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unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence - PUBLIE LE 12 JUIN 2026 Rapport succinct du Conseil communautaire de la CCBTA du 9 juin 2026
Document publié le Vendredi 12 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence - PUBLIE LE 12 JUIN 2026 Rapport succinct du Conseil communautaire de la CCBTA du 9 juin 2026)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Travail et emploi,
Beaucaire, le 9 juin 2026
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du 9 juin 2026
Etaient présents : Mmes et MM. Christophe ANDRE, Karine BAUER, Alberto CAMAIONE, André CAMBI
GOURJON, Hélène CASIER, Nadine CASTELLANI, Nelson CHAUDON, Marie-Hélène FILHOL-FERIAUD,
Mireille FOUGASSE, Johan GALLET, Alain GERMAIN, Jean-Marie GILLES, Martine HOURS, Yvenn LE
COZ, Eric MAZELLIER, Myriam NESTI, Luc PERRIN, Thierry PEYRET, Olivier RIGAL, Anna ROBIN,
Claudine SEGERS, Françoise SELLEM.
Procurations : De Sébastien ANDEVERT à Jean-Marie GILLES, De Catherine CLIMENT à Myriam NESTI,
D’Alain FOUQUE à Nadine CASTELLANI, De Jean-Marie FOURNIER à Claudine SEGERS, De Philippe
GIBELIN à Alain GERMAIN, De Christophe GUGLIELMINOTTI à Mireille FOUGASSE, De Stéphanie
MARMIER à Anna ROBIN, Juan MARTINEZ à Johan GALLET, De Marie-France PERIGNON à Nelson
CHAUDON, De Lucie ROUSSEL à Eric MAZELLIER, D’Yvette ROUVIER à Alberto CAMAIONE, De
Stéphane VIDAL à Marie-Hélène FILHOL-FERIAUD.
Conformément à l’article L 2121-15 du CGCT, applicable suivant l’article LS211-1 du CGCT, est désignée
comme secrétaire de séance Madame Marie-Hélène FILHOL-FERIAUD.
Après avoir procédé à l’appel et constaté que, le quorum est atteint, l’Assemblée peut valablement délibérer.
1. RAPPORT N°1.
Adopté à l’unanimité.
2. RAPPORT N°2. Budget ENVIRONNEMENT - Approbation du compte financier unique 2025
Adopté à l’unanimité.
3. RAPPORT N°3. Budget OFFICE DE TOURISME - Approbation du compte financier unique 2025
Adopté à l’unanimité.
4. RAPPORT N°4. Budget PORTS - Approbation du Compte Financier Unique 2025
Adopté à l’unanimité.
5. RAPPORT N°5. Budget SPANC - Approbation du compte financier unique 2025
Adopté à l’unanimité.
6. RAPPORT N°6. Budget TRES HAUT DEBIT -Approbation du compte financier unique 2025
Adopté à l’unanimité. 7. RAPPORT N°7. Budget ZAE BROUSSAN -Approbation du compte financier unique 2025
Adopté à l’unanimité.
8. RAPPORT N°8. Budget ZAE DOMITIA - Approbation du compte financier unique 2025
Adopté à l’unanimité.
9. RAPPORT N°9. Budget ZAE LA BROUE 3 - Les carrières - Approbation du compte financier unique 2025
Adopté à l’unanimité.
10.RAPPORT N°10. Budget ZAE MERARDE - Approbation du compte financier unique 2025
Adopté à l’unanimité.
11.RAPPORT N°11. Budget PRINCIPAL - Approbation du compte financier unique 2025
Adopté à l’unanimité.
12.RAPPORT N°12. Budget ZAE VALLABREGUES -Approbation du compte financier unique 2025
Adopté à l’unanimité.
13.RAPPORT N°13. Budget ZAE COSTE ROUGE - Approbation du compte financier unique 2025
Adopté à l’unanimité.
14.RAPPORT N°14. Budget PRINCIPAL -Affectation de résultat CFU 2025
Adopté à l’unanimité.
15.RAPPORT N°15. Budget ENVIRONNEMENT - Affectation de résultat CFU 2025
Adopté à l’unanimité.
16.RAPPORT N°16. Budget OFFICE DU TOURISME -Affectation de résultat CFU 2025
Adopté avec 33 « Pour » et 1 « Abstention » de M. Christophe ANDRE.
