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unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence - PUBLIE LE 18 DECEMBRE 2025 Rapport succinct du conseil communautaire CCBTA du 15 decembre 2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence - PUBLIE LE 18 DECEMBRE 2025 Rapport succinct du conseil communautaire CCBTA du 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Exploration spatiale,
Beaucaire, le 17 décembre 2025
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du 15 décembre 2025
Etaient présents : Mmes et MM. Alberto CAMAIONE, Catherine CHARDON CLIMENT, Nelson CHAUDON,
Hélène DEYDIER, Gilles DONADA, Gilles DUMAS, Mireille FOUGASSE, Jean-Marie FOURNIER,
Christophe GIBERT, André GOURJON, Martine HOURS, Stéphanie MARMIER, Juan MARTINEZ, Maurice
MOURET, Aurélie MUNOZ, Myriam NESTI, Pascale NOAILLES DUPLISSY, Marie-France PERIGNON,
Dominique PIERRE, Delphine POIRIER, Olivier RIGAL, Lucie ROUSSEL, Yvette ROUVIER, Claudine
SEGERS, Max SOULIERS, Marie-Pierre THIEULOY, Stéphane VIDAL, Stéphanie VIERI GREGORI.
Procurations : De Audrey CIMINO à Gilles DONADA, de Jean-Marie GILLES à Christophe GIBERT, de Jean-
Paul GRANIER à Stéphanie MARMIER, de Frédéric MARTIN à Jean-Marie FOURNIER, de Julien SANCHEZ
à Nelson CHAUDON.
Était absent : M Eric MAYOL.
Conformément à l’article L5211-1 du CGCT, est désignée comme secrétaire de séance Madame Catherine
CHARDON CLIMENT.
Le Président donne lecture des décisions prises en application de l’article L2122-22 et L5211-0 du CGCT.
Après avoir procédé à l’appel et constaté que, le quorum est atteint, l’Assemblée peut valablement délibérer.
1. RAPPORT N°1. Installation d’une nouvelle conseillère communautaire suite à la démission de Madame Judith FLORENT
Adopté à l’unanimité.
2. RAPPORT N°2. Election d’un membre du bureau
Adopté avec 18 « Pour » et 15 « Abstentions » de Alberto CAMAIONE, Nelson CHAUDON, Audrey
CIMINO (procuration à Gilles DONADA), Hélène DEYDIER, Gilles DONADA, Mireille FOUGASSE, André GOURJON, Martine HOURS, Maurice MOURET, Marie France PERIGNON, Yvette ROUVIER, Julien SANCHEZ (procuration à Nelson CHAUDON), Max SOULIER, Marie Pierre THIEULOY, Stéphane VIDAL.
3. RAPPORT N°3. Désignation d’un membre au sein du Conseil d’Exploitation OT
Résultat du scrutin : 18 « Pour » et 15 « Abstentions » de Alberto CAMAIONE, Nelson CHAUDON,
Audrey CIMENO (procuration à Gilles DONADA), Hélène DEYDIER, Gilles DONADA, Mireille FOUGASSE, André GOURJON, Martine HOURS, Maurice MOURET, Marie-France PERIGNON,
Yvette ROUVIER, Julien SANCHEZ (procuration à Nelson CHAUDON), Max SOULIER, Marie Pierre
THIEULOY, Stéphane VIDAL.
4. RAPPORT N°4. Election d’un représentant à la CLE SAGE NAPPE VISTRENQUE
Résultat du scrutin : 18 « Pour » et 15 « Abstentions » de Alberto CAMAIONE, Nelson CHAUDON,
Audrey CIMENO (procuration à Gilles DONADA), Hélène DEYDIER, Gilles DONADA, Mireille
FOUGASSE, André GOURJON, Martine HOURS, Maurice MOURET, Marie-France PERIGNON, Yvette ROUVIER, Julien SANCHEZ (procuration à Nelson CHAUDON), Max SOULIER, Marie Pierre
THIEULOY, Stéphane VIDAL
5. RAPPORT N°5. Approbation des Bilan annuel 2024 et bilan triennal 2022-2024 du Programme Local de
l'Habitat 2022-2027
Adopté à l’unanimité.
6. RAPPORT N°6. Programme LEADER 2023-2027 — Région Occitanie, PETR Garrigues et Costières de Nîmes et Nîmes Métropole — Mise en place d’aides économiques en contreparties publiques nationales
Adopté à l’unanimité.
7. RAPPORT N°7. Attribution de subvention à Initiative Gard 2026
Adopté à l’unanimité
8. RAPPORT N°8. Attribution de subvention à Terre d’Argence Active 2026
Adopté à l’unanimité
9. RAPPORT N°9. Marché Assurance n°2025-08-25 — Attribution trois lots : parce automobile, statutaire et cyber risque
Adopté à l’unanimité
10. RAPPORT N°10. Tarification Ports de plaisance 2026 : professionnels et particuliers
Adopté avec 18 « Pour » et 15 « Abstentions » de Alberto CAMAIONE, Nelson CHAUDON, Audrey CIMINO (procuration à Gilles DONADA), Hélène DEYDIER, Gilles DONADA, Mireille FOUGASSE, André GOURJON, Martine HOURS, Maurice MOURET, Marie France PERIGNON, Yvette ROUVIER, Julien SANCHEZ (procuration à Nelson CHAUDON), Max SOULIER, Marie Pierre THIEULOY, Stéphane VIDAL.
