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Conseil Municipal - Attignat cpte rendu CM 20230221
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune d'Attignat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Attignat cpte rendu CM 20230221)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DE LA
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
2023.02
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Mairie -01340 ATTIGNAT – Tél : 04 74 30 92 16 – Fax 04 74 25 94 21 – Email : accueil@attignat.fr
Séance du mardi 21 février 2023
L’an 2023, le 21 février à 20h, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en Salle du Centenaire, sous la présidence de Monsieur
le Maire Walter MARTIN, suite à la convocation du 17 février 2023.
Présents : M. Walter MARTIN, Mme Annie SOCHAY, M. François BESSON (pouvoir de Mme SARTORETTI), M. Hervé BUATIER, Mme
Fabienne RAVET, M. Olivier ABRIAL, Mme Annick PERRET, M. Emmanuel PERRIN, Mme Sylvie DEBARD, M. Eric PERRET, M. Jean-Louis
BALLUTO, Mme Colette MASNADA, M. Xavier MAISONNEUVE, Mme Patricia CUZENARD (pouvoir de Mme PARRATON), Mme Gaëlle
CURNILLON, M. Vincent MAURICE, M. Stéphane PERRAUD, Mme Aurélie BOZONNET, Mme Marina ALBANO
Excusés : Mme Véronique PARRATON (pouvoir à Mme CUZENARD), M. Ludovic VEYRET, Mme Morgane SARTORETTI (pouvoir à M.
BESSON)
Absent : M. David LAURENT
Secrétaire de séance : M. Hervé BUATIER
Le compte-rendu de janvier est approuvé à l’unanimité
Finances – Orientations budgétaires 2023
Mme RAVET retrace les opérations d’équipement en cours ou projetés.
Investissements en cours :
- Aménagement de la Mairie (700 k€) : la Maison France services est opérationnelle depuis le 1er janvier
2022, construction de la salle des mariages en 2023
- Réhabilitation du Château de Salvert (670 k€ sur 2023-2024), parallèlement à l’installation de la
Bibliothèque en son 1er étage et au déménagement des association à la maison Josserand (250 k€)
- Giratoire de Crangeat (95 k€ en 2022) pour lequel il restera les abribus à payer (8 k€)
- Programme de voirie 2023 (100 k€) en considérant le retour de la compétence et la majoration
attendue de notre attribution de compensation
- Finalisation du déploiement de la vidéoprotection (25 k€ en 2022, 74 k€ en 2023)
- Poursuite de l’extension du cimetière (70 k€) avec un nouveau columbarium
- Réfection des deux courts de tennis extérieurs et de son éclairage (120 k€ ce printemps)
- Achèvement de la toiture du local bouliste-cyclo (35 k€)
Projets et réflexions de long terme :
- Construction d’une nouvelle cantine et d’une nouvelle garderie : concours de maîtrise d’œuvre avant
le lancement des travaux estimés à 3,1 millions d’euros en 2024-2025. Le jury de concours se
reformera le 24 mars prochain. 2023.02
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Mairie -01340 ATTIGNAT – Tél : 04 74 30 92 16 – Fax 04 74 25 94 21 – Email : accueil@attignat.fr
- Mission confiée à l’architecte Claudio CUCCIA sur les possibilités d’évolution des infrastructures du
stade (vestiaires, parking...)
- Remplacement progressif des chaudières à gaz par des pompes à chaleur et cumulus afin de réaliser
des économies substantielles (Mairie, salle des sports, stade)
Pour rappel c’est la stabilisation de l’épargne brute à son niveau d’avant-covid, par la poursuite de la réduction
des dépenses de fonctionnement, qui conditionne nos capacités d’investissement.
Urbanisme – Rétrocession des VRD du lotissement l’Aulnaie-Les Néfliers
M. BUATIER relate l’historique du lotissement Aulnaie-Néfliers depuis sa création en 2006. Le lotisseur a pris
l’engagement de mettre en œuvre les réfections exigées par le cahier des charges et d’installer des
lampadaires à LED, permettant d’envisager la rétrocession des voies et réseaux. Les espaces verts resteront la
propriété des copropriétaires à l’exception de deux parcelles qui deviendront municipales en vue d’un
cheminement doux avec les lotissements de Charmeil 1 et 2. Sous réserve du respect de ces conditions le
Conseil approuve la rétrocession à titre gratuit.
JO 2024 – Adhésion au label « Terre de jeux »
Mme DEBARD a assisté à une réunion de la Communauté d’agglomération où a été présentée l’opération
« Terre de jeux » en vue des olympiades de 2024. Les collectivités organisent à leur convenance des
manifestations, des conférences, des rencontres, à caractère sportif ou non, pourvu qu’elles promeuvent la
pratique et les valeurs du sport. Elles mettent aussi en avant les clubs et les bénévoles qui les portent. Les
collectivités volontaires reçoivent un kit de communication et un site internet référence leurs initiatives. Le
Grand Bourg, Saint-Denis et Bâgé-Dommartin adhèrent pour l’heure au dispositif, Attignat pourrait également
poser sa candidature. M. PERRIN est d’ores et déjà désigné référent municipal.
Château de Salvert – Avant-projet définitif
M. ABRIAL présente l’avant-projet d’aménagement estimé à 670 k€ hors taxes. Il prévoit des travaux
d’isolation thermique, de menuiserie, de pose de sanitaires aux normes, l’installation d’un ascenseur intérieur
et d’un escalier de secours. Le local des jeunes sera réhabilité et ventilé. Les planchers abimés du rez-de-
chaussée bénéficieront d’une réfection. La grande salle retrouvera son plafond à la française. Le 1er étage
réagencé accueillera la bibliothèque. Des cloisons et des tomettes seront retirées des niveaux supérieurs pour
alléger la structure du bâtiment. Les aménagements démarreront à l’automne 2023.
Rapports divers
M. le Maire et son homologue de Viriat se rendront jeudi en Préfecture au sujet du projet d’épandage des
boues de l’usine Soleval. Pour rappel les deux communes avaient rendu un avis unanimement défavorable.
Les travaux de terrassement des courts de tennis extérieurs s’achèvent en ce moment. Comme prévu la pose
de la résine interviendra lorsque les températures le permettront. 2023.02
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Mairie -01340 ATTIGNAT – Tél : 04 74 30 92 16 – Fax 04 74 25 94 21 – Email : accueil@attignat.fr
Les élus réfléchissent à l’organisation du prochain 14 juillet qui tombe un vendredi où le Tour de France fera
étape à Bourg-en-Bresse. La fête pourrait débuter à 18h.
La campagne de recensement de la population a pris fin avec un fort taux de réponse des attignatis. L’INSEE
agrège les données et calculera les chiffres officiels.
Prochain Conseil municipal le 21 mars
Séance levée à 22h15
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Hervé BUATIER Walter MARTIN