière et il est proposé une nouvelle fois de faire évoluer la forme de la dotation remise à la jeune femme choisie afin de correspondre au plus près à ses besoins tout en s'assurant que cette somme soit utilisée de façon « utile ».
Il est donc proposé de remettre à la lauréate une dotation d'une valeur de 1 000 euros qui serait scindée en 2 parties :
- un remboursement des frais d'inscription en première année Commune aux Études de Santé, année d'étude qu'elle souhaite intégrer pour la rentrée universitaire 2016-2017. Ces frais représentaient pour la rentrée 2015 une somme de 404,10 euros (pour les étudiants devant régler la sécurité sociale étudiante), - des bons d'achat qui lui permettraient d'acquérir l'ensemble du matériel pédagogique nécessaire pour mener à bien une année d'étude d'enseignement supérieur auprès de la librairie des Volcans.
Sur cette base, il est donc proposé d’effectuer un virement de 400 euros à la rentrée universitaire prochaine pour couvrir ses frais d'inscription et de lui remettre, dès son couronnement, des bons d'achat de la librairie des volcans à concurrence de 600 euros.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer le prix à l’ambassadrice de Montferrand.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à la majorité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
2Fait à Clermont-Ferrand, le 04 juillet 2016
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint à l'Enseignement supérieur, la Recherche,
la Vie étudiante et aux Relations internationales,
Jérôme AUSLENDER
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