11. RAPPORT N°11. Fixation du tarif 2026 accès aires de camping-car
Adopté avec 18 « Pour » et 15 « Abstentions » de Alberto CAMAIONE, Nelson CHAUDON, Audrey CIMINO (procuration à Gilles DONADA), Hélène DEYDIER, Gilles DONADA, Mireille FOUGASSE, André GOURJON, Martine HOURS, Maurice MOURET, Marie France PERIGNON, Yvette ROUVIER, Julien SANCHEZ (procuration à Nelson CHAUDON), Max SOULIER, Marie Pierre THIEULOY, Stéphane VIDAL.
12. RAPPORT N°12. Tarifs Electricité 2026 Ports de Plaisance
Adopté à l’unanimité
13. RAPPORT N°13. Tarification accès toilette automatique
Adopté avec 18 « Pour » et 15 « Abstentions » de Alberto CAMAIONE, Nelson CHAUDON, Audrey CIMINO (procuration à Gilles DONADA), Hélène DEYDIER, Gilles DONADA, Mireille FOUGASSE, André GOURJON, Martine HOURS, Maurice MOURET, Marie France PERIGNON, Yvette ROUVIER, Julien SANCHEZ (procuration à Nelson CHAUDON), Max SOULIER, Marie Pierre THIEULOY, Stéphane VIDAL.
14. RAPPORT N°14. Fixation des tarifs-prestations commerciales à compter du 1° janvier 2026
Adopté avec 18 « Pour » et 15 « Abstentions » de Alberto CAMAIONE, Nelson CHAUDON, Audrey CIMINO (procuration à Gilles DONADA), Hélène DEYDIER, Gilles DONADA, Mireille FOUGASSE, André GOURJON, Martine HOURS, Maurice MOURET, Marie France PERIGNON, Yvette ROUVIER, Julien SANCHEZ (procuration à Nelson CHAUDON), Max SOULIER, Marie Pierre THIEULOY,
Stéphane VIDAL.
15. RAPPORT N°15. Office du Tourisme — Tableau des effectifs salariés
Adopté à l’unanimité
16. RAPPORT N°16. Réalisation du port de plaisance fluvial de Fourques — Réaffirmation de l’intérêt général de
l'opération et engagement de réponse aux réserves du commissaire enquêteur
Adopté à l’unanimité
17. RAPPORT N°17. Convention de partenariat entre la CCBTA et l’Union des Métiers des Industries de
Hôtellerie du Gard (UMIH30)
Adopté à l’unanimité
18. RAPPORT N°18. Motion relative à la clarification de la res onsabilité juridique et à la préservation de la couverture assurantielle des manifestations taurines de traditions locales
Adopté à l’unanimité
19. RAPPORT N°19. Budget PORTS — 32010 Administration en non-valeur
Adopté à l’unanimité
20. RAPPORT N°20. Budget SPANC — 32011 Admission en non-valeur
Adopté à l’unanimité
21. RAPPORT N°21. DM n°3 — Budget des ports
Adopté à l’unanimité
22. RAPPORT N°22. DM n°3 — Budget principal
Adopté avec 18 « Pour » et 15 « Abstentions » de Alberto CAMAIONE, Nelson CHAUDON, Audrey
CIMINO (procuration à Gilles DONADA), Hélène DEYDIER, Gilles DONADA, Mireille FOUGASSE,
André GOURJON, Martine HOURS, Maurice MOURET, Marie France PERIGNON, Yvette ROUVIER,
Julien SANCHEZ (procuration à Nelson CHAUDON), Max SOULIER, Marie Pierre THIEULOY,
Stéphane VIDAL.
23. RAPPORT N°23. Ressources Humaines — Mise à jour du Tableau des Effectifs après création et suppression de postes
Adopté à l’unanimité
24. RAPPORT N°24. Projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage (SDAHGV) du
Gard
Adopté à l’unanimité
25. RAPPORT N°25. Pacte Territorial France Rénov’ — Convention annuelle d’objectifs et de moyens 2026 avec le CPIE du Gard
Adopté à l’unanimité
26. RAPPORT N°26. Rapport de fin de contrat partenarial public-privé, éclairage public Prend acte
27. RAPPORT N°27. Sollicitation d’une subvention au titre du Fonds National pour l’Archéologie Préventive
(ENAP)
Adopté à l’unanimité
28. RAPPORT N°28. Prorogation de la convention Petites Villes de Demain
Adopté à l’unanimité
29. RAPPORT N°29. Budget 2026 — Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Prend acte
30. RAPPORT N°30. Rapport d’Orientations Budgétaires 2026
Prend acte
31. RAPPORT N°31. Approbation du Plan Vélo de la Communauté de communes Beaucaire Terre d’Argence
Adopté avec 18 « Pour » et 15 « Abstentions » de Alberto CAMAIONE, Nelson CHAUDON, Audrey
CIMINO (procuration à Gilles DONADA), Hélène DEYDIER, Gilles DONADA, Mireille FOUGASSE,
André GOURJON, Martine HOURS, Maurice MOURET, Marie France PERIGNON, Yvette ROUVIER,
Julien SANCHEZ (procuration à Nelson CHAUDON), Max SOULIER, Marie Pierre THIEULOY,
Stéphane VIDAL.
32. RAPPORT N°32. Attribution marché n°2025-11-38 « Construction d’un Centre de Soins Non Programmés » à Bellegarde
Adopté à l’unanimité
33. RAPPORT N°33. Attribution marché n°2025-10-37 « Construction des ateliers_intercommunaux » à Jonquières Saint Vincent
Adopté à l’unanimité