Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence
unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence
unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence
unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence
unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence
unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence
unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence
unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence
unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence
unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence
unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence - PUBLIE LE 20 MAI 2026 Rapport succinct du Conseil communautaire 27 avril 2026
Document publié le Mercredi 20 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence - PUBLIE LE 20 MAI 2026 Rapport succinct du Conseil communautaire 27 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Ruralité, Aménagement du territoire,
Beaucaire, le 30 avril 2026.
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du 27 avril 2026
Etaient présents : Mmes et MM. Sébastien ANDEVERT, Karine BAUER, Alberto CAMAIONE, Hélène CASIER,
Nadine CASTELLANI, Nelson CHAUDON, Catherine CLIMENT, Marie-Hélène FILHOL-FERIAUD, Mireille
FOUGASSE, Alain FOUQUE, Jean-Marie FOURNIER, Alain GERMAIN, Philippe GIBELIN, Jean-Marie GILLES,
Christophe GUGLIELMINOTTI, Martine HOURS, Yvenn LE COZ, Stéphanie MARMIER, Juan MARTINEZ, Eric
MAZELLIER, Myriam NESTI, Luc PERRIN, Thierry PEYRET, Olivier RIGAL, Anna ROBIN, Yvette ROUVIER,
Claudine SEGERS, Françoise SELLEM.
Procurations : d'André CAMBI GOURIJON à Alberto CAMAIONE, de Johan GALLET à Stéphanie MARMIER,
de Marie-France PERIGNON à Marie-Hélène FILHOL-FERIAUD, de Lucie ROUSSEL à Anna ROBIN, de
Stéphane VIDAL à Alain GERMAIN.
Absent : M. Christophe ANDRE
Conformément à l’article L5211-1 du CGCT, est désignée comme secrétaire de séance Madame Nadine
CASTELLANI.
Après avoir procédé à l’appel et constaté que, le quorum est atteint, l’Assemblée peut valablement délibérer.
1. RAPPORT N°1. Délégation de pouvoir du Conseil au Président
Adopté à l’unanimité.
2. RAPPORT N°2. Désignation des délégués du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme intercommunal
Adopté à l’unanimité.
3. RAPPORT N°3. Election des délégués Société Publique Locale Terre d’Argence SPL
Adopté à la majorité.
4. RAPPORT N°4. Election des délégués Conseil de Surveillance Hôpitaux Portes de Camargue
Adopté à la majorité.
5. RAPPORT N°5. Commission d’Appel d’Offres — Création et élection des membres
Adopté à l’unanimité. 6. RAPPORT N°6. Election des délégués Groupe d’Action Locale Liaison entre Actions de développement de l'Economie Rurale GAL LEADER
Adopté à la majorité.
7. RAPPORT N°7. Election des délégués Association Syndicale Libre de l’'Embranchement Ferroviaire de la ZI et du port de Beaucaire ASLEF
Adopté à la majorité.
8. RAPPORT N°8. Election d’un délégué — Plateforme Initiative Gard
Adopté à la majorité.
9. RAPPORT N°0. Désignation des délégués de la CCBTA à la Commission de Suivi de Site (CSS) de la Cimenterie carrière CALCIA
Adopté à la majorité.
10.RAPPORT N°10. Election des délégués PETR Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Garrigues et Costières de Nîmes
Adopté à l’unanimité.
11.RAPPORT N°11. Désignation représentant Commission Consultative dans le domaine de l’énergie
SMEG
Adopté à la majorité.
12.RAPPORT N°12. Election des délégués CLE SAGE NAPPE VISTRENQUE et COSTIERES
Adopté à l’unanimité.
13.RAPPORT N°13. Désignation délégué - Commission Locale de l'Eau CLE Camargue Gardoise
Adopté à l’unanimité.
14.RAPPORT N°14. Indemnités du Président et des Vice-Présidents
Adopté avec 18 « Pour » et 15 « Abstentions » de Sébastien ANDEVERT, Catherine CLIMENT, Jean-
Marie FOURNIER, Jean-Marie GILLES, Stéphanie MARMIER, Juan MARTINEZ, Eric MAZELLIER,
Myriam NESTI, Luc PERRIN, Olivier RIGAL, Anna ROBIN, Claudine SEGERS, Françoise SELLEM,
Johan GALLET (procuration à Stphanie MARMIER), Lucie ROUSSEL (procuration à Anna ROBIN).
15.RAPPORT N°15. Election des délégués Schéma de Cohérence Territoriale SCOT SUD GARD
Adopté à l’unanimité.
16.RAPPORT N°16. Election des délégués Syndicat Mixte d’Equipement de la Commune SMEC
Adopté à la majorité. 17.RAPPORT N°17. Election des délégués Syndicat Mixte de réalisation pour la filière de Traitement des déchets ménagers et assimilés du Sud Gard SITOM
Adopté à l’unanimité.
18.RAPPORT N°18. Election des délégués - SUD RHONE ENVIRONNEMENT SRE
Adopté à l’unanimité.
19.RAPPORT N°19. Election des délégués Syndicat Mixte Interrégional des Digues du Delta du Rhône et de la Mer SYMADREM
Adopté à l’unanimité.
20.RAPPORT N°20. Création de poste de collaborateur de cabinet
Adopté avec 18 « Pour » et 15 « Contre » de Sébastien ANDEVERT, Catherine CLIMENT, Jean-Marie
FOURNIER, Jean-Marie GILLES, Stéphanie MARMIER, Juan MARTINEZ, Eric MAZELLIER,
Myriam NESTI, Luc PERRIN, Olivier RIGAL, Anna ROBIN, Claudine SEGERS, Françoise SELLEM,
Johan GALLET (procuration à Stéphanie MARMIER), Lucie ROUSSEL (procuration à Anna ROBIN).
21.RAPPORT N°21. Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - CLECT
Adopté à l’unanimité.
22.RAPPORT N°22. Election des délégués Mission Locale Jeune Terre d’Argence MLJ
Adopté à l’unanimité.
23.RAPPORT N°23. Election des délégués Conseil d’Administration Lycée Paul Langevin Beaucaire
Adopté à la majorité.
Le Président,
Nelson CHAUDON.