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Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Cucuron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 27 04 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
COMMUNE
de
CUCURON
84160
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026
e Délibération n°09/2026 - Règlement du Conseil Municipal - Approuvée à l’unanimité (Pour :
19, Contre : 0, Abstention : O).
e Délibération n°10/2026 - Vote du compte financier unique 2025 - Approuvée à l’unanimité
(Pour : 18, Contre : 0, Abstention : 0).
e Délibération n°11/2026 — Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement
2025 - Approuvée à l’unanimité (Pour : 19, Contre : 0, Abstention : O).
e Délibération n°12/2026 - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales - Année 2026
Approuvée à l’unanimité (Pour : 19, Contre : 0, Abstention : O).
e Délibération n°13/2026 — Octroi des subventions aux associations — Année 2026 - Approuvée
à l'unanimité (Pour : 19, Contre : 0, Abstention : 0).
e Délibération n°14/2026 - Créances admises en non valeurs et créances éteintes - Approuvée
à l'unanimité (Pour : 19, Contre : 0, Abstention : O).
e Délibération n°15/2026 — Nomenclature M57 développée — Fixation du régime de non
amortissement des immobilisations - Approuvée à l’unanimité (Pour: 19, Contre: O,
Abstention : 0).
e Délibération n°16/2026 -— Vote du budget primitif 2026 - Approuvée à l’unanimité (Pour : 19,
Contre : 0, Abstention : O).
e Délibération n°17/2026 - Convention de reversement dans le cadre de la mise en œuvre des
conventions de partenariat avec la FNCCR relatives au programme ACTEE+ - Approuvée à
l'unanimité (Pour: 19, Contre : O, Abstention : O).
Fait à Cucuron, le 03.04.2026
Le Maire
Régis AUDIBERT
La secrétaire de séance
Michèle REYNIER