Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20241104 CR
Déliberation - 20230109 Liste deliberations 01 2023
Déliberation - 20230302 Liste deliberations
Déliberation - 202512 Liste deliberations 12 2024
Compte-Rendu - 20210118 CR
Compte-Rendu - 20201207 CR
Compte-Rendu - 20211213 CR
Déliberation - 20231106Liste deliberations
Compte-Rendu - 20200813 CR
Déliberation - 20250106 Liste deliberations
Déliberation - 20241104 Liste deliberations
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Chédigny.
Lien du pdf (Déliberation - 20241104 Liste deliberations)
Thèmes du document : Ruralité, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
MAIRIE DE CHÉDIGNY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL lors de la séance du
lundi 04 novembre 2024
Nombre de membres
en exercice: 14
Présents : 11
Votants: 12
Le 04 novembre 2024 à 20 h 30, l'assemblée régulièrement convoquée le jeudi 31 octobre 2024, s'est réunie sous la présidence de Pascal DUGUÉ.
Sont présents: Pascal DUGUÉ, François RODE, Laurent FAUVEL, Monique BOITARD, Valéry BOUÉ, Bertrand CARDON, Jean-François
CHANDELLIER, Céline DIERIC, Murielle JACQUES, Pierre LOUAULT, Nicole PERRIER
Représentés: Isabelle BÉJANIN
Excuses: Guillaume CHEVRÉ, Claire LEVIEUX
Absents:
Secrétaire de séance: Monique BOITARD
DATE NUMERO OBJET VOTE
04/11/2024 DE_2024_080
DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS
DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE RURALE
(FDSR) 2025 : réfection de la voirie à hauteur de 20 000 €
Approuvée
04/11/2024 DE_2024_081 TARIFS 2025 DE LOCATION DE LA BOUTIQUE EPHEMERE A LA HAUTE SAISON Approuvée
04/11/2024 DE_2024_082 TARIFS 2025 DE LOCATION DE LA BOUTIQUE L'EPHEMERE A LA BASSE SAISON Approuvée
04/11/2024 DE_2024_083
CESSION D'UNE PORTION DE VOIRIE AUX
ETABLISSEMENTS LAVAL : proposition de prise en
charge des frais par les Etablissements Laval à hauteur de
4000€
Approuvée
04/11/2024 DE_2024_084
SERVICE COMMUN D'INSTRUCTION DES
DEMANDES D'AUTORISATION EN LIEN AVEC LA
COMPETENCE " POLICE DE LA PUBLICITE "
DESIGNATION D'ELU REFERENT : Pascal Dugué
Approuvée
04/11/2024 DE_2024_085 LOYERS DU 44 RUE DU LAVOIR ET DU 41 RUE DU LAVOIR : gratuité du 13/11 au 31/12/2024 Approuvée
Liste affichée et mise en ligne le 08 novembre 2024