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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 2025 12 15
Procès Verbal - Ordre du jour presse et affichage
Procès Verbal - Ordre du jour CM du 15 12 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 04h28 par la commune de Saint-Ay.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM du 15 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Économie et finances,
10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17.
REUNION
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15
DECEMBRE
2025
- ORDRE
DU
JOUR
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
publique
du
24
novembre
2025
Décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire
2025 _088_AFFAIRES
GÉNÉRALES
— Adoption
de
la convention
pour
la propagande
élections
des
15
et
22
mars
2026
2025
_089_ URBANISME
- Création
d'une
ZAD
en
zone
A
2025_090
COMMANDE
PUBLIQUE
— Attribution
du
marché
Assurance
2025
091
PROJETS
—
Demande
de
subventions
pour
les
travaux
de
renouvellement
des
infrastructures
informatiques
de
la Police
Municipale
et l'installation
de
dispositifs
de
vidéoprotection
2025 _092 URBANISME
— Modalités
de
financement
des
diagnostics
Zones
Humides
2025
_093_ URBANISME
-—
Modalités
de
financement
des
procédures
d'évolution
des
documents
d'urbanisme 2025 _094_JEUNESSE
— Adoption
règlement
de
fonctionnement
Multi
Accueil
les
Oursons
2025_095
RESSOURCES
HUMAINES
— Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
2025_096
RESSOURCES
HUMAINES
—
Participation
employeur
obligatoire
à
la
protection
sociale
complémentaire
« santé
» des
agents
2025_097_FINANCES
— Ouverture
anticipée
des
crédits
budgétaires
- Budget
principal
2025 _098 FINANCES
— Ouverture
anticipée
des
crédits
budgétaires
- Budget
eau
potable
2025 _099_ FINANCES
— Ouverture
anticipée
des
crédits
budgétaires
- Budget
pôle
santé
2025
_100 AFFAIRES
GENERALES
— Avis
sur
le
projet
de
modification
du
périmètre
de
protection
de
la
Réserve
naturelle
nationale
de
Saint-Mesmin
Questions
diverses