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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 10 mars 2022 par la commune de Coteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Justice et droit,
Conseil municipal du 10 mars 2022
ordre du jour
1- Vote des comptes de gestion 2021 du budget général et du budget annexe des activités économiques
2- Vote des comptes administratifs 2021 du budget principal et du budget annexe des activités économiques
3- Affectation des résultats 2021 du budget général et de son budget annexe des activités économiques
4- Vote du budget primitif 2022 du budget principal
5- Vote du budget primitif 2022 du budget annexe des activités économiques
6- Fiscalité – Vote des taux d’imposition 2022
7- Maintien de la garantie d’emprunt pour le financement de l’opération « Les Galets » auprès d’Alliade Habitat en remplacement de Cité Nouvelle
8- Convention cadre de coopération pour la mise en œuvre et le suivi des clauses sociales dans le cadre des marchés publics de la ville du Coteau
9- Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la médiathèque du Coteau à l’EPCI Roannais Agglomération au 1er janvier 2022
10- Désaffectation, déclassement et cession d’un terrain communal avenue de la Chapelle
11- Désaffectation, déclassement et cession d’un terrain communal route de Commelle
12- Projet de cession d’un terrain communal – ex site de la piscine d’été
13- Dématérialisation des demandes et de l’instruction des autorisations d’urbanisme : approbation d’un règlement avec Roannais Agglomération
14- Octroi d’une subvention à l’association Cost’Art pour l’organisation de la saison culturelle 2022-2023
15- Proposition de convention avec la ville de Roanne pour le contrôle des travaux de comblement de tranchées sur voirie
16- Fixation des indemnités de fonctions allouées aux élus – Modification
17- Présentation du rapport social unique
18- Soutien à l’UKRAINE