17.RAPPORT N°17. Budget des PORTS - Affectation de résultat CFU 2025
Adopté à l’unanimité.
18.RAPPORT N°18. Budget TRES HAUT DEBIT - Affectation de résultat CFU 2025
Adopté à l’unanimité.
19.RAPPORT N°19. Nomenclature M57 - Adoption préalable du règlement budgétaire et financier (RBF)
Adopté à l’unanimité.
20.RAPPORT N°20. Vote Budget supplémentaire 2026 - ENVIRONNEMENT
Adopté à l’unanimité. 21.-RAPPORT N°21. Vote Budget supplémentaire 2026 - OFFICE DE TOURISME
Adopté à l’unanimité.
22.RAPPORT N°22. Vote Budget supplémentaire 2026 - PORTS
Adopté à l’unanimité.
23.RAPPORT N°23. Vote Budget supplémentaire 2026 - SPANC
Adopté à l’unanimité.
24.RAPPORT N°24. Vote Budget supplémentaire 2026 - TRES HAUT DEBIT
Adopté à l’unanimité.
25.RAPPORT N°25. Vote Budget supplémentaire 2026 - ZAE BROUSSAN
Adopté à l’unanimité.
26.RAPPORT N°26. Vote Budget supplémentaire 2026 - ZAE DOMITIA
Adopté à l’unanimité.
27.RAPPORT N°27. Vote Budget supplémentaire 2026 - ZAE BROUE 3 LES CARRIERES
Adopté à l’unanimité.
28.RAPPORT N°28. Vote Budget supplémentaire 2026 - ZAE VALLABREGUES
Adopté à l’unanimité.
29.RAPPORT N°29. Vote Budget supplémentaire 2026 - ZAE MERARDE
Adopté à l’unanimité.
30.RAPPORT N°30. Vote Budget supplémentaire 2026 - Budget principal
Adopté à l’unanimité.
31.-RAPPORT N°31. Comité social territorial (CST) — Détermination du nombre de représentants
Adopté à l’unanimité.
32.RAPPORT N°32. Ressources Humaines — Mise à jour du Tableau des Effectifs
Adopté avec 21 « Pour » et 13 « Abstentions » de Johan GALLET (avec la procuration de Juan MARTINEZ),
Jean-Marie GILLES (avec la procuration de Sébastien ANDEVERT), Eric MAZELLIER (avec la procuration
de Lucie ROUSSEL), Myriam NESTI (avec la procuration de Catherine CLIMENT), Olivier RIGAL, Anna
ROBIN (avec la procuration de Stéphanie MARMIER), Claudine SEGERS (avec la procuration de M.
FOURNIER). 33.RAPPORT N°33. Désignation des représentants à l’assemblée générale du GIP « Ma Santé Ma Région »
Adopté à la majorité.
34.RAPPORT N°34. Election des délégués Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne AUDRNA
Adopté à la majorité.
35.RAPPORT N°35. Désignation d’un référent déontologue pour les élus
Adopté avec 33 « Pour » et 1 « Abstention » de M. Christophe ANDRE.
36.RAPPORT N°36. Désignation de délégués de l’OT pour siéger au Comité de Programmation LEADER
Adopté à la majorité.
37.RAPPORT N°37. Désignation des délégués de l’Association « Les Olivettes du Pays de Nîmes » Office du Tourisme
Adopté à la majorité.
38.RAPPORT N°38. Election d’un représentant au conseil d’administration de la Société Publique Locale Terre d’Argence SPL
Adopté à la majorité.
39.RAPPORT N°39. Aménagement de la zone industrielle « De Broussan » sur la commune de Bellegarde - Approbation de la Déclaration de Projet et justification de l'utilité publique et de l’intérêt général de l'opération
Adopté à l’unanimité.
40.RAPPORT N°40. Déclaration de projet emportant reconnaissance de l'intérêt général de la réalisation du port de plaisance fluvial de Fourques et demande de déclaration d’utilité publique
Adopté avec 31 «Pour» et 3 «Abstentions » de Nadine CASTELLANI (avec procuration de M. Alain
FOUQUE) et de Christophe ANDRE.
Le Président,
Nelson CHAUDON.