Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 31.03 AR
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 10.03 AR
Procès Verbal - 02. Approbation PV de la reunion du 22.03 AR
Procès Verbal - COMM20240101 Approbation du PV du 05.12.2023 AR
Procès Verbal - 01. Approbation du PV du 08.04.25 AR
Procès Verbal - COMM20230501 Approbation PV 04.04.23 AR
Procès Verbal - COMM20231101 Approbation du PV du 07.11.2023 AR
Procès Verbal - COMM20231001 Approbation du PV du 03.10.2023 AR
Procès Verbal - COMM20230901 Approbation du PV du 05.09.2023 AR
Procès Verbal - 01. Approbation du PV de la reunion du 05.03.2024
Procès Verbal - COMM20230401 Approbation PV 06.03.23 AR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Krautergersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - COMM20230401 Approbation PV 06.03.23 AR)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Bas-Rhin
Arrondissement
de
Sélestat-Erstein
Nombre
de
conseillers
élus
: 19
Conseillers
en
fonction
: 18
Conseillers
présents
: 13
Conseillers
absents
: 5
Procurations
: 2
COMMUNE
DE
KRAUTERGERSHEIM
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
4
avril
2023
Sous
la présidence
de
M.
René
HOELT,
Maire.
Secrétaire
de
séance
: M.
Didier
MEYER
Membres
présents
: Mmes
et MM.
Monique
DELL,
Marie
Hélène
GOEPP,
Gaël
GREULICH,
René
HOELT,
Françoise
KOELL,
Denis
LEHMANN,
Didier
MEYER,
Régis
MEYER,
Carole
PEYNET,
Damien
PFLEGER,
Bernard
STOEFFLER,
Thierry
STOEFFLER,
Corinne
WEBER.
Membres
absents
excusés
: Mmes
et MM.
Valérie
BENTZ,
Jean-Michel
CHALON,
Nicolas
GUTH,
Alice
REIBEL,
Caroline
WAGENTRUTZ.
Membres
absents
ayant
donné
procuration :
-
M.
Jean-Michel
CHALON
à M.
Thierry
STOEFFLER,
-
M.
Nicolas
GUTH
à M.
Régis
MEYER.
Monsieur
le Maire
a constaté
que
le quorum
était
atteint
pour
tenir
la séance.
Délibération
n°
COMM20230401
Objet
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
6
mars
2023
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
e
approuve
le procès-verbal
de
la séance
du
6 mars
2023.
(suivent
les
signatures)
Pour
extrait
conforme,
Krautergersheim,
le 6 avril
2023
Le
Maire,
René
HOELT
Accusé de réception en préfecture 067-216702480-20230404-COMM20230401-DE Date de télétransmission : 06/04/2023 Date de réception préfecture : 06/04/2023
Publié en ligne le 18/09/2023