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Document publié le Mardi 16 juillet 2024 par la commune de Cucuron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 16 07 2024)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE COMMUNE de CUCURON Ba6o LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2024 A 21H00 e Délibération n°26/2024 examinée le 16.07.2024 - Réduction du nombre d’adjoints — Approuvée à la majorité des suffrages exprimés (Pour : 4, Contre : 1, abstentions : 13). e Délibération n°27/2024 examinée le 16.07.2024 - Renouvellement de l'éveil musical en milieu scolaire et demande de subvention auprès du Département — Année scolaire 2024/2025 - Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre : 0, abstention : 0). e Délibération n°28/2024 examinée le 16.07.2024 - Octroi d’une subvention — Association Li grigri de Trescamp - Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre : 0, abstention : O). e Délibération n°29/2024 examinée le 16.07.2024 - Analyses alimentaires — contrat avec le laboratoire du département 13 - Approuvée à l'unanimité (Pour : 18, Contre : 0, abstention : O). e Délibération n°30/2024 examinée le 16.07.2024- RD56/RD189 — Avenant n°1 à la convention d'aménagement de la rue de l’Intendant Général Deranque et du cours Pourrières - Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre : 0, abstention : O). e Délibération n°31/2024 examinée le 16.07.2024 - Occupation temporaire du domaine public - Concernant l'exonération de redevance pour l’année 2024- Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre: 0, abstention : 0) - Concernant les commerces dont les terrasses sont soumises au tarif de 48 € le m2 - Décision adoptée à la majorité (Pour: 11, Contre: 5, Abstentions : 2). e Délibération n°32/2024 examinée le 16.07.2024 - Choix du candidat retenu — Marché de travaux réfection de chemins - Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre : 0, abstention : 0). e Délibération n°33/2024 examinée le 16.07.2024 - Marché de travaux portant sur la réfection d’un mur -— Lancement de la consultation - Approuvée à l’unanimité (Pour: 18, Contre : O, abstention : 0). e Délibération n°34/2024 examinée le 16.07.2024 - Plan de financement - Rénovation éclairage public - Approuvée à l'unanimité (Pour : 18, Contre : 0, abstention : 0). e Délibération n°35/2024 examinée le 16.07.2024 - Modification du règlement intérieur de la bibliothèque - Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre : 0, abstention : 0). Délibération n°36/2024 examinée le 16.07.2024 - Mise en place d’un règlement des marchés - Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre : 0, abstention : 0). Délibération n°37/2024 examinée le 16.07.2024 - Personnels non permanents -— Accroissement saisonnier d'activités - Approuvée à l’unanimité (Pour: 18, Contre: O, abstention : 0). Délibération n°38/2024 examinée le 16.07.2024 - Logements sociaux : Convention de réservation de logements et de gestion des flux avec Famille et Provence - Approuvée à l'unanimité (Pour : 18, Contre : 0, abstention : O). Le Maire Philippe EGG Les secrétaires de séance Mme Anne-Marie DAUPHIN Régis VALENTIN 2°" Adjointe Conseiller Municipal N/ OT TN