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Déliberation - Liste deliberations CM 15 04 2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Cucuron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 15 04 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
COMMUNE
de
CUCURON
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024 A 20H30
e Délibération n°12/2024 examinée le 15.04.2024 — Créances admises en non-valeur et
créances douteuses — Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre : 0, Abstention : 0).
e Délibération n°13/2024 examinée le 15.04.2024 -— Frais de dossier — Demande de report
d'échéance du prêt relais n°A29180VC — Approuvée à l’unanimité (Pour: 18, Contre : O,
Abstention : O).
e Délibération n°14/2024 examinée le 15.04.2024 — Vote du compte financier unique 2023 —
Approuvée à l’unanimité (Pour : 17, Contre : 0, Abstention : 0).
e Délibération n°15/2024 examinée le 15.04.2024 - Affectation des résultats de
fonctionnement et d'investissement 2023 - Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre : O,
Abstention : O).
e Délibération n°16/2024 examinée le 15.04.2024 — Fixation des taux d'imposition locale 2024
- Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre : 0, Abstention : O).
e Délibération n°17/2024 examinée le 15.04.2024 -— Octroi des subventions aux associations —
Année 2024 - Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre : 0, Abstention : O).
e Délibération n°18/2024 examinée le 15.04.2024 — Rattrapage des frais d'amortissement sur 5 ans — Approuvée à l’unanimité (Pour : 18, Contre : 0, Abstention : O).
e Délibération n°19/2024 examinée le 15.04.2024 - Vote du budget primitif 2024 — Approuvée
à la majorité (Pour : 15, Contre : 0, Abstentions : 3).
e Délibération n°20/2024 examinée le 15.04.2024 — Personnels non permanents —
Accroissement temporaire d'activités —- Approuvée à l’unanimité (Pour: 18, Contre: 0, Abstention : O).
e Délibération n°21/2024 examinée le 15.04.2024 — Personnels non permanents —
Accroissement saisonnier d'activités — Approuvée à l’unanimité (Pour: 18, Contre: O, Abstention : 0).
Le Maire
Philippe EGG
Les secrétaires de séance
Anne-Marie DAUPHIN
2ève Adjointe
Régis VALENTIN
Conseiller Municipal